Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière de débardage de billons feuillus et résineux dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts sur le périmètre des Directions Territoriales Centre Ouest Aquitaine et Auvergne Rhône Alpes de l'Office National des Forêts - Régions Bretagne - Pays de la Loire - Centre-Val de Loire - Nouvelle Aquitaine et Départements de l'Allier, du Puy de Dôme, du Cantal et de la Haute Loire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023-8300-002
2023-8300-002
Produits/services: Services d'exploitation forestière📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière de débardage de billons feuillus et résineux dans les forêts...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière de débardage de billons feuillus et résineux dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts sur le périmètre des Directions Territoriales Centre Ouest Aquitaine et Auvergne Rhône Alpes de l'Office National des Forêts - Régions Bretagne - Pays de la Loire - Centre-Val de Loire - Nouvelle Aquitaine et Départements de l'Allier, du Puy de Dôme, du Cantal et de la Haute Loire.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débardage billons feuillus et résineux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'exploitation forestière📦
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Description du marché:
“Prestations d'exploitation forestière de débardage de billons feuillus et résineux dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts -...”
Description du marché
Prestations d'exploitation forestière de débardage de billons feuillus et résineux dans les forêts publiques gérées par l'Office National des Forêts - Périmètre des Directions Territoriales Centre Ouest Aquitaine et Auvergne Rhône Alpes + Départements Allier, Puy de Dome, Cantal, Haute Loire
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Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Tacite reconduction par périodes de 12 mois - Durée maximale du marché : 4 ans. En cas de non reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par...”
Description des renouvellements
Tacite reconduction par périodes de 12 mois - Durée maximale du marché : 4 ans. En cas de non reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par LR-AR deux mois au plus tard avant l'échéance en cours
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Informations complémentaires: Tacite reconduction par période de 12 mois. Durée maximale du marché : 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot subséquent
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Activé en cas d'indisponibilité de l'attributaire
Critères d'attribution
Prix
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://Orleans.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 164-517445 (2023-08-23)