montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1100000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations sont réparties en 13 lots détaillées à l'annexe " catalogue des besoins ".Les lots ci-dessous sont multi-attributaires :-Lot 1 : bi-attributaire à parts égales-lot 2 : bi-attributaire à 70% - 30%-lot 4 : bi-attributaire à parts égales-lot 5 : bi-attributaire à 70% - 30%
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023-098 - relance de la procédure Fourniture de dispositifs médicaux du système cardiovasculaire pour les Centres hospitaliers de Lens et de Béthune
2023-098”
Produits/services: Système de stimulation cardiaque📦
Brève description:
“montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1100000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Brève description
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1100000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations sont réparties en 13 lots détaillées à l'annexe " catalogue des besoins ".Les lots ci-dessous sont multi-attributaires :-Lot 1 : bi-attributaire à parts égales-lot 2 : bi-attributaire à 70% - 30%-lot 4 : bi-attributaire à parts égales-lot 5 : bi-attributaire à 70% - 30%
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant endovasc artériel serti ball
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Système de stimulation cardiaque📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lens et Béthune 62300 - lens
Description du marché:
“implant endovasc artériel serti ballles seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-10-01 📅
Date de fin: 2026-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mplant endovasc artériel sautoexpansible
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“mplant endovasc artériel sautoexpansibleles seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant vasculaire hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“implant vasculaire hybrideles seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaine pour stimulation de branche gauche
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“gaine pour stimulation de branche gaucheles seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde pour stimulation de
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“sonde pour stimulation deles seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stimulateur pour stimulation de branche gauche
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“stimulateur pour stimulation de branche gaucheles seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ballon coronaire de scoring
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“ballon coronaire de scoringles seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde de dilatationperiphérique coaxial
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“sonde de dilatationperiphérique coaxialles seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde dilatation valvuloplastie coaxial
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“sonde dilatation valvuloplastie coaxialles seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde dilatation valvuloplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“sonde dilatation valvuloplastieles seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dilatateur de vaisseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“dilatateur de vaisseaules seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant embolisation artérielle
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“implant embolisation artérielleles seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: guide pour procédure Tavi
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“guide pour procédure TaviLes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait KbisRenseignements sur le respect...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait KbisRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailcopie du jugement du Tribunal en cas de redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesbilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-04
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 108-340389 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-10-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023-098 - relance de la procédure Fourniture de dispositifs médicaux du système cardiovasculaire pour les Ch Lens et Béthune - (seuils exprimés en quantité...”
Titre
2023-098 - relance de la procédure Fourniture de dispositifs médicaux du système cardiovasculaire pour les Ch Lens et Béthune - (seuils exprimés en quantité )
2023-098
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Brève description:
“2023-098 - relance de la procédure Fourniture de dispositifs médicaux du système cardiovasculaire pour les Ch Lens et Béthune - (seuils exprimés en quantité )”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: lens et Béthune 62300 Lens
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 108-340389
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230244
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: implant endovasc artériel serti ball
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: boston Scientific
Adresse postale: 14 Pl Georges Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230246
Nom et adresse du contractant
Nom: getinge France
Adresse postale: 23 Av Carnot
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9426.42 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: mplant endovasc artériel sautoexpansible
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 650 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 230242
Nom et adresse du contractant
Nom: abbott Medical France Site Rungis
Adresse postale: 40 Rue D Arcueil
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 750 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: implant vasculaire hybride
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 230243
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: gaine pour stimulation de branche gauche
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: biotronik France Sarl
Adresse postale: 2 Rue Nicolas Ledoux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 340 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 230248
Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Commune postale: Paris 14
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 540 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: sonde pour stimulation de
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7762.50 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18112.50 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: stimulateur pour stimulation de branche gauche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 863 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: ballon coronaire de scoring
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: sonde de dilatationperiphérique coaxial
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 500 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 230247
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: sonde dilatation valvuloplastie coaxial
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ivascular
Adresse postale: 60 Av De Nice
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 300 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: sonde dilatation valvuloplastie
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 230245
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: dilatateur de vaisseau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cook France
Adresse postale: 118 Rue De Vaugirard
Commune postale: Paris 6
Code postal: 75006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 096 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: implant embolisation artérielle
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: guide pour procédure Tavi
Source: OJS 2023/S 208-655366 (2023-10-23)