23mc0040aoo - relance du lot 5 de l'accord cadre achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage - articles de restauration à usage unique - années 2023 à 2026 - je/Sm

Toulouse Métropole

la présente consultation concerne l'achat d'articles de restauration à usage unique pour les années 2023 à 2026.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximum annuels par collectivité figurent en annexe et sur l'acte d'engagement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Difotel

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-07	Avis de marché
2023-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 23mc0040aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date limite de soumission: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Date de fin: 2024-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-143644
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Montant maximum par membre du groupement:toulouse Métropole:150 000 euro(s) Ht/Ville de Toulouse: 250 000 euro(s) HtAucamville:4 00 euro(s) Ht/Aussonne:8 000 euro(s) Ht/Beauzelle:1 700 euro(s) Ht/Cornebarrieu:5 000 euro(s) Ht/Cugnaux:15 000 euro(s) Ht/Fenouillet:25 000 euro(s) Ht/Launaguet:833 euro(s) Ht/Ccas de Launaguet:416 euro(s) Ht/Saint Alban:3 000 euro(s) Ht/Saint Orens de Gameville:40 000 euro(s) Ht/Seilh:1 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Durée: L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale qui commence à compter de la date de notification du contrat et se terminera le 11 janvier 2024.il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans pouvoir dépasser la date du 11 janvier 2027.la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la période d'un an en cours.Echantillons (article 5.2 du règlement de consultation): Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants :Les échantillons demandés dans les BPU devront être expédiés avant la date de remise des offres pour le lot 5.devront figurer sur chacun des échantillons les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination. Les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante :Toulouse Métropole-Direction des Moyens Généraux - service Economat-5, chemin de Perpignan-31100 Toulouse.Les candidats sont informés que nous ne pourrons recevoir des échantillons qu'au plus tard une semaine après la date limite de dépôt des offres, soit le 14 avril 2023 à 12h.Transmission offre: La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (réf: 23mc0040aoo).Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole-Direction de la Commande Publique6 rue René Leduc - bP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5-contact:hana Zarevucka-Tél. : 05.62.27.65.53-mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:

l'Accord dadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans pouvoir dépasser la date du 11 janvier 2027.la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la période d'un an en cours

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc, null
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Code postal: 31040
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Seilh
Adresse postale: mairie de Seilh, 1 Place De Roaldes Du Bourg
Commune postale: Seilh
Code postal: 31840
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Orens
Adresse postale: mairie de Saint Orens, 46 Avenue De Gameville
Commune postale: Saint-Orens-de-Gameville
Code postal: 31650
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Alban
Adresse postale: mairie de Saint Alban, null Square Georges Brassens, null
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Launaguet
Adresse postale: mairie de Launaguet, 95 Chemin Des Combes
Commune postale: Launaguet
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Fenouillet
Adresse postale: mairie de Fenouillet, Place Alexandre Olives
Commune postale: Fenouillet Cedex
Code postal: 31151
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Cugnaux
Adresse postale: mairie de Cugnaux, 5 Place De L''Eglise
Commune postale: Cugnaux
Code postal: 31270
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Cornebarrieu
Adresse postale: mairie de Cornebarrieu, 9 Avenue De Versailles
Commune postale: Cornebarrieu
Code postal: 31700
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Beauzelle
Adresse postale: mairie de Beauzelle, Place De La Mairie
Commune postale: Beauzelle
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d''aussonne
Adresse postale: mairie d''aussonne, Place De La Mairie
Commune postale: Aussonne
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d''aucamville
Adresse postale: mairie d''aucamville, Place Jean Bazerque, Aucamville
Commune postale: Saint-Alban Cedex
Code postal: 31142
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de la commune de Launaguet : Mairie de Launaguet
Adresse postale: 95 Chemin Des Combes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 561598679 📞
: +33 561390000 📞
Fax: +33 562249294 📠
Téléphone: +33 562759393 📞
: +33 561740716 📞
Fax: +33 561090846 📠
Téléphone: +33 562758975 📞
Fax: +33 562758988 📠
Téléphone: +33 562207620 📞
: +33 562134300 📞
Fax: +33 562134309 📠
Téléphone: +33 562213250 📞
Fax: +33 562213251 📠
Téléphone: +33 562134720 📞
Fax: +33 562134721 📠
Téléphone: +33 562759494 📞
Fax: +33 562759492 📠
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a horizon 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 050-143644 (2023-03-07)

Avis d'attribution de marché (2023-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne l'achat d'articles de restauration à usage unique pour les années 2023 à 2026.cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximum annuels par collectivité figurent en annexe et sur l'acte d'engagement

Valeur totale du marché: 297039.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-21 📅
Date de publication: 2023-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 120-381253
Se réfère à l'avis: 2023/S 050-143644
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

accords cadres passés en groupement de commandes conclus pour des montants initiaux maximums définis dans les pièces de la consultation

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Nom: difotel
Adresse postale: 8 Av Maryse Bastie
Commune postale: Sainte Foy D''Aigrefeuille
Code postal: 31570
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 297039.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 120-381253 (2023-06-21)

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