2023arc010_location de pelles, d'engins mécaniques et d'installations de base vie mobiles pour la réalisation d'une fouille archéologique pour le Département du Calvados

Département du Calvados

2023arc010_location de pelles, d'engins mécaniques et d'installations de base vie mobiles pour la réalisation d'une fouille archéologique à Douvres-La-Délivrande

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-17 Avis de marché
2023-04-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: departement du calvados
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent BP 20520
Commune postale: Caen Cedex 1
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction achats publics Service procédures (Frédéric SIMON)
Téléphone: +33 231571023 📞
Courrier électronique: frederic.simon@calvados.fr 📧
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.calvados.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“2023arc010_location de pelles, d'engins mécaniques et d'installations de base vie mobiles pour la réalisation d'une fouille archéologique pour le...”    Afficher plus
Produits/services: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Brève description:
“2023arc010_location de pelles, d'engins mécaniques et d'installations de base vie mobiles pour la réalisation d'une fouille archéologique à Douvres-La-Délivrande”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 350 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Produits/services supplémentaires: Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché:
“2023arc010_location de pelles, d'engins mécaniques et d'installations de base vie mobiles pour la réalisation d'une fouille archéologique à Douvres-La-Délivrande”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): expériences en travaux de terrassement en archéologie et moyens mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Formulaire Dc1 ou équivalent -Formulaire Dc2 ou équivalent -Redressement judiciaire -Déclaration sur l'honneur”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;-déclaration d'effectifs :...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-17 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-17 16:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction achats publics Place Félix Eboué à Caen
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): assistants de gestion marchés publics et chef du service procédures

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“le P.A. Se réserve la possibilité de négocier avec les 3 meilleurs candidats de chaque lot (voir R.C pour le détail).accord-cadre à bons de commandeminimum:...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 015-039564 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-04-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: Frédéric SIMON - Direction Achats Publics

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 350 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: douvres la Délivrande
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commandemini 220 000.00 EUR HtMaxi 350 000.00 eur (H.T.).”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-039564

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 13
Titre:
“2023arc010_location de pelles, d'engins mécaniques et d'installations de base vie mobiles pour la réalisation d'une fouille archéologique à Douvres-La-Délivrande”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: christophe beaussire sas
Numéro d'enregistrement national: 75282036500019
Adresse postale: parc d'activités de la Fourchette
Commune postale: Carentan-les-Marais
Code postal: 50500
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R....”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 077-232021 (2023-04-14)