23mc0040aoo - relance du lot 5 de l'accord cadre achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage - articles de restauration à usage unique - années 2023 à 2026 - je/Sm
la présente consultation concerne l'achat d'articles de restauration à usage unique pour les années 2023 à 2026.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximum annuels par collectivité figurent en annexe et sur l'acte d'engagement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc, null
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Seilh
Adresse postale: mairie de Seilh, 1 Place De Roaldes Du Bourg
Commune postale: Seilh
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31840
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561598679📞
Nom: commune de Saint-Orens
Adresse postale: mairie de Saint Orens, 46 Avenue De Gameville
Commune postale: Saint-Orens-de-Gameville
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31650
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 561390000📞
Téléphone: +33 562249294 📠
Nom: commune de Saint-Alban
Adresse postale: mairie de Saint Alban, null Square Georges Brassens, null
Commune postale: Saint-Alban
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562759393📞
Nom: commune de Launaguet
Adresse postale: mairie de Launaguet, 95 Chemin Des Combes
Commune postale: Launaguet
Téléphone: +33 561740716📞
Téléphone: +33 561090846 📠
Nom: commune de Fenouillet
Adresse postale: mairie de Fenouillet, Place Alexandre Olives
Commune postale: Fenouillet Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31151
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562758975📞
Téléphone: +33 562758988 📠
Nom: commune de Cugnaux
Adresse postale: mairie de Cugnaux, 5 Place De L''Eglise
Commune postale: Cugnaux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31270
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562207620📞
Nom: commune de Cornebarrieu
Adresse postale: mairie de Cornebarrieu, 9 Avenue De Versailles
Commune postale: Cornebarrieu
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31700
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562134300📞
Téléphone: +33 562134309 📠
Nom: commune de Beauzelle
Adresse postale: mairie de Beauzelle, Place De La Mairie
Commune postale: Beauzelle
Téléphone: +33 562213250📞
Téléphone: +33 562213251 📠
Nom: commune d''aussonne
Adresse postale: mairie d''aussonne, Place De La Mairie
Commune postale: Aussonne
Téléphone: +33 562134720📞
Téléphone: +33 562134721 📠
Nom: commune d''aucamville
Adresse postale: mairie d''aucamville, Place Jean Bazerque, Aucamville
Commune postale: Saint-Alban Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31142
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 562759494📞
Téléphone: +33 562759492 📠
Nom:
“centre Communal d''action Sociale de la commune de Launaguet : Mairie de Launaguet”
Adresse postale: 95 Chemin Des Combes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23mc0040aoo - relance du lot 5 de l'accord cadre achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage - articles de restauration à usage unique...”
Titre
23mc0040aoo - relance du lot 5 de l'accord cadre achat de produits d'entretien d'hygiène et matériel de nettoyage - articles de restauration à usage unique - années 2023 à 2026 - je/Sm
23mc0040aoo
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Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'achat d'articles de restauration à usage unique pour les années 2023 à 2026.Cette consultation s'effectue dans le cadre...”
Brève description
la présente consultation concerne l'achat d'articles de restauration à usage unique pour les années 2023 à 2026.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximum annuels par collectivité figurent en annexe et sur l'acte d'engagement
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“la présente consultation concerne l'achat d'articles de restauration à usage unique pour les années 2023 à 2026.Cette consultation s'effectue dans le cadre...”
Description du marché
la présente consultation concerne l'achat d'articles de restauration à usage unique pour les années 2023 à 2026.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximum annuels par collectivité figurent en annexe et sur l'acte d'engagement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-01-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord dadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans pouvoir dépasser la date du 11...”
Description des renouvellements
l'Accord dadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans pouvoir dépasser la date du 11 janvier 2027.la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la période d'un an en cours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-10
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a horizon 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Montant maximum par membre du groupement:toulouse Métropole:150 000 euro(s) Ht/Ville de Toulouse: 250 000 euro(s) HtAucamville:4 00 euro(s) Ht/Aussonne:8 000 euro(s) Ht/Beauzelle:1 700 euro(s) Ht/Cornebarrieu:5 000 euro(s) Ht/Cugnaux:15 000 euro(s) Ht/Fenouillet:25 000 euro(s) Ht/Launaguet:833 euro(s) Ht/Ccas de Launaguet:416 euro(s) Ht/Saint Alban:3 000 euro(s) Ht/Saint Orens de Gameville:40 000 euro(s) Ht/Seilh:1 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Durée: L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale qui commence à compter de la date de notification du contrat et se terminera le 11 janvier 2024.il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans pouvoir dépasser la date du 11 janvier 2027.la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la période d'un an en cours.Echantillons (article 5.2 du règlement de consultation): Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants :Les échantillons demandés dans les BPU devront être expédiés avant la date de remise des offres pour le lot 5.devront figurer sur chacun des échantillons les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit au regard du bordereau de prix et sa dénomination. Les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante :Toulouse Métropole-Direction des Moyens Généraux - service Economat-5, chemin de Perpignan-31100 Toulouse.Les candidats sont informés que nous ne pourrons recevoir des échantillons qu'au plus tard une semaine après la date limite de dépôt des offres, soit le 14 avril 2023 à 12h.Transmission offre: La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (réf: 23mc0040aoo).Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole-Direction de la Commande Publique6 rue René Leduc - bP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5-contact:hana Zarevucka-Tél. : 05.62.27.65.53-mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 050-143644 (2023-03-07)
Avis d'attribution de marché (2023-06-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne l'achat d'articles de restauration à usage unique pour les années 2023 à 2026.cette consultation s'effectue dans le cadre...”
Brève description
la présente consultation concerne l'achat d'articles de restauration à usage unique pour les années 2023 à 2026.cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximum annuels par collectivité figurent en annexe et sur l'acte d'engagement
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 297039.20 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 Toulouse
Description du marché:
“la présente consultation concerne l'achat d'articles de restauration à usage unique pour les années 2023 à 2026.cette consultation s'effectue dans le cadre...”
Description du marché
la présente consultation concerne l'achat d'articles de restauration à usage unique pour les années 2023 à 2026.cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique.le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximum annuels par collectivité figurent en annexe et sur l'acte d'engagement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 050-143644
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0206
Date de conclusion du contrat: 2023-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: difotel
Adresse postale: 8 Av Maryse Bastie
Commune postale: Sainte Foy D''Aigrefeuille
Code postal: 31570
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 297039.20 💰
“accords cadres passés en groupement de commandes conclus pour des montants initiaux maximums définis dans les pièces de la consultation”
Source: OJS 2023/S 120-381253 (2023-06-21)