22mc0542aoo - mt/Zd -Acquisition et maintenance de matériel sportif - années 2023 à 2027

Toulouse Métropole

la direction des sports et bases de loisirs a des besoins courants de matériel sportif pour ses différentes installations réparties sur le territoire.Le lot 1 a pour objet la fourniture de tapis sportifsle lot 2 a pour objet la fourniture de matériels d'athlétismele lot 3 Pmr contient une partie fournitures mais également des prestations de pose et de maintenance du matériel PmrCette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune de Toulouse- toulouse Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• handicap France Sud Ouest
• Modugame MG sport

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-03	Avis de marché
2023-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 22mc0542aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-081456
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

le montant total des prestations pour la durée initiale de l'accord-cadre est estimé à :- 70 000 euro(s) Ht pour le lot 1 Tapis

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de tapis
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de tapis
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

le montant total des prestations pour la durée initiale de l'accord-cadre est estimé à :- 70 000 euro(s) Ht pour le lot 1 Tapis

Intitulé du lot: fourniture de matériel d'athlétisme
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de matériel d'athlétisme
Informations complémentaires:

le montant total des prestations pour la durée initiale de l'accord-cadre est estimé à :- 15 000 euro(s) Ht pour le lot 2 Athlétisme

Intitulé du lot: fourniture, pose et maintenance de matériel Pmr
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture, pose et maintenance de matériel Pmr
Informations complémentaires:

le montant total des prestations pour la durée initiale de l'accord-cadre est estimé à :- 45 000 euro(s) Ht pour le lot 3 Pmr

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: atelier Direction Sports - zone Thibaud 2 Rue Jean Grandjean 31100 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune destrois dernières années- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation ducontrat- liste des principales fournitures livrées ou prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatcertificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Pour le lot 1 Tapis : Certificat de qualification professionnelle Qualibat, Qualisport.Pour le lot 3 Pmr: Certificat de qualification, d'expérience pour les contrôles annuels des systèmes de mise en eau et les mises en conformité

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse
Adresse postale: 1, Place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Métropole - renseignements dématérialisation : : Hana Zarevucka
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.A titre indicatif, la répartition des commandes entre les acheteurs pour chacune des périodes de l'accord cadre est la suivante (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) :Pour le lot no1 - fourniture de tapis:- commune de Toulouse : 100 000,00 euro(s) (H.T.) maximumpour le lot no2 - fourniture de matériel d'athlétisme:- commune de Toulouse : 20 000,00 euro(s) (H.T.) maximum- toulouse Métropole : 5 000,00 euro(s) (H.T.) maximumpourle lot no3 - fourniture de matériel PMR:- commune de Toulouse : 100 000 euro(s) (H.T.) maximum

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 028-081456 (2023-02-03)

Avis d'attribution de marché (2023-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 487410.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-13 📅
Date de publication: 2023-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 179-561048
Se réfère à l'avis: 2023/S 028-081456
Numéro JO-S: 179

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: atelier Direction Sports - zone Thibaud 2 Rue Jean Grandjean 31100 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: modugame Mg Sport
Adresse postale: 14 Rue Des Acilloux
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 71313.33 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-23 📅
Nom: handicap France Sud Ouest
Adresse postale: 29 Rue Marechal Clauzel
Commune postale: Mirepoix
Code postal: 09500
Pays: Ariège 🏙️
Valeur totale du marché: 50539.18 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 4 ans

Source: OJS 2023/S 179-561048 (2023-09-13)

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Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

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