2023-8
cpam de L'Artois
le présent accord-cadre porte sur les prestations de nettoyage des locaux de la CPAM de l'artois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-19 | Avis de marché |
| 2024-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 2023-8
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam de L'Artois
Adresse postale: 11 Bd Allende CS 90014
Code postal: 62014
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: approvisionnement.cpam-artois@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2445481&orgAcronyme=s7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2445481&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date limite de soumission: 2024-01-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781230
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
l'Ouverture n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 85 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: bâtiments Béthune et Bruay - nettoyage des locaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: l'Ouverture n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51510213500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale - organisme de sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2445481&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: la prochaine consultation pour ce besoin aura lieu en 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-781230 (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 2023-8
Brève description:
le présent accord-cadre porte sur les prestations de nettoyage des locaux de la CPAM de l'artois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam de L'Artois
Adresse postale: 11 Bd Allende CS 90014
Code postal: 62014
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: approvisionnement.cpam-artois@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2445481&orgAcronyme=s7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2445481&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date limite de soumission: 2024-01-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781230
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
l'Ouverture n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 85 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: bâtiments Béthune et Bruay - nettoyage des locaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'artois
Durée de l'accord: 8 mois Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord cadre, toutes périodes confondues, est de 44 mois
Intitulé du lot: lot no2 - bâtiment Liévin - nettoyage des locaux
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
bethune et bruay la buissiere
lievin
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: l'Ouverture n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51510213500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale - organisme de sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2445481&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: la prochaine consultation pour ce besoin aura lieu en 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-781230 (2023-12-19)
Avis d'attribution de marché (2024-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 52 545 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 35 030 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 192 663 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois - Lot n°1 - Bâtiments Béthune et Bruay - nettoyage des locaux
Description du marché:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La valeur technique (qualité) est composée des sous critères suivants : -Sous critère 1: Organigramme de la structure proposée 10 pts -Sous critère 2 : Système qualité mise en place : 10 pts -Sous critère 3 : Procédures d'autocontrôles proposées : 10 pts -Sous critère 4 : Gestion des incidents (remplacement d'un agent en cas d'absence de dernière minute, gestion des stocks de consommables?) : 10 pts -Sous critère 5 : le caractère innovant de la proposition 20 pts 60 points au total pour l'ensemble des critères qualité.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois Lot n°2 - Bâtiment Liévin - nettoyage des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 135 558 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Nsi group
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Bruay sur l'escaut
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: corentin-chaigne@nsi-group.com 📧
Téléphone: 0327302970 📞
2️⃣
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Il est mis fin au système d'acquisition dynamique ✅
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 57 105 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CPAM de l'ARTOIS
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Arras
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anthony.valtille@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0321140841 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lille
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 048-141049 (2024-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur les prestations de nettoyage pour les locaux de la CPAM de l'ARTOIS
Sites BETHUNE, BRUAY LA BUISSIERE et LIEVIN
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 52 545 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 35 030 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 192 663 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°1 - Bâtiments Béthune et Bruay - nettoyage des locaux
Titre: Réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois - Lot n°1 - Bâtiments Béthune et Bruay - nettoyage des locaux
Description du marché:
Le présent accord-cadre porte sur les prestations de nettoyage pour les locaux de la CPAM de l'ARTOIS.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La valeur technique (qualité) est composée des sous critères suivants : -Sous critère 1: Organigramme de la structure proposée 10 pts -Sous critère 2 : Système qualité mise en place : 10 pts -Sous critère 3 : Procédures d'autocontrôles proposées : 10 pts -Sous critère 4 : Gestion des incidents (remplacement d'un agent en cas d'absence de dernière minute, gestion des stocks de consommables?) : 10 pts -Sous critère 5 : le caractère innovant de la proposition 20 pts 60 points au total pour l'ensemble des critères qualité.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°2 - Bâtiment Liévin - nettoyage des locaux
Titre: Réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois Lot n°2 - Bâtiment Liévin - nettoyage des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Bâtiment Liévin - nettoyage des locaux
Date de conclusion du contrat: 2024-02-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 135 558 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
OFFRE NSI GROUP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Nsi group
Numéro d'enregistrement national:
53762905700028
Commune postale: Bruay sur l'escaut
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: corentin-chaigne@nsi-group.com 📧
Téléphone: 0327302970 📞
2️⃣
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Il est mis fin au système d'acquisition dynamique ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 57 105 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CPAM de l'ARTOIS
Numéro d'enregistrement national:
51510213500016
Commune postale: Arras
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anthony.valtille@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0321140841 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590111500709
Commune postale: Lille
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 0320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 048-141049 (2024-03-05)
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