la présente consultation concerne la fourniture et l'entretien de contrôleurs de carrefours, de matériel de détection et de transmission, ainsi que les prestations qui y sont associées, destinés à la commande de signaux lumineux utilisés pour la gestion de la circulation aux carrefours gérés par Toulouse métropole, pour les années 2023 à 2027.Les matériels de détection et de transmission sont des appareillages annexes associés au fonctionnement de l'équipement du contrôleur de carrefour. L'Acquisition de contrôleur de carrefour nécessitera également une partie minimale de prestation de programmation, de maintenance et de service après vente (Sav)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22m0480aoo - mt/Zd - fourniture De Controleurs De Carrefours De Materiel De Detection Et De Transmission Et Prestations Associées- années 2023 à 2027
22m0480aoo”
Titre
22m0480aoo - mt/Zd - fourniture De Controleurs De Carrefours De Materiel De Detection Et De Transmission Et Prestations Associées- années 2023 à 2027
22m0480aoo
la présente consultation concerne la fourniture et l'entretien de contrôleurs de carrefours, de matériel de détection et de transmission, ainsi que les prestations qui y sont associées, destinés à la commande de signaux lumineux utilisés pour la gestion de la circulation aux carrefours gérés par Toulouse métropole, pour les années 2023 à 2027.Les matériels de détection et de transmission sont des appareillages annexes associés au fonctionnement de l'équipement du contrôleur de carrefour. L'Acquisition de contrôleur de carrefour nécessitera également une partie minimale de prestation de programmation, de maintenance et de service après vente (Sav)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Controleurs De Carrefours De Type Fareco Ou Equivalent Et Prestations Associees” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble du territoire de Toulouse Metropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“fourniture De Controleurs De Carrefours De Type Fareco Ou Equivalent Et Prestations Associees” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel : 2 200 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Controleurs De Carrefours De Type Aximum Ou Equivalent Et Prestations Associees” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture De Controleurs De Carrefours De Type Aximum Ou Equivalent Et Prestations Associees”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Controleurs De Carrefours De Type Lacroix Ou Equivalent Et Prestations Associees” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture De Controleurs De Carrefours De Type Lacroix Ou Equivalent Et Prestations Associees”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture Et Service De Materiel De Detection Et Prestations Associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: fourniture Et Service De Materiel De Detection Et Prestations Associées
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel : 1 100 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture Et Service De Materiel De Transmission Et Prestations Associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: fourniture Et Service De Materiel De Transmission Et Prestations Associées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratcertificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :- pour le Lot 1, 2 et 3 : l'attestation de conformité du contrôleur de feux permanents de circulation routière correspondant aux exigences des normes françaises en vigueur ou équivalentes ainsi qu'aux exigences décrites dans l'arrêté du 18 juin 2003 publié au J.O. Du 10 août 2003 et à ses versions consolidées- pour le Lot 5 : une certification Hise et/ou Nse7
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Ressources propres de Toulouse Metrolole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 065-191141 (2023-03-27)
Avis d'attribution de marché (2023-08-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4180960.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble du territoire de Toulouse Metropole 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 065-191141
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0568
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture De Controleurs De Carrefours De Type Fareco Ou Equivalent Et Prestations Associees”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: fareco
Adresse postale: 141 Av Laurent Cely
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 493 636 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23m0596
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture De Controleurs De Carrefours De Type Aximum Ou Equivalent Et Prestations Associees” Nom et adresse du contractant
Nom: aximum Industrie
Adresse postale: 17 Av Roger Lapebie
Commune postale: Villenave D''Ornon
Code postal: 33140
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 384 257 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23m0569
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture Et Service De Materiel De Detection Et Prestations Associées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 563 935 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23m0597
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture Et Service De Materiel De Transmission Et Prestations Associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ar Systemes
Adresse postale: 28 Rue Petit
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 739132.50 💰
“les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat.Les accords-cadres sont reconduits...”
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 151-482041 (2023-08-03)