l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 170 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations de nettoyage sur le Stadium de Toulouse portent sur les équipements suivants par exemple :- gradins, circulation et escaliers- tribunes, sièges et fauteuils- vestiaires professionnels- sanitaires- infirmerie et locaux divers- vitrerie intérieure et extérieure
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22m0521aoo - mt-Hz - prestation De Nettoyage Sur Le Stadium De Toulouse
22m0521aoo-Mt-Hz”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 170 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Brève description
l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 170 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations de nettoyage sur le Stadium de Toulouse portent sur les équipements suivants par exemple :- gradins, circulation et escaliers- tribunes, sièges et fauteuils- vestiaires professionnels- sanitaires- infirmerie et locaux divers- vitrerie intérieure et extérieure
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: stadium De Toulouse, 1 allée de Gabriel Biénès 31000 - toulouse
Description du marché:
“l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 170 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 170 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations de nettoyage sur le Stadium de Toulouse portent sur les équipements suivants par exemple :- gradins, circulation et escaliers- tribunes, sièges et fauteuils- vestiaires professionnels- sanitaires- infirmerie et locaux divers- vitrerie intérieure et extérieure
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-05-15 📅
Date de fin: 2024-05-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 15/05/2023 ou de sa notification si celle-ci est ultérieure, jusqu'au 14/05/2024....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 15/05/2023 ou de sa notification si celle-ci est ultérieure, jusqu'au 14/05/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation article 5” Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. Cette visite aura lieu le lundi 13 mars 2023 ou le mardi 14 mars 2023 obligatoirement. A cet effet, le candidat contactera, au moins 5 jours avant la date de la visite, la personnes suivante pour prendre rendez vous :M. Stéphane Cazabat Tél. : 06.14.02.70.14mail : stephane.cazabat@mairie-toulouse.frles conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable.Reprisede personnel : Le titulaire est tenu de reprendre l'ensemble des contrats de travail des personnels actuellement affectés aux activités, objet de l'accord-cadre, en application volontaire de l'article L 1224-1 du code du travail
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 045-129999 (2023-02-28)
Informations complémentaires (2023-03-28)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 045-129999
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-04 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 30/03/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 04/04/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 065-193371 (2023-03-28)
Avis d'attribution de marché (2023-06-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations de nettoyage sur le Stadium de Toulouse portent sur les équipements suivants par...”
Brève description
les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations de nettoyage sur le Stadium de Toulouse portent sur les équipements suivants par exemple : - gradins, circulation et escaliers, - tribunes, sièges et fauteuils, - vestiaires professionnels, - sanitaires, - infirmerie et locaux divers, - vitrerie intérieure et extérieure
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: stadium De Toulouse, 1 allée de Gabriel Biénès 31000 Toulouse
Description du marché:
“les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations de nettoyage sur le Stadium de Toulouse portent sur les équipements suivants par...”
Description du marché
les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations de nettoyage sur le Stadium de Toulouse portent sur les équipements suivants par exemple : - gradins, circulation et escaliers, - tribunes, sièges et fauteuils, - vestiaires professionnels, - sanitaires, - infirmerie et locaux divers, - vitrerie intérieure et extérieure
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 045-129999
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0219
Date de conclusion du contrat: 2023-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sud Service
Adresse postale: pa La Garrigue Bp 21
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34171
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 980 💰
“l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 170 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de...”
l'Accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 170 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.Cet accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 110-346419 (2023-06-06)