la présente consultation concerne :-L'Approvisionnement en vrac pour le gazole et/ou SP des cuves du Centre Technique de Transports situé à Epernay pour les besoins des membres du groupement de commandes ;-L'Approvisionnement en vrac pour le gazole et en fût pour le SP du Stade Paul Chandon pour les besoins de la Ville d'epernay exclusivement ;-L'Approvisionnement en gazole et/ou SP en station pour les besoins de la Communauté d'agglomération sur le bassin Sud (Secteur Blancs-Coteaux) ;-L'Approvisionnement en gazole et/ou SP en station pour les besoins de la Communauté d'agglomération sur le bassin Nord (Secteur Epernay).Les fournitures concernées sont les suivantes :-Gazole ordinaire-super sans plomb 95
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023-08ca fourniture de carburants-
Produits/services: Carburant diesel📦
Brève description:
“la présente consultation concerne :-L'Approvisionnement en vrac pour le gazole et/ou SP des cuves du Centre Technique de Transports situé à Epernay pour les...”
Brève description
la présente consultation concerne :-L'Approvisionnement en vrac pour le gazole et/ou SP des cuves du Centre Technique de Transports situé à Epernay pour les besoins des membres du groupement de commandes ;-L'Approvisionnement en vrac pour le gazole et en fût pour le SP du Stade Paul Chandon pour les besoins de la Ville d'epernay exclusivement ;-L'Approvisionnement en gazole et/ou SP en station pour les besoins de la Communauté d'agglomération sur le bassin Sud (Secteur Blancs-Coteaux) ;-L'Approvisionnement en gazole et/ou SP en station pour les besoins de la Communauté d'agglomération sur le bassin Nord (Secteur Epernay).Les fournitures concernées sont les suivantes :-Gazole ordinaire-super sans plomb 95
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: place du 13ème rg bp 80526, 51331 EPERNAY Cedex
Description du marché: lot 1 Fourniture de carburants en vrac
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de qu
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot 2 Fourniture de carburants en station pour le bassin Sud (Secteur Blancs-Coteaux)”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3 Fourniture de carburants en station pour le bassin Nord (secteur Epernay)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-14
10:00 📅
“Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil...”
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/Il s'agit pour le candidat de créer un compte afin de bénéficier de son " Espace entreprise " et d'utiliser l'onglet "Poser UNE Question"Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.xmarches.frL'accord-cadre est passé avec maximum. Lot 1 : 600 000 ¤ ht maximum annuel - lot 2: 60 000 ¤ ht maximum annuel - lot 3 50 000 ¤ ht maximum annuel
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Avis d'attribution de marché (2023-08-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de Communauté
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023-08ca fourniture de carburants-.-.
Brève description:
“La présente consultation concerne :-L'Approvisionnement en vrac pour le gazole et/ou SP des cuves du Centre Technique de Transports situé à Epernay pour les...”
Brève description
La présente consultation concerne :-L'Approvisionnement en vrac pour le gazole et/ou SP des cuves du Centre Technique de Transports situé à Epernay pour les besoins des membres du groupement de commandes ;-L'Approvisionnement en vrac pour le gazole et en fût pour le SP du Stade Paul Chandon pour les besoins de la Ville d'epernay exclusivement ;-L'Approvisionnement en gazole et/ou SP en station pour les besoins de la Communauté d'agglomération sur le bassin Sud (Secteur Blancs-Coteaux) ;-L'Approvisionnement en gazole et/ou SP en station pour les besoins de la Communauté d'agglomération sur le bassin Nord (Secteur Epernay).Les fournitures concernées sont les suivantes :-Gazole ordinaire-super sans plomb 95
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification du contrat. L'Accord cadre est reconduit tacitement...”
Description des options
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification du contrat. L'Accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 031-091253
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-08CA Lot 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 Fourniture de carburants en vrac
Date de conclusion du contrat: 2023-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cpe- bardout
Numéro d'enregistrement national: 42259623900026
Adresse postale: 40 avenue du marechal joffre
Commune postale: Epernay
Code postal: 51200
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: GC5101720230519042354
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot 2 Fourniture de carburants en station pour le bassin Sud (Secteur Blancs-Coteaux)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-08CA Lot 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 Fourniture de carburants en station pour le bassin Nord (secteur Epernay)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: total marketing france
Numéro d'enregistrement national: 53168044500024
Adresse postale: 562 av du parc de L'Ile
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
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Source: OJS 2023/S 163-514209 (2023-08-22)