2023-3

cpam de L'Artois

le présent accord-cadre porte sur les prestations de nettoyage des locaux et des vitreries pour les locaux de la CPAM de l'artois

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-27 Avis de marché
2023-11-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cpam de L'Artois
Numéro d'enregistrement national: 51510213500016
Adresse postale: 11 Bd Allende CS 90014
Commune postale: Arras Cedex
Code postal: 62014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: approvisionnement.cpam-artois@assurance-maladie.fr 📧
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://www.ameli.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356755&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2356755&orgAcronyme=s7h 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Protection sociale - organisme de sécurité sociale

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2023-3 2023-3
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur les prestations de nettoyage des locaux et des vitreries pour les locaux de la CPAM de l'artois”
Valeur estimée hors TVA: EUR 525 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“bâtiments Siège, cabinet dentaire et Epicure (situés à Arras) - nettoyage des locaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: arras (france)
Description du marché:
“réalisation de prestations de nettoyage des locaux dépendants de la CPAM de l'artois”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 199 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er novembre 2023 ou par défaut à compter de la notification (si postérieure à...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: bâtiments Van pelt et Delluc (situés à Lens) et Hénin - nettoyage des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lens henin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: bâtiments Béthune et Bruay - nettoyage des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bethune bruay la buissiere
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: bâtiment Liévin - nettoyage des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lievin
Description du marché:
“réalisation de prestations de nettoyage d'un local dépendant de la CPAM de l'artois”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vitrerie Siège Arras, cabinet dentaire et Epicure Arras
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: arras
Description du marché:
“réalisation de prestations de nettoyage des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'artois (bâtiments situés à Arras)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“marché réservé aux structures éligibles à l'article L2113-12 du code de la commande publique (uniquement structures du Secteur du Travail Protégé et Adapté (Stpa))”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vitrerie bâtiments Van pelt et Delluc (situés à Lens)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lens
Description du marché:
“réalisation de prestations de nettoyage des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'artois (bâtiments situés à Lens)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“marché réservé aux structures éligibles à l'article L2113-12 du code de la commande publique (uniquement structures du Secteur du Travail Protégé et Adapté (Stpa)”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vitrerie Béthune
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bethune
Description du marché:
“réalisation de prestations de nettoyage des vitreries d'un local dépendant de la CPAM de l'artois (bâtiment situé à Béthune)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vitrerie Lievin, Bruay et Hénin
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lievin henin beaumont bruay la buissiere
Description du marché:
“réalisation de prestations de nettoyage des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'artois”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les lots 5,6 et 8 sont réservés aux structures éligibles à l'article L2113-12 du code de la commande publique (uniquement structures du Secteur du Travail...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): non public

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er juillet 2023 ou par défaut à compter de la notification (si postérieure à la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Source: OJS 2023/S 146-465100 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1054423.36 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organigramme de la structure proposée
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Système qualité mise en place
Critère de qualité (nom): Procédures d'autocontrôles proposées
Critère de qualité (nom):
“Gestion des incidents (remplacement d'un agent en cas d'absence de dernière minute, gestion des stocks de consommables...)”
Critère de qualité (nom): Le caractère innovant de la proposition
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): - Procédures d'autocontrôles proposées
Critère de qualité (nom): Moyens de formations mis en oeuvre
Prix (pondération): 70

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 146-465100

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-3
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'artoisbâtiments Siège, cabinet dentaire et Epicure...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: sas onet services
Adresse postale: 36 Boulevard de l'océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://www.groupeonet.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 407 616 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 407 616 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'artoisbâtiments Van pelt et Delluc (situés à Lens)...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 450 144 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 144 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'artoislot no3 - bâtiments Béthune et Bruay -...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: aaf la providence ii
Adresse postale: 6 rue de Chatillon La Rigourdière
Commune postale: Cesson Sévigné
Code postal: 35510
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
URL: https://www.aaflaprovidence.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 77375.04 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77375.04 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux dépendants de la CPAM de l'artoislot no4 - bâtiment Liévin - nettoyage des locaux”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 146913.12 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146913.12 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locauxlot no5 - vitrerie Siège Arras, cabinet dentaire et Epicure Arras”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: apei de lens et environs pole travail SCHAFFNER
Adresse postale: 38 bis rue emile zola
Commune postale: Grenay
Code postal: 62160
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://poletravail-schaffnerlens.fr/ 🌏
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12436.16 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12436.16 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locauxlot no6 - vitrerie Van pelt et Delluc (situés à Lens)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 31607.04 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31607.04 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locauxlot no7 - vitrerie Béthune”
Nom et adresse du contractant
Nom: nsi Group
Adresse postale: 552 Rue des bouleaux, Zone Pol'Eco
Commune postale: Bruay-sur-L'Escaut
Code postal: 59860
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.nsi-groupe.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10774.88 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10774.88 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des locauxlot no8 - vitrerie Lievin, Bruay et Hénin”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15499.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15499.20 💰
Source: OJS 2023/S 215-676593 (2023-11-03)
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