l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les maximum par lot en quantité sont repris au catalogue des besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2022-188 - fourniture De Protheses Et D'Implants D'Orthopedie Du Centre Hospitalier De Bethune
2022-188”
Produits/services: Prothèses orthopédiques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les maximum par lot en quantité sont repris au catalogue des besoins
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: protheses et implants orthopédie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ch Bethune 62408 - bethune
Description du marché: fourniture de prothèses et d'implants orthopédie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (reconduction expresse d'une année)” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“les prestations sont réparties en 32 lots définis à l'article 1 de l'acte d'engagement - le lot 22 "Prothèse de hanche stérile" est bi-attributaire à...”
Informations complémentaires
les prestations sont réparties en 32 lots définis à l'article 1 de l'acte d'engagement - le lot 22 "Prothèse de hanche stérile" est bi-attributaire à répartition 70% et 30%. Les autres lots sont en mono-attribution
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-20
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 012-030748 (2023-01-12)
Avis d'attribution de marché (2023-06-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (reconduction expresse d'une année)”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 600 000 💰
Description
Description du marché:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (reconduction expresse d'une année)” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 012-030748
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2030151
Date de conclusion du contrat: 2023-06-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27
Nom et adresse du contractant
Nom: biobank
Adresse postale: 3 rue Georges Chapark
Commune postale: Lieusaint
Code postal: 77127
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 000 💰
“les entreprises ont été retenues en accord cadre sans mini mais avec un maxi en quantité :Biobank : Lot 28exactech : Lots 22/26/27fh Ortho : Lot 5heraeus :...”
les entreprises ont été retenues en accord cadre sans mini mais avec un maxi en quantité :Biobank : Lot 28exactech : Lots 22/26/27fh Ortho : Lot 5heraeus : Lot 2johnson & Johnson : Lot 7/11/12/13/16/18lepine : Lots 1/19/21lima : Lots 20/25orthofix : Lot 30stryker : Lots 6/14/29/31/32xnov : Lots 22/23/24le montant mentionné pour Biobank ne correspond pas à ce marché mais à l'ensemble de la procédure. Les quantités maxi (et non les montants maxi) par lot ont été précisées dans les documents de la consultation
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Source: OJS 2023/S 115-359707 (2023-06-12)