2023_034 impression, faconnage, conditionnements et livraison des supports de communication et D'Information

Ville de Noisy-le-Grand

la présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés à passer pour l'impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison des supports de communication de la ville de Noisy-Le-Grand. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec trois (3) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres acceptables

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Noisy-le-Grand

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-04	Avis de marché
2024-04-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Numéro de référence: 2023_034
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: hôtel de ville - place de la libération - bP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: https://www.noisylegrand.fr/votre-mairie/vie-municipale/commande-publique 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: +33 145927572 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=856635&orgAcronyme=e9l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=856635&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-606155
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

le présent marché a été passé en procédure d'appel d'offres et est soumis aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique.des marchés individuels, dits marchés subséquents, seront attribués sur la base de l'accord-cadre et après mise en concurrence organisée entre les titulaires dudit accord-cadre. Les modalités de remise en concurrence et de l'attribution des marchés subséquents sont décrites à l'article 5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.).Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande.Le présent marché est à prix unitaires.pour le lot 1, le montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT, soit 80 000 euro(s) HT sur la totalité du marché (reconduction incluses).Pour le lot 2, le montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT, soit 200 000 euro(s) HT sur la totalité du marché (reconduction incluses).Pour le lot 3 , le montant maximum annuel de 220 000 euro(s) HT, soit 880 000 euro(s) HT sur la totalité du marché (reconduction incluses).Pour le lot 4 , le montant maximum annuel de 160 000 euro(s) HT, soit 640 000 euro(s) HT sur la totalité du marché (reconduction incluses).Aucun montant minimum de commande ne pourra être imposé.le marché est conclu à compter du 26 février 2024 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification.le document unique de marché européen (D.U.M.E.). Est accepté pour cette consultation, en lieu et place des Dc1 et Dc2.Dans le cadre de la consultation, l'acheteur n'autorise pas le candidat à présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membre de plusieurs groupements.La forme du groupement n'est pas imposée pour cette consultation. Durée et délais de l'accord cadre et des marchéssubséquents, se référer à l'article 4 du règlement de la consultation.Modification du DCE, se référer à l' article 7.3 du règlement de la consultation.Contenu de l'offre, se référer à l'article 8.3 du règlement de la consultation.Sous critères de sélection des offres, se référer à l'article 10.2 du règlement de la consultation.Questions et renseignements complémentaires,se référer à l'article 11 du règlement de la consultation.pour la présente consultation, la réponse électronique est obligatoire

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: impression de supports par l'utilisation de presses numériques* type 36x52 et de machines offset à feuilles type 36x52 (formats 32x46 à 36x52cm) ou équivalentes
Numéro du lot: 1
Brève description:

les prestations concernent l'impression, la fourniture du papier (ou autres supports), le façonnage, le conditionnement, la livraison, le stockage ou la distribution de différents types de produits

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non reconduction, l'acheteur informera le titulaire 3 mois avant la date anniversaire

Intitulé du lot: impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 52x72 (formats 45x64 à 54x74 cm) ou équivalentes
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: impression de supports par l?utilisation de machines offset à feuilles type 72x102 (formats 64x90 à 74x104 cm) et 100 x140 (formats 92x130 à 150x205 cm) ou équivalentes
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: impression de supports par l?utilisation de machines d?impression d?affiches > 120x160 cm et de documents tous formats sur supports spéciaux (textile, bâche pvc, ?)
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

noisy-Le-Grand (93160)

noisy-Le-Grand

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette déclaration revêtira la forme suivante :2021 : xxx salariés dont xxx cadres2022 : xxx salariés dont xxx cadres2023 : xxx salariés dont xxx cadres ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- la liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec trois (3) opérateurs économiques, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres acceptables

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930051400011
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=856635&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

une nouvelle consultation sera lancée dans le courant de l'année 2028 si le marché est reconduit 3 fois

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des Affaires Juridiques Hôtel de Ville
Adresse postale: bp49
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93161
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr 📧
Source: OJS 2023/S 194-606155 (2023-10-04)

Avis d'attribution de marché (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre execute a marches subsequents « impression, façonnage, conditionnements et livraison des supports de communication et d'information »
Numéro de référence: 2023_034
Brève description:

Impression, façonnage, conditionnements et livraison des supports de communication et d'information

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2023_034L02
Titre: Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 52x72 (formats 45x64 à 54x74 cm) ou équivalentes
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:

Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 52x72 (formats 45x64 à 54x74 cm) ou équivalentes

Informations complémentaires:

Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec 3 opérateurs économiques. L'accord cadre est conclu à compter du 26 février 2024 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. La durée des marchés subséquents sera fixée dans les marchés correspondants. Elle se confondra avec le délai d'exécution du marché.

Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-26 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale : estimée au regard des éléments de réponse du candidat au questionnaire environnemental, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique : évaluée en fonction des éléments de réponse du candidat sur la qualité de service et de production (30%) ainsi que sur le parc machine proposé pour l'accord-cadre (20%).
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: 2023_034L03
Titre: Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72x102 (formats 64x90 à 74x104 cm) et 100 x140 (formats 92x130 à 150x205 cm) ou équivalentes
Description du marché:

Impression de supports par l'utilisation de machines offset à feuilles type 72x102 (formats 64x90 à 74x104 cm) et 100 x140 (formats 92x130 à 150x205 cm) ou équivalentes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: 2023_034L01
Titre: Impression de supports par l'utilisation de presses numériques* type 36x52 et de machines offset à feuilles type 36x52 (formats 32x46 à 36x52cm) ou équivalentes.
Description du marché:

Impression de supports par l'utilisation de presses numériques* type 36x52 et de machines offset à feuilles type 36x52 (formats 32x46 à 36x52cm) ou équivalentes.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

4️⃣
Identifiant interne: 2023_034L04
Titre: Impression de supports par l'utilisation de machines d'impression d'affiches > 120x160 cm et de documents tous formats sur supports spéciaux (textile, bâche PVC, etc).
Description du marché:

Impression de supports par l'utilisation de machines d'impression d'affiches > 120x160 cm et de documents tous formats sur supports spéciaux (textile, bâche PVC, etc)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse postale: Place de la Libération BP 19
Code postal: 93160
Ville: Noisy-Le-Grand
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2023034L01
Date de conclusion du contrat: 2024-02-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre: OFFRE IMPRIMERIE VINCENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom de la partie soumissionnaire: Imprimerie VINCENT_LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie vincent
Numéro d'enregistrement national: 30122293100034
Adresse postale: 32 Avenue Thérèse Voisin CS 64229
Code postal: 37042
Commune postale: TOURS CEDEX 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dir@imp-vincent.fr 📧
Téléphone: 0247393952 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Identifiant de l’offre: OFFRE IMPRIMERIE COMPIEGNE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Imprimerie DE COMPIEGNE_LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie de compiegne
Numéro d'enregistrement national: 35166703500072
Adresse postale: 2 avenue Berthelot ZAC de Mercières BP 60524
Code postal: 60205
Commune postale: Compiègne
Courrier électronique: gregoire.morault@imp-gim.com 📧
Téléphone: 0153359515 📞
Identifiant de l’offre: OFFRE REVEIL DE LA MARNE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LE REVEIL DE LA MARNE_LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Le reveil de la marne
Numéro d'enregistrement national: 44250468400014
Adresse postale: 4, rue Henry Dunant
Code postal: 51200
Commune postale: Epernay
Courrier électronique: benoit@imprimerie-lereveil.com 📧
Téléphone: 0326515931 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre: OFFRE DUPLIGRAFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom de la partie soumissionnaire: DUPLIGRAFIC_LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Dupligrafic
Numéro d'enregistrement national: 35205106400041
Adresse postale: 20, avenue Graham Bell BP 33 - BUSSY SAINT GEORGES
Code postal: 77601
Commune postale: MARNE LA VALLEE cedex 03
Courrier électronique: dupligrafic@dupligrafic.fr 📧
Téléphone: 0164662002 📞
Identifiant de l’offre: OFFRE IMPRIMERIE DEMAILLE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: IMPRIMERIE DEMAILLE_LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie demaille
Numéro d'enregistrement national: 30375340400233
Adresse postale: 33 QUAI JEAN BAPTISTE CLEMENT
Code postal: 94140
Commune postale: Alfortville
Courrier électronique: appelsdoffres@demaille.fr 📧
Téléphone: 0143538700 📞
Identifiant de l’offre: OFFRE IMPRIMERIE GT PRINT
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GT PRINT _LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Gt print - quarante six
Numéro d'enregistrement national: 80443501400019
Adresse postale: 6 avenue Jean d'Alembert
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Courrier électronique: jrenault@quarantesix.fr 📧
Téléphone: 0610463305 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Identifiant de l’offre: OFFRE_IMPRIMERIE CHAMPAGNAC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: Imprimerie CHAMPAGNAC_LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie champagnac
Numéro d'enregistrement national: 82910263100019
Adresse postale: 5 rue Félix Daguerre
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Courrier électronique: devis@imprimerie-champagnac.fr 📧
Téléphone: 0471485105 📞
Identifiant de l’offre: OFFRE_IMPRIMERIE MONSOISE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Imprimerie LA MONSOISE_LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie monsoise
Numéro d'enregistrement national: 46450077600024
Adresse postale: 5 avenue Léon Blum
Code postal: 59370
Commune postale: Mons-en-baroeul
Courrier électronique: vmerlin@techni-com.fr 📧
Téléphone: 0320619844 📞
Identifiant de l’offre: OFFRE_IMPRIMERIE DESBOUIS GRESIL
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Imprimerie DESBOUIS GRESIL_LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie desbouis gresil
Numéro d'enregistrement national: 96320133000023
Adresse postale: ZI DU BAC D'ABLON 10/12 RUE MERCURE
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Courrier électronique: marchespublics@desbouis-gresil.fr 📧
Téléphone: 0628962331 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Imprimerie CHAMPAGNAC_LOT 1
Imprimerie LA MONSOISE_LOT 1
Identifiant de l’offre: OFFRE_REVEIL DE LA MARNE
Nom de la partie soumissionnaire: LE REVEIL DE LA MARNE_LOT 1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Noisy-Le-Grand
Numéro d'enregistrement national: 21930051400011
Adresse postale: Place de la Libération BP 19
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-Le-Grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
Téléphone: 0145927572 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Source: OJS 2024/S 079-235376 (2024-04-18)

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