Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles. L'objet est la réalisation des prestations de services forestiers mécanisés sur les 2 Unités de Production Bourgogne-Est et Bourgogne-Ouest couvrant les 4 départements de la Bourgogne (Nièvre, Cote d'Or, Saône et Loire, Yonne) de l'Agence Etude et Travaux de Bourgogne-Franche-Comte. Le marché concerne la forêt publique (forêt domaniale et communale).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023-8400-002
2023-8400-002
Produits/services: Services sylvicoles📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles. L'objet est la réalisation des prestations de services forestiers...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles. L'objet est la réalisation des prestations de services forestiers mécanisés sur les 2 Unités de Production Bourgogne-Est et Bourgogne-Ouest couvrant les 4 départements de la Bourgogne (Nièvre, Cote d'Or, Saône et Loire, Yonne) de l'Agence Etude et Travaux de Bourgogne-Franche-Comte. Le marché concerne la forêt publique (forêt domaniale et communale).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de sol avant plantation - Côte d'Or et Saône et Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Bourgogne🏙️
Description du marché: Sous-solage en ligne, travail au Culti 3B
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1)...”
Description des renouvellements
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de sol avant plantation - UT Auxois Morvan et UT Autunois Morvan
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux du sol effectués à la mini-pelle équipée d'un outil spécialisé Culti Forest”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Potets mécaniques - Saône et Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ouverture de potets à la dent Becker
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Potets mécaniques - Côte d'Or hors chatillonais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Potets mécaniques - Côte d'Or -Chatillonais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux lourds de nettoyage de la végétation avant plantation - Saône et Loire (ponctuellement Côte d'Or)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Mise en andains des rémanents ; rognage des souches
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de sol - Côte d'Or et Saône et Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Sarclage mécanique dans plantations de peupliers
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de broyage de la végétation - Saône et Loire sauf Autunois Morvan et secteur ouest de l'UT11” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Broyage au tracteur + broyeur axe horizontal : en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation, limites et parcellaire” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Broyage au gros girobroyeur à chaînes sur sols accidentés
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de broyage de la végétation - UT Morvan et UT Auxois Morvan
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Informations sur les options
Description des options: Broyage au tracteur + broyeur axe vertical
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de broyage de la végétation au chenillard - Saône et Loire et UT Auxois Morvan” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Broyage au chenillard : en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation, limites et parcellaire, travail à l'heure”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de broyage de la végétation au chenillard - Côte d'Or
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de la végétation des infrastructures - Saône et Loire sauf Autunois Morvan et extrémités...” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Fauchage et travaux à l'épareuse
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de la végétation des infrastructures - Saône et Loire sauf : Autunois Morvan et extrémités...” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Elagage au lamier ; travaux en bord de route circulée
Informations sur les options
Description des options: Travaux en bord de route circulée (signalisation + alternat )
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de la végétation des infrastructures - Saône et Loire et Côte d'Or pour partie : Morvan et Auxois” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Fauchage, élagage au lamier et travaux à l'épareuse
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien de la végétation des infrastructures - Moitié est de la Côte d'Or
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien de la végétation des infrastructures - Nord Côte d'Or
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Potets mécaniques - Nord Ouest Yonne : Sénonais, Pays d'Othe, Auxerrois-Puisaye-Forterre...” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Potets mécaniques - Bertrange et haut et sud-nivernais - Avalonnais - UT 9, 12, 13 et 14” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux lourds de nettoyage de la végétation avant plantation - Yonne et Nièvre - UP Bourgogne Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux lourds de nettoyage de la végétation avant plantation - Mont Beuvray
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Travaux à la pelle araignée
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de broyage de la végétation au tracteur - Nord Yonne : Sénonais, Pays d'Othe - UT 6” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de broyage de la végétation au tracteur - Auxerrois-Puisaye - UT7
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Broyage au tracteur : en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation, limites et parcellaire”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de broyage de la végétation au tracteur - Tonnerrois et Avallonnais - UT 8 et 9” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de broyage de la végétation au tracteur - Haut-nivernais - UT 14
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de broyage de la végétation au chenillard - Nord Ouest Yonne : Sénonais, Pays d'Othe, Auxerrois-Puisaye-Forterre....” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Broyage au chenillard : en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de broyage de la végétation au chenillard - Bertrange et haut et sud-nivernais - Avalonnais - UT 9, 12, 13 et 14” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien de la végétation des infrastructures - Nord Ouest Yonne...
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de la végétation des infrastructures - Tonerrois et Avallonnais - UT 8 et 9” Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de la végétation des infrastructures - BERTRAGES et Haut-Nivernais - UT 12 et 14” Titre
Numéro d'identification du lot: 29
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de la végétation des infrastructures - Nord Ouest Yonne : Sénonais, Pays d'Othe, Auxerrois-Puisaye-Forterre...” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Elagage au lamier
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de la végétation des infrastructures - Avallonnais, Bertrange et haut-nivernais - UT9, 12 et 14” Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-18
14:00 📅