lotlot no1 Location de chargeur Cerd Taninges-Samoëns et Boëge-Saint JeoireMontant minimum période 10 000,00 euro(s) HtMontant maximum période 60 000,00 euro(s) HtLotlot no2 Location de chargeur Cerd de ChamonixMontant minimum annuel 10 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel 60 000,00 euro(s) HtLotlot no3 Location d'un engin de chargement équipé d'un godet - la Glacière Cerd Saint Pierre montant minimum annuel 5 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel 30 000,00 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“viabilité hivernale - location sans chauffeur de chargeurs pour les Cerd de l'arrondissement de Bonneville
2022a0192”
Produits/services: Véhicules de service hivernal📦
Brève description:
“lotlot no1 Location de chargeur Cerd Taninges-Samoëns et Boëge-Saint JeoireMontant minimum période 10 000,00 euro(s) HtMontant maximum période 60 000,00...”
Brève description
lotlot no1 Location de chargeur Cerd Taninges-Samoëns et Boëge-Saint JeoireMontant minimum période 10 000,00 euro(s) HtMontant maximum période 60 000,00 euro(s) HtLotlot no2 Location de chargeur Cerd de ChamonixMontant minimum annuel 10 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel 60 000,00 euro(s) HtLotlot no3 Location d'un engin de chargement équipé d'un godet - la Glacière Cerd Saint Pierre montant minimum annuel 5 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel 30 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Location de chargeur Cerd Taninges-Samoëns et Boëge-Saint Jeoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de service hivernal📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“montant minimum période 10 000,00 euro(s) HtMontant maximum période 60 000,00 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 1
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: contrat reconductible expressément 3 fois 1 an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: contrat reconductible expressément 3 fois 1 an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Location de chargeur Cerd de Chamonix
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 Location d'un engin de chargement équipé d'un godet - la Glacière Cerd Saint Pierre en Faucigny” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“montant minimum période 5 000,00 euro(s) HtMontant maximum période 30 000,00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et...”
Liste et brève description des conditions
une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1).,Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (Dc1).,Si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
Liste et brève description des critères de sélection
la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise., Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr -Capacités financièrescapacités professionnellescapacités techniques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Réglement : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics”
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département de la Haute-Savoie : Services de la Commande Publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, Cs 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 127-360777 (2022-06-30)
Avis d'attribution de marché (2022-09-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 127-360777
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022a0192001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 Location de chargeur Cerd Taninges-Samoëns et Boëge-Saint Jeoire
Date de conclusion du contrat: 2022-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: luc Maulet
Adresse postale: 3056 Rte Nationale 203
Commune postale: Etaux
Code postal: 74800
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 700 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022a0192002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 Location de chargeur Cerd de Chamonix
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: decremps Btp
Adresse postale: 326 Rue De Pierre Longue
Commune postale: Amancy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 998 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022a0192003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot no3 Location d'un engin de chargement équipé d'un godet - la Glacière Cerd Saint Pierre en Faucigny” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 400 💰
“le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'Adresser à la personne citée en contact.Instance chargée des procédures de...”
le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'Adresser à la personne citée en contact.Instance chargée des procédures de recourstribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble CedexTel : 04 76 42 90 00 - courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - fax : 04 76 42 22 69organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant)comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recoursdépartement de la Haute-Savoie - direction de la Commande Publique23 rue de la Paix - bp 2444 - 74041 Annecy cedexcourriel : dcpfour-serv@cg74.fr - tél : 04 50 33 21 32 - fax : 04 50 33 21 45
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Source: OJS 2022/S 192-543429 (2022-09-30)