l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 170 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations de nettoyage sur le Stadium de Toulouse portent sur les équipements suivants par exemple :- gradins, circulation et escaliers- tribunes, sièges et fauteuils- vestiaires professionnels- sanitaires- infirmerie et locaux divers- vitrerie intérieure et extérieure
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 22m0521aoo-Mt-Hz
Brève description:
l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 170 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations de nettoyage sur le Stadium de Toulouse portent sur les équipements suivants par exemple :- gradins, circulation et escaliers- tribunes, sièges et fauteuils- vestiaires professionnels- sanitaires- infirmerie et locaux divers- vitrerie intérieure et extérieure
l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 170 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations de nettoyage sur le Stadium de Toulouse portent sur les équipements suivants par exemple :- gradins, circulation et escaliers- tribunes, sièges et fauteuils- vestiaires professionnels- sanitaires- infirmerie et locaux divers- vitrerie intérieure et extérieure
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-28 📅
Date limite de soumission: 2023-03-30 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Date de début: 2023-05-15 📅
Date de fin: 2024-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-129999
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. Cette visite aura lieu le lundi 13 mars 2023 ou le mardi 14 mars 2023 obligatoirement. A cet effet, le candidat contactera, au moins 5 jours avant la date de la visite, la personnes suivante pour prendre rendez vous :M. Stéphane Cazabat Tél. : 06.14.02.70.14mail : stephane.cazabat@mairie-toulouse.frles conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable.Reprisede personnel : Le titulaire est tenu de reprendre l'ensemble des contrats de travail des personnels actuellement affectés aux activités, objet de l'accord-cadre, en application volontaire de l'article L 1224-1 du code du travail
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. Cette visite aura lieu le lundi 13 mars 2023 ou le mardi 14 mars 2023 obligatoirement. A cet effet, le candidat contactera, au moins 5 jours avant la date de la visite, la personnes suivante pour prendre rendez vous :M. Stéphane Cazabat Tél. : 06.14.02.70.14mail : stephane.cazabat@mairie-toulouse.frles conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable.Reprisede personnel : Le titulaire est tenu de reprendre l'ensemble des contrats de travail des personnels actuellement affectés aux activités, objet de l'accord-cadre, en application volontaire de l'article L 1224-1 du code du travail
Objet Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 15/05/2023 ou de sa notification si celle-ci est ultérieure, jusqu'au 14/05/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 15/05/2023 ou de sa notification si celle-ci est ultérieure, jusqu'au 14/05/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: stadium De Toulouse, 1 allée de Gabriel Biénès 31000 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation article 5
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres Toulouse Métropole
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres Toulouse Métropole
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en 2027
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 045-129999 (2023-02-28)
Informations complémentaires (2023-03-28) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-28 📅
Date limite de soumission: 2023-04-04 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-193371
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-129999
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2023/S 065-193371 (2023-03-28)
Avis d'attribution de marché (2023-06-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations de nettoyage sur le Stadium de Toulouse portent sur les équipements suivants par exemple : - gradins, circulation et escaliers, - tribunes, sièges et fauteuils, - vestiaires professionnels, - sanitaires, - infirmerie et locaux divers, - vitrerie intérieure et extérieure
les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations de nettoyage sur le Stadium de Toulouse portent sur les équipements suivants par exemple : - gradins, circulation et escaliers, - tribunes, sièges et fauteuils, - vestiaires professionnels, - sanitaires, - infirmerie et locaux divers, - vitrerie intérieure et extérieure
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-346419
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 170 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.Cet accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 170 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.Cet accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: stadium De Toulouse, 1 allée de Gabriel Biénès 31000 Toulouse
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Nom: sud Service
Adresse postale: pa La Garrigue Bp 21
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34171
Pays: France 🇫🇷 Hérault
🏙️
Valeur totale du marché: 256 980 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 110-346419 (2023-06-06)