la direction des sports et bases de loisirs a des besoins courants de matériel sportif pour ses différentes installations réparties sur le territoire.Le lot 1 a pour objet la fourniture de tapis sportifsle lot 2 a pour objet la fourniture de matériels d'athlétismele lot 3 Pmr contient une partie fournitures mais également des prestations de pose et de maintenance du matériel PmrCette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune de Toulouse- toulouse Métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22mc0542aoo - mt/Zd -Acquisition et maintenance de matériel sportif - années 2023 à 2027
22mc0542aoo”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“la direction des sports et bases de loisirs a des besoins courants de matériel sportif pour ses différentes installations réparties sur le territoire.Le lot...”
Brève description
la direction des sports et bases de loisirs a des besoins courants de matériel sportif pour ses différentes installations réparties sur le territoire.Le lot 1 a pour objet la fourniture de tapis sportifsle lot 2 a pour objet la fourniture de matériels d'athlétismele lot 3 Pmr contient une partie fournitures mais également des prestations de pose et de maintenance du matériel PmrCette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune de Toulouse- toulouse Métropole
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de tapis
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: atelier Direction Sports - zone Thibaud 2 Rue Jean Grandjean 31100 - toulouse
Description du marché: fourniture de tapis
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant total des prestations pour la durée initiale de l'accord-cadre est estimé à :- 70 000 euro(s) Ht pour le lot 1 Tapis”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel d'athlétisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture de matériel d'athlétisme
Informations complémentaires:
“le montant total des prestations pour la durée initiale de l'accord-cadre est estimé à :- 15 000 euro(s) Ht pour le lot 2 Athlétisme”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, pose et maintenance de matériel Pmr
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: fourniture, pose et maintenance de matériel Pmr
Informations complémentaires:
“le montant total des prestations pour la durée initiale de l'accord-cadre est estimé à :- 45 000 euro(s) Ht pour le lot 3 Pmr”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune destrois dernières années-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune destrois dernières années- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation ducontrat- liste des principales fournitures livrées ou prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatcertificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Pour le lot 1 Tapis : Certificat de qualification professionnelle Qualibat, Qualisport.Pour le lot 3 Pmr: Certificat de qualification, d'expérience pour les contrôles annuels des systèmes de mise en eau et les mises en conformité
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.A titre indicatif, la répartition des commandes entre les acheteurs pour chacune des périodes de l'accord cadre est la suivante (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) :Pour le lot no1 - fourniture de tapis:- commune de Toulouse : 100 000,00 euro(s) (H.T.) maximumpour le lot no2 - fourniture de matériel d'athlétisme:- commune de Toulouse : 20 000,00 euro(s) (H.T.) maximum- toulouse Métropole : 5 000,00 euro(s) (H.T.) maximumpourle lot no3 - fourniture de matériel PMR:- commune de Toulouse : 100 000 euro(s) (H.T.) maximum
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 028-081456 (2023-02-03)
Avis d'attribution de marché (2023-09-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 487410.04 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: atelier Direction Sports - zone Thibaud 2 Rue Jean Grandjean 31100 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 028-081456
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23v0344
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de tapis
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: modugame Mg Sport
Adresse postale: 14 Rue Des Acilloux
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71313.33 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de matériel d'athlétisme
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 23v0345
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture, pose et maintenance de matériel Pmr
Date de conclusion du contrat: 2023-08-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: handicap France Sud Ouest
Adresse postale: 29 Rue Marechal Clauzel
Commune postale: Mirepoix
Code postal: 09500
Région: Ariège🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50539.18 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 179-561048 (2023-09-13)