accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 3 250 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.La Mairie de Toulouse souhaite disposer d'un prestataire chargé de constituer des équipes de professionnels pour 12 accueils de loisirs. Le prestataire sera en charge de construire un projet pédagogique et une offre en cohérence avec les orientations éducatives du Pedt
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22v0282pa - accord-Cadre à bons de commande pour les prestations d'accueil de loisirs pour la Mairie de Toulouse Cm/Hz
22v0282pa-Cm-Hz”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 3 250 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 3 250 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.La Mairie de Toulouse souhaite disposer d'un prestataire chargé de constituer des équipes de professionnels pour 12 accueils de loisirs. Le prestataire sera en charge de construire un projet pédagogique et une offre en cohérence avec les orientations éducatives du Pedt
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“toulouse (cf. Annexe 1 - informations sur les sites d'intervention et programmation des activités régulières de l'accueil de loisirs). 31000 - toulouse (31000)”
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 3 250 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 3 250 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.La Mairie de Toulouse souhaite disposer d'un prestataire chargé de constituer des équipes de professionnels pour 12 accueils de loisirs. Le prestataire sera en charge de construire un projet pédagogique et une offre en cohérence avec les orientations éducatives du Pedt
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 01 septembre 2023 au 01 septembre 2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an allant du 01 septembre 2023 au 01 septembre 2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le terme de l'année scolaire 2026-2027
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Ville de Toulouse
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 055-159691 (2023-03-13)
Avis d'attribution de marché (2023-07-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Mairie de Toulouse souhaite disposer d'un prestataire chargé de constituer des équipes de...”
Brève description
les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Mairie de Toulouse souhaite disposer d'un prestataire chargé de constituer des équipes de professionnels pour 12 accueils de loisirs. Le prestataire sera en charge de construire un projet pédagogique et une offre en cohérence avec les orientations éducatives du Pedt
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 250 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“toulouse (cf. Annexe 1 - informations sur les sites d'intervention et programmation des activités régulières de l'accueil de loisirs). 31000 Toulouse (31000)”
Description du marché:
“les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Mairie de Toulouse souhaite disposer d'un prestataire chargé de constituer des équipes de...”
Description du marché
les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Mairie de Toulouse souhaite disposer d'un prestataire chargé de constituer des équipes de professionnels pour 12 accueils de loisirs. Le prestataire sera en charge de construire un projet pédagogique et une offre en cohérence avec les orientations éducatives du Pedt
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-159691
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23v0367
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: loisirs Education & Citoyennete Grand Sud
Adresse postale: 7 Rue Paul Mesple
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2605467.77 💰
“accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 3 250 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction”
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 3 250 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 136-434062 (2023-07-13)