2023-046_aoo_ccas - fourniture et livraison de repas à domicile - cCAS de la commune d'arnouville - relance
mairiearnouville
fourniture et livraison de repas à domicile - cCAS de la commune d'arnouville - relance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-13 | Avis de marché |
| 2024-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de repas livrés à domicile
Numéro de référence: 2023-046_AOO_CCAS
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de repas livrés à domicile 📦
Code CPV supplémentaire: Services de repas livrés à domicile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mairiearnouville
Adresse postale: rue Robert Schuman 15-17 CS 20101
Code postal: 95400
Commune postale: Arnouville
Contact
Adresse Internet: https://www.arnouville95.fr/ 🌏
Courrier électronique: ajmp@ml.arnouville95.org 📧
Téléphone: +33 130111615 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_rrXFQOafcw&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_rrXFQOafcw 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-630821
Numéro JO-S: 201
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_rrXFQOafcw&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 13/10/2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2 - 4 bd de l'hautil - bP 322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 201-630821 (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de repas livrés à domicile
Numéro de référence: 2023-046_AOO_CCAS
Brève description:
fourniture et livraison de repas à domicile - cCAS de la commune d'arnouville - relance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de repas livrés à domicile 📦
Code CPV supplémentaire: Services de repas livrés à domicile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mairiearnouville
Adresse postale: rue Robert Schuman 15-17 CS 20101
Code postal: 95400
Commune postale: Arnouville
Contact
Adresse Internet: https://www.arnouville95.fr/ 🌏
Courrier électronique: ajmp@ml.arnouville95.org 📧
Téléphone: +33 130111615 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_rrXFQOafcw&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_rrXFQOafcw 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-630821
Numéro JO-S: 201
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:
fourniture et livraison de repas pour le portage de repas à domicile - cCAS de la commune d'arnouville
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
marché de 12 mois à compter du 15 janvier 2024, reconductible 3 fois 1 an sans que la durée totale n'excède 4 années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_rrXFQOafcw&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 13/10/2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2 - 4 bd de l'hautil - bP 322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 201-630821 (2023-10-13)
Avis d'attribution de marché (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2023-046_AOO - Fourniture et livraison de repas à domicile - CCAS de la commune d'Arnouville
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture et livraison de repas à domicile - CCAS de la commune d'Arnouville
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de repas livrés à domicile 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: 2023-046_aoo_ccas - fourniture et livraison de repas à domicile - cCAS de la commune d'arnouville - relance
Description du marché: Fourniture et livraison de repas à domicile CCAS de la commune d'Arnouville
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2ème critère Qualité et diversité des menus : 20 % de la note finale et noté sur 20 points (menus)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 4ème critère Qualité des moyens d'organisation : 15 % de la note finale et noté sur 15 points (repas à thème, o
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 3ème critère Qualité des moyens de production et de distribution : 15 % de la note finale et noté sur 15 points (équipement de la cuisine centrale et des véhicules?)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-15 📅
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Saveurs et vie collectivites
Nom et adresse du contractant
Nom: Saveurs et vie collectivites
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94310
Commune postale: Orly
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.ao@saveursetvie.fr 📧
Téléphone: +33 684534946 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ccas arnouville
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 95400
Commune postale: Arnouville
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ajmp@ml.arnouville95.org 📧
Téléphone: +33 130111615 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ccas arnouville
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 95400
Commune postale: Arnouville
Courrier électronique: ajmp@ml.arnouville95.org 📧
Téléphone: +33 130111615 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 048-139538 (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2023-046_AOO - Fourniture et livraison de repas à domicile - CCAS de la commune d'Arnouville
Numéro de référence:
2023-046_AOO
Brève description: Fourniture et livraison de repas à domicile - CCAS de la commune d'Arnouville
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de repas livrés à domicile 📦
Description
Identifiant interne:
2023-046_AOO_CCAS
Titre: 2023-046_aoo_ccas - fourniture et livraison de repas à domicile - cCAS de la commune d'arnouville - relance
Description du marché: Fourniture et livraison de repas à domicile CCAS de la commune d'Arnouville
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2ème critère Qualité et diversité des menus : 20 % de la note finale et noté sur 20 points (menus)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 4ème critère Qualité des moyens d'organisation : 15 % de la note finale et noté sur 15 points (repas à thème, o
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 3ème critère Qualité des moyens de production et de distribution : 15 % de la note finale et noté sur 15 points (équipement de la cuisine centrale et des véhicules?)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023-046_AOO_CCAS
Date de conclusion du contrat: 2024-01-15 📅
Identifiant de l’offre:
OFFRE - SAVEURS ET VIE COLLECTIVITES
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Saveurs et vie collectivites
Nom et adresse du contractant
Nom: Saveurs et vie collectivites
Numéro d'enregistrement national:
80809345400029
Code postal: 94310
Commune postale: Orly
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.ao@saveursetvie.fr 📧
Téléphone: +33 684534946 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ccas arnouville
Numéro d'enregistrement national:
26950019500038
Code postal: 95400
Commune postale: Arnouville
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ajmp@ml.arnouville95.org 📧
Téléphone: +33 130111615 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ccas arnouville
Numéro d'enregistrement national:
26950019500038
Code postal: 95400
Commune postale: Arnouville
Courrier électronique: ajmp@ml.arnouville95.org 📧
Téléphone: +33 130111615 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Article R551-7 du code de la commande publique
La juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant les formulaires standard pour la publication d'avis en matière de marchés publics et de contrats de concession, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. Le délai ne court que si cette notification mentionne le nom du titulaire et les motifs ayant conduit au choix de son offre.
Tribunal administratif de Cergy Pontoise Adresse postale: 2 4 bd de
l'hautil bP 322Ville: Cergy Pontoise Code postal: 95027Pays: France Adresse internet: https://www.telerecours.fr
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