L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage, le façonnage et le débardage de bois d'oeuvre et de bois d'industrie dans les départements de la Bourgogne (Yonne et Nièvre). Le marché initial est le 2022-8400-002, la remise en concurrence par ce marché 2023-8400-008 de 7 lots est liée à la non-reconduction de titulaires. Les lots avec remise en concurrence du volume « orphelin » sont les lots 3, 4, 5, 13, 14, 15 et 17 de l'accord cadre 2023-8400-002. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F - Mai 2022 - document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023-8400-008
2023-8400-008
Produits/services: Services d'exploitation forestière📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage, le façonnage et le...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage, le façonnage et le débardage de bois d'oeuvre et de bois d'industrie dans les départements de la Bourgogne (Yonne et Nièvre). Le marché initial est le 2022-8400-002, la remise en concurrence par ce marché 2023-8400-008 de 7 lots est liée à la non-reconduction de titulaires. Les lots avec remise en concurrence du volume « orphelin » sont les lots 3, 4, 5, 13, 14, 15 et 17 de l'accord cadre 2023-8400-002. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F - Mai 2022 - document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Senonais-Pays Othe (UT6)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'exploitation forestière📦
Lieu d'exécution: Bourgogne🏙️
Description du marché: Abattage et façonnage bois d'oeuvre
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 3 (trois) ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Senonais-Pays Othe - Tonnerrois (UT 6+8)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles📦
Description du marché: Débardage bois d'oeuvre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Auxerrois-Puisaye-Forterre (UT7)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Abattage et façonnage bois d'oeuvre et bois d'industrie
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bertranges + Sud nivernais (UT12+13)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Haut-Nivernais (UT 14)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nièvre (UT 12+13+14)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Abattage et façonnage bois d'industrie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Le...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 3 (trois) ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000📞
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 094-291146 (2023-05-11)