2023-3
cpam de L'Artois
le présent accord-cadre porte sur les prestations de nettoyage des locaux et des vitreries pour les locaux de la CPAM de l'artois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AAF La Providence II
- • apei de lens et environs pole travail SCHAFFNER
- • nsi Group
- • SAS Onet Services
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-27 | Avis de marché |
| 2023-11-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 2023-3
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam de L'Artois
Adresse postale: 11 Bd Allende CS 90014
Code postal: 62014
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: approvisionnement.cpam-artois@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356755&orgAcronyme=s7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356755&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-465100
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 525 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: bâtiments Siège, cabinet dentaire et Epicure (situés à Arras) - nettoyage des locaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: bâtiments Van pelt et Delluc (situés à Lens) et Hénin - nettoyage des locaux
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bâtiments Béthune et Bruay - nettoyage des locaux
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bâtiment Liévin - nettoyage des locaux
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: vitrerie Siège Arras, cabinet dentaire et Epicure Arras
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: vitrerie Lievin, Bruay et Hénin
Numéro du lot: 8
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: non public
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51510213500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale - organisme de sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356755&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 146-465100 (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 2023-3
Brève description:
le présent accord-cadre porte sur les prestations de nettoyage des locaux et des vitreries pour les locaux de la CPAM de l'artois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam de L'Artois
Adresse postale: 11 Bd Allende CS 90014
Code postal: 62014
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: approvisionnement.cpam-artois@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356755&orgAcronyme=s7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356755&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-465100
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
marché réservé aux structures éligibles à l'article L2113-12 du code de la commande publique (uniquement structures du Secteur du Travail Protégé et Adapté (Stpa))
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 525 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: bâtiments Siège, cabinet dentaire et Epicure (situés à Arras) - nettoyage des locaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'artois
Valeur estimée hors TVA: 199 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er novembre 2023 ou par défaut à compter de la notification (si postérieure à la date du 1er novembre 2023). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bâtiments Béthune et Bruay - nettoyage des locaux
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bâtiment Liévin - nettoyage des locaux
Numéro du lot: 4
Brève description:
réalisation de prestations de nettoyage d'un local dépendant de la CPAM de l'artois
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vitrerie Siège Arras, cabinet dentaire et Epicure Arras
Numéro du lot: 5
Brève description:
réalisation de prestations de nettoyage des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'artois (bâtiments situés à Arras)
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
marché réservé aux structures éligibles à l'article L2113-12 du code de la commande publique (uniquement structures du Secteur du Travail Protégé et Adapté (Stpa))
Intitulé du lot: vitrerie bâtiments Van pelt et Delluc (situés à Lens)
Numéro du lot: 6
Brève description:
réalisation de prestations de nettoyage des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'artois (bâtiments situés à Lens)
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
marché réservé aux structures éligibles à l'article L2113-12 du code de la commande publique (uniquement structures du Secteur du Travail Protégé et Adapté (Stpa)
Intitulé du lot: vitrerie Béthune
Numéro du lot: 7
Brève description:
réalisation de prestations de nettoyage des vitreries d'un local dépendant de la CPAM de l'artois (bâtiment situé à Béthune)
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vitrerie Lievin, Bruay et Hénin
Numéro du lot: 8
Brève description:
réalisation de prestations de nettoyage des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'artois
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
arras (france)
lens henin
bethune bruay la buissiere
lievin
arras
lens
bethune
lievin henin beaumont bruay la buissiere
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les lots 5,6 et 8 sont réservés aux structures éligibles à l'article L2113-12 du code de la commande publique (uniquement structures du Secteur du Travail Protégé et Adapté (Stpa))
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: non public
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51510213500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale - organisme de sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356755&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er juillet 2023 ou par défaut à compter de la notification (si postérieure à la date du 1er juillet 2023). La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le détail des conditions de reconduction sont indiquées dans le CCAP
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 146-465100 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1054423.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 215-676593
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-465100
Numéro JO-S: 215
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organigramme de la structure proposée
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Système qualité mise en place
Procédures d'autocontrôles proposées
Gestion des incidents (remplacement d'un agent en cas d'absence de dernière minute, gestion des stocks de consommables...)
Le caractère innovant de la proposition
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): - Procédures d'autocontrôles proposées
Moyens de formations mis en oeuvre
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Nom: sas onet services
Adresse postale: 36 Boulevard de l'océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupeonet.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 407 616 EUR 💰
450 144 EUR 💰
Nom: aaf la providence ii
Adresse postale: 6 rue de Chatillon La Rigourdière
Commune postale: Cesson Sévigné
Code postal: 35510
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.aaflaprovidence.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 77375.04 EUR 💰
146913.12 EUR 💰
Nom: apei de lens et environs pole travail SCHAFFNER
Adresse postale: 38 bis rue emile zola
Commune postale: Grenay
Code postal: 62160
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://poletravail-schaffnerlens.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 12436.16 EUR 💰
31607.04 EUR 💰
Nom: nsi Group
Adresse postale: 552 Rue des bouleaux, Zone Pol'Eco
Commune postale: Bruay-sur-L'Escaut
Code postal: 59860
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.nsi-groupe.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 10774.88 EUR 💰
15499.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
3
Source: OJS 2023/S 215-676593 (2023-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1054423.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 215-676593
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-465100
Numéro JO-S: 215
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organigramme de la structure proposée
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Système qualité mise en place
Procédures d'autocontrôles proposées
Gestion des incidents (remplacement d'un agent en cas d'absence de dernière minute, gestion des stocks de consommables...)
Le caractère innovant de la proposition
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): - Procédures d'autocontrôles proposées
Moyens de formations mis en oeuvre
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Nom: sas onet services
Adresse postale: 36 Boulevard de l'océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupeonet.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 407 616 EUR 💰
450 144 EUR 💰
Nom: aaf la providence ii
Adresse postale: 6 rue de Chatillon La Rigourdière
Commune postale: Cesson Sévigné
Code postal: 35510
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.aaflaprovidence.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 77375.04 EUR 💰
146913.12 EUR 💰
Nom: apei de lens et environs pole travail SCHAFFNER
Adresse postale: 38 bis rue emile zola
Commune postale: Grenay
Code postal: 62160
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://poletravail-schaffnerlens.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 12436.16 EUR 💰
31607.04 EUR 💰
Nom: nsi Group
Adresse postale: 552 Rue des bouleaux, Zone Pol'Eco
Commune postale: Bruay-sur-L'Escaut
Code postal: 59860
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.nsi-groupe.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 10774.88 EUR 💰
15499.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
3
Source: OJS 2023/S 215-676593 (2023-11-03)
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