2023-2
cpam de L'Artois
la consultation a pour objet la fourniture et la réparation de prothèses dentaires pour le centre de santé dentaire de la CPAM de l'artois situé à ARRAS (France)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-27 | Avis de marché |
| 2023-07-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dentiers
Numéro de référence: 2023-2
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dentiers 📦
Code CPV supplémentaire: Dentiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam de L'Artois
Adresse postale: 11 Bd Allende CS 90014
Code postal: 62014
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: approvisionnement.cpam-artois@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2289101&orgAcronyme=s7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2289101&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-27 📅
Date limite de soumission: 2023-05-31 📅
Date de publication: 2023-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 085-262655
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 110 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot no1: prothèses conjointes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: lot no2 : prothèses adjointes + réparations
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: arras (france)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51510213500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale - organisme de sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2289101&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 085-262655 (2023-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dentiers
Numéro de référence: 2023-2
Brève description:
la consultation a pour objet la fourniture et la réparation de prothèses dentaires pour le centre de santé dentaire de la CPAM de l'artois situé à ARRAS (France)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dentiers 📦
Code CPV supplémentaire: Dentiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cpam de L'Artois
Adresse postale: 11 Bd Allende CS 90014
Code postal: 62014
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: approvisionnement.cpam-artois@assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2289101&orgAcronyme=s7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2289101&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-27 📅
Date limite de soumission: 2023-05-31 📅
Date de publication: 2023-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 085-262655
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er juillet 2023 ou par défaut à compter de la notification (si postérieure à la date du 1er juillet 2023). La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le détail des conditions de reconduction sont indiquées dans le CCAP
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 110 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot no1: prothèses conjointes
Numéro du lot: 1
Brève description:
la consultation a pour objet la fourniture et la réparation de prothèses dentaires pour le centre de santé dentaire de la CPAM de l'artois situé à Arras.Lot no1: prothèses conjointes
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er juillet 2023 ou par défaut à compter de la notification (si postérieure à la date du 1er juillet 2023). La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le détail des conditions de reconduction sont indiquées dans le CCAP
Afficher plus
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er juillet 2023 ou par défaut à compter de la notification (si postérieure à la date du 1er juillet 2023). La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le détail des conditions de reconduction sont indiquées dans le CCAP
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
la consultation a pour objet la fourniture et la réparation de prothèses dentaires pour le centre de santé dentaire de la CPAM de l'artois situé à Arras.Lot no2 : prothèses adjointes + réparations
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: arras (france)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51510213500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale - organisme de sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2289101&orgAcronyme=s7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er juillet 2023 ou par défaut à compter de la notification (si postérieure à la date du 1er juillet 2023). La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le détail des conditions de reconduction sont indiquées dans le CCAP
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 085-262655 (2023-04-27)
Avis d'attribution de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 77 538 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-462202
Se réfère à l'avis: 2023/S 085-262655
Numéro JO-S: 145
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note de presentation de l'atelieret des règles d'hygiene appliquées
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La compétence du personnel affecté à ce marché, au vu des références fournies
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La qualité des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Nom: corus bellavoine
Adresse postale: 52 rue Saint Laurent
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Aisne 🏙️
Adresse Internet: https://www.corusdental.com/fr/Bellavoine 🌏
Valeur totale du marché: 17 355 EUR 💰
60 183 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 145-462202 (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 77 538 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-462202
Se réfère à l'avis: 2023/S 085-262655
Numéro JO-S: 145
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note de presentation de l'atelieret des règles d'hygiene appliquées
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La compétence du personnel affecté à ce marché, au vu des références fournies
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La qualité des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Nom: corus bellavoine
Adresse postale: 52 rue Saint Laurent
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Aisne 🏙️
Adresse Internet: https://www.corusdental.com/fr/Bellavoine 🌏
Valeur totale du marché: 17 355 EUR 💰
60 183 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 145-462202 (2023-07-26)
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