2023-2

cpam de L'Artois

la consultation a pour objet la fourniture et la réparation de prothèses dentaires pour le centre de santé dentaire de la CPAM de l'artois situé à ARRAS (France)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-27 Avis de marché
2023-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cpam de L'Artois
Numéro d'enregistrement national: 51510213500016
Adresse postale: 11 Bd Allende CS 90014
Commune postale: Arras Cedex
Code postal: 62014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: approvisionnement.cpam-artois@assurance-maladie.fr 📧
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://www.ameli.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2289101&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2289101&orgAcronyme=s7h 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Protection sociale - organisme de sécurité sociale

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2023-2 2023-2
Produits/services: Dentiers 📦
Brève description:
“la consultation a pour objet la fourniture et la réparation de prothèses dentaires pour le centre de santé dentaire de la CPAM de l'artois situé à ARRAS (France)”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no1: prothèses conjointes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Dentiers 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: arras (france)
Description du marché:
“la consultation a pour objet la fourniture et la réparation de prothèses dentaires pour le centre de santé dentaire de la CPAM de l'artois situé à Arras.Lot...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er juillet 2023 ou par défaut à compter de la notification (si postérieure à la...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er juillet 2023 ou par défaut à compter de la notification (si postérieure à la...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : prothèses adjointes + réparations
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la consultation a pour objet la fourniture et la réparation de prothèses dentaires pour le centre de santé dentaire de la CPAM de l'artois situé à Arras.Lot...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-31 10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-31 11:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er juillet 2023 ou par défaut à compter de la notification (si postérieure à la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille 🌏
Source: OJS 2023/S 085-262655 (2023-04-27)
Avis d'attribution de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 77 538 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note de presentation de l'atelieret des règles d'hygiene appliquées
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La compétence du personnel affecté à ce marché, au vu des références fournies
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La qualité des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 30

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 085-262655

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-2
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et réparation de prothèses dentaires pour le centre de santé dentaire de la CPAM de l'artoislot no1: prothèses conjointes”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: corus bellavoine
Adresse postale: 52 rue Saint Laurent
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne 🏙️
URL: https://www.corusdental.com/fr/Bellavoine 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 355 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et réparation de prothèses dentaires pour le centre de santé dentaire de la CPAM de l'artoislot no2 : prothèses adjointes + réparations”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 183 💰
Source: OJS 2023/S 145-462202 (2023-07-26)