Consultation lancée par un groupement de commandes.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
ces missions portent sur la réalisation d'études thermiques et d'études techniques, d'étude de faisabilité énergétique et du développement des énergies renouvelables sur tout le patrimoine de la Rivp et de l'ensemble des membres du groupement (Hsf/Heneo et Elogie-Siemp).
ces études devront permettre d'avoir une vision complète, claire et précise, de l'état du patrimoine, des opportunités énergétiques possibles telles que le changement d'énergie ou le développement d'énergie renouvelable ainsi qu'une vision financière détaillée afin de permettre l'établissement d'un programme des travaux à réaliser
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
Avis de marché (2023-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Numéro d'enregistrement national: 55203270800216
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 177751100📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.rivp.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Adresse postale: Régie Immobilière Ville de Paris, 13 Avenue de la Porte d'Italie, null
Commune postale: Paris
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/🌏
Nom: Habitat Social Francais
Adresse postale: Habitat Social Français, 11-13 Rue Domrémy, null
Nom: Hénéo
Adresse postale: HENEO, 99 rue du Chevaleret, null
Commune postale: Paris
Nom: Elogie-Siemp
Adresse postale: ELOGIE-SIEMP, 8 Boulevard d'indochine, null
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à bons de commande de conseils et études en faisabilité énergétique
2023pach0005”
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
ces missions portent sur la réalisation d'études thermiques et d'études techniques, d'étude de faisabilité énergétique et du développement des énergies renouvelables sur tout le patrimoine de la Rivp et de l'ensemble des membres du groupement (Hsf/Heneo et Elogie-Siemp).
ces études devront permettre d'avoir une vision complète, claire et précise, de l'état du patrimoine, des opportunités énergétiques possibles telles que le changement d'énergie ou le développement d'énergie renouvelable ainsi qu'une vision financière détaillée afin de permettre l'établissement d'un programme des travaux à réaliser
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rivp/Hsf et Heneo
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La Rivp et les membres du groupement 75000 - Paris
Description du marché: Rivp/Hsf et Heneo
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etude de cas
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Compréhension des spécificités et moyens mis en oeuvre pour y répondre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
le marché sera d'une durée ferme de 12 mois et sera...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
le marché sera d'une durée ferme de 12 mois et sera reconductible 3 fois 12 mois
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 4
Nombre maximum: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Le nombre de candidats admis à déposer une offre sera de 7 pour les lots 1 et 2 et 4 pour le lot 3.
- Moyens et outils de l'entreprise en lien avec l'objet...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Le nombre de candidats admis à déposer une offre sera de 7 pour les lots 1 et 2 et 4 pour le lot 3.
- Moyens et outils de l'entreprise en lien avec l'objet du marché: 10%
effectifs et compétences dont qualifications : 30%
exemple d'études et qualité des références en lien avec l'objet du marché : 60 %
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Le nombre de titulaire retenu pour ce lot sera de 3
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Elogie-Siemp
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Elogie-Siemp
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Compréhension des spécificités et moyens mis en oeuvre pour y répondre y répondre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le nombre de titulaire retenu pour ce lot sera de 4
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Mise en exploitation (Mee)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Agence Mise en exploitation (Mee)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le nombre de titulaire retenu pour ce lot sera de 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans Dc1)
formulaire Dc1...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
“Pour les lots 1 et 2, le chiffre d'affaires minimum du candidat devra être de 100 000,00 EUR HT .
pour le lot 3, le chiffre d'affaires minimum du candidat...”
Pour les lots 1 et 2, le chiffre d'affaires minimum du candidat devra être de 100 000,00 EUR HT .
pour le lot 3, le chiffre d'affaires minimum du candidat devra être de 30 000,00 EUR HT
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années +...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années + Descriptions des compétences et des qualifications.
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat + Exemples d'études réalisées.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Qualification Nf Habitat ou équivalent
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont fermes.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
financement sur fonds propres du Pouvoir adjudicateur
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Le montant estimé du marché est donné à titre indicatif et n'a pas de valeur contractuelle.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 033-097758 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-10-10) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-097758
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Rivp/Hsf et Heneo
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Elogie-Siemp
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Agence Mise en exploitation (Mee)
Source: OJS 2023/S 198-618507 (2023-10-10)