2022etp214 - travaux de maçonnerie sur les ports départementaux du Calvados

Département du Calvados

2022etp214 - travaux de maçonnerie sur les ports départementaux du Calvados

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-02 Avis de marché
2023-11-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Brève description: 2022etp214 - travaux de maçonnerie sur les ports départementaux du Calvados
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du calvados
Adresse postale: boulevard Bertrand
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: benjamin.buffard@calvados.fr 📧
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-339003
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
montants pour chacune des périodes,pas de montant minimum : Montant maximum : 1 000 000 eur (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
attribution des lots dans les conditions prévues à l'article 6.2 du règlement de la consultation
Intitulé du lot: 2022etp214 - travaux de maçonnerie sur les ports départementaux du Calvados
Numéro du lot: 1
Brève description:
2022etp214 - travaux de maçonnerie sur les ports départementaux du Calvados-Lot no01 : OUEST (Isigny sur Mer, Grandcamp-Maisy, Port en Bessin Huppain, Courseulles sur Mer)
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
la durée initiale est conclue de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2023.A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois avec une reconduction au 1er janvier 2024 pour une durée d'1 an par périodes
Informations complémentaires:
montants pour chacune des périodes,pas de montant minimum : Montant maximum : 1 000 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description:
2022etp214 - travaux de maçonnerie sur les ports départementaux du Calvados - lot 2lot no02 : EST (Honfleur, Deauville-Trouville, Dives-Cabourg-Houlgate)
Description des renouvellements:
a l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois avec une reconduction au 1er janvier 2024 pour une durée d'1 an par périodes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
secteur OUEST (Isigny sur Mer, Grandcamp-Maisy, Port en Bessin Huppain, Courseulles sur Mer)
lot no02 : EST (Honfleur, Deauville-Trouville, Dives-Cabourg-Houlgate)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
o Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantso Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupemento Redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire : o Déclaration sur l'honneur, - le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la com-mande publique ; o Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;o Engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature : o Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
la durée initiale est conclue de la notification jusqu'au 31 décembre 2023.Les prix sont invariables pour les prestations réalisées jusqu'au 31 décembre 2023.La révision est annuelle à compter du 01 janvier 2024 et le taux de révision appliqué est celui en vigueur à la date de réalisation des prestations quelle que soit la date du bon de commande
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: caen
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGA Aménagement et Environnement
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: direction de la mer et de l'attractivité littorale
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Point de contact: Cédric Salerne
Courrier électronique: cedric.salerne@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://www.calvados.fr 🌏
: http://marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le tribunal territorialement compétent est :Tribunal Administratif3 rue Arthur Leduc14050 CaenTel : 0231707272fax : 0231524217courriel : greffe.ta-caen@juradm.frles voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :a) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.b) Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés :Conseil départemental du CalvadosService juridiquebp 2052014035 CAEN cedex 1tel 02.31.57.10.48fax 02.31.57.10.39
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 108-339003 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 105 613 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: c.audiger@calvados.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-717661
Se réfère à l'avis: 2023/S 108-339003
Numéro JO-S: 228

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux de maçonnerie sur les ports départementaux du…
… Calvados-Lot no01 : OUEST (Isigny sur Mer, Grandcamp-Maisy, Port en Bessin Huppain, Courseulles sur Mer)
… Calvados - lot 2lot no02 : EST (Honfleur, Deauville-Trouville, Dives-Cabourg-Houlgate)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-28 📅
Nom: marc sa
Adresse postale: 7 rue des M2tiers
Commune postale: Pleurtuit
Code postal: 35730
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 979 072 EUR 💰
Nom: etpo
Adresse postale: agence normandie port 4033 route du canal bossiere
Commune postale: Gonfrville L'Orcher
Code postal: 76700
Valeur totale du marché: 3 126 541 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 228-717661 (2023-11-22)
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