l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la livraison de mobilier et de matériel pour les structures de Petite Enfance de la communauté d'agglomération de Valence Romans Agglo.Accord cadre à bons de commande avec les montants annuels compris dans les limites suivantes :Lot 1 : minimum 5 000 euro(s) Ht, maximum 20 000 euro(s) HtLot 2 : minimum 50 000 euro(s) Ht, maximum 150 000 euro(s) HtLot 3 : minimum 3 000 euro(s) Ht, maximum 15 000 euro(s) HtLot 4 : minimum 4 000 euro(s) Ht, maximum 18 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 222020 - aoo - acbdc - mobilier et matériel de Petite Enfance
222020
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la livraison de mobilier et de matériel pour les structures de Petite Enfance de la communauté d'agglomération...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la livraison de mobilier et de matériel pour les structures de Petite Enfance de la communauté d'agglomération de Valence Romans Agglo.Accord cadre à bons de commande avec les montants annuels compris dans les limites suivantes :Lot 1 : minimum 5 000 euro(s) Ht, maximum 20 000 euro(s) HtLot 2 : minimum 50 000 euro(s) Ht, maximum 150 000 euro(s) HtLot 3 : minimum 3 000 euro(s) Ht, maximum 15 000 euro(s) HtLot 4 : minimum 4 000 euro(s) Ht, maximum 18 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 97 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Mobilier en mousse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Produits/services supplémentaires: Poussettes📦
Produits/services supplémentaires: Lits d'enfant📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché: (tapis, module de motricité, couchette, assise)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 900 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: renouvelable 3 fois 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Mobilier divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Description du marché: (lit, couchette, matelas, étagère, meuble, table, assise, ...)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 Matériel de puériculture d'intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle de table📦
Description du marché:
“(biberon, tétine, couvert, vaisselle, transat, rehausseur, écoute bébé, matelas à langer, ...)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 Poussettes et sièges auto
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges📦
Description du marché: poussettes et sièges auto
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 300 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-23
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr -EPCI
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 015-041149 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 812 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-041149
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 222020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 Mobilier en mousse
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: camel Diam
Adresse postale: 44 Rue Aristide Berges
Commune postale: Aussonne
Code postal: 31840
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 Mobilier divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: creations Mathou Jean Pierre
Adresse postale: cantaranne
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 Matériel de puériculture d'intérieur
Nom et adresse du contractant
Nom: agl Renard Distribution
Adresse postale: 14 Rue Jeanne Hachette
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 Poussettes et sièges auto
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Papouille
Adresse postale: rue Marcel Dassault
Commune postale: Fleurines
Code postal: 60700
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰