Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière. Les prestations principales sont l'abattage et le débardage de bois résineux dans les départements de la Côte d'Or, de la Nièvre, De l'Yonne, de la Saône et Loire, de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F Mai 2022 - document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023-8400-022
2023-8400-022
Produits/services: Services d'exploitation forestière📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière. Les prestations principales sont l'abattage et le débardage de bois...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière. Les prestations principales sont l'abattage et le débardage de bois résineux dans les départements de la Côte d'Or, de la Nièvre, De l'Yonne, de la Saône et Loire, de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F Mai 2022 - document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Exploitations mécanisées de coupes résineuses - Bourgogne Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'exploitation forestière📦
Lieu d'exécution: Bourgogne🏙️
Description du marché:
“Agence Bourgogne Est (départements 21 + 71) Abattage façonnage bois d'oeuvreDébardage bois d'oeuvreAbattage et façonnage bois d'industrie Débardage bois d'industrie”
Description du marché
Agence Bourgogne Est (départements 21 + 71) Abattage façonnage bois d'oeuvreDébardage bois d'oeuvreAbattage et façonnage bois d'industrie Débardage bois d'industrie
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1)...”
Description des renouvellements
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Exploitations mécanisées de coupes résineuses - Lot Nièvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Agence Bourgogne Ouest - Lot Nièvre (UTs Bertranges, Haut et sud nivernais)Abattage façonnage bois d'oeuvreDébardage bois d'oeuvreAbattage et façonnage bois...”
Description du marché
Agence Bourgogne Ouest - Lot Nièvre (UTs Bertranges, Haut et sud nivernais)Abattage façonnage bois d'oeuvreDébardage bois d'oeuvreAbattage et façonnage bois d'industrie Débardage bois d'industrie
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Exploitations mécanisées de coupes résineuses - Lot Morvan
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Agence Bourgogne Ouest - Lot Morvan - (UT Avallon)Abattage façonnage bois d'oeuvreDébardage bois d'oeuvreAbattage et façonnage bois d'industrie Débardage...”
Description du marché
Agence Bourgogne Ouest - Lot Morvan - (UT Avallon)Abattage façonnage bois d'oeuvreDébardage bois d'oeuvreAbattage et façonnage bois d'industrie Débardage bois d'industrie
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Exploitations mécanisées de coupes résineuses - Lot Yonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Agence Bourgogne Ouest - Lot Yonne - (UTs Sens, Tonnerre, Auxerre)" Abattage façonnage bois d'oeuvreDébardage bois d'oeuvreAbattage et façonnage bois...”
Description du marché
Agence Bourgogne Ouest - Lot Yonne - (UTs Sens, Tonnerre, Auxerre)" Abattage façonnage bois d'oeuvreDébardage bois d'oeuvreAbattage et façonnage bois d'industrie Débardage bois d'industrie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-25
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1)...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000📞
Fax: +33 81826001 📠
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 239-751385 (2023-12-07)