elle porte sur les 9 lots suivants :Lot 1 :Fourniture et livraison de vêtements de sportlot 2 :Fourniture et livraison de vêtements de travail pour les agents de la police municipale, les gardes urbains et les gardiens de l'hôtel de VilleLot 3 :Fourniture et livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centralelot 4 :Fourniture et livraison de blouses pour les agents d'entretienlot 5 :Fourniture et livraison de chaussures de travail pour le personnel de la cuisine centralelot 6 :Location et entretien de vêtements de travail et Epi pour le personnel de la direction techniquelot 7 :Fourniture et livraison de vêtements de travail et Epi pour le personnel de la direction techniquelot 8 :Fourniture et livraison de chaussures pour le personnel de la direction techniquelot 9 :Fourniture et livraison de linge de maison
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“vetements De Travail, Chaussures, Accessoires Epi Et Linge De Maison - 9 Lots - achat Et Location/Entretien
22mpq41”
Produits/services: Vêtements professionnels📦
Brève description:
“elle porte sur les 9 lots suivants :Lot 1 :Fourniture et livraison de vêtements de sportlot 2 :Fourniture et livraison de vêtements de travail pour les...”
Brève description
elle porte sur les 9 lots suivants :Lot 1 :Fourniture et livraison de vêtements de sportlot 2 :Fourniture et livraison de vêtements de travail pour les agents de la police municipale, les gardes urbains et les gardiens de l'hôtel de VilleLot 3 :Fourniture et livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centralelot 4 :Fourniture et livraison de blouses pour les agents d'entretienlot 5 :Fourniture et livraison de chaussures de travail pour le personnel de la cuisine centralelot 6 :Location et entretien de vêtements de travail et Epi pour le personnel de la direction techniquelot 7 :Fourniture et livraison de vêtements de travail et Epi pour le personnel de la direction techniquelot 8 :Fourniture et livraison de chaussures pour le personnel de la direction techniquelot 9 :Fourniture et livraison de linge de maison
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de vêtements de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de textile📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: conditions fixées à l'article 8.4 du Ccap 76140 - petit-Quevilly
Description du marché: fourniture et livraison de vêtements de sport -
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires: maxi annuel Ht : 7.000,00 euro(s)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de vêtements de travail pour les agents de la police municipale, les gardes urbains et les gardiens de l'hôtel de Ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Uniformes de police📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de vêtements de travail pour les agents de la police municipale, les gardes urbains et les gardiens de l'hôtel de Ville”
Informations complémentaires: maxi annuel Ht : 20.000,00 euro(s)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centrale” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centrale”
Informations complémentaires: maxi annuel Ht : 3.000,00 euro(s)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de blouses pour les agents d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Blouses de protection📦
Description du marché: fourniture et livraison de blouses pour les agents d'entretien
Informations complémentaires: maxi annuel Ht : 8.000,00 euro(s)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de chaussures de travail pour le personnel de la cuisine centrale” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de chaussures de travail pour le personnel de la cuisine centrale”
Informations complémentaires: maxi annuel Ht : 15.000,00 euro(s)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location et entretien de vêtements de travail et Epi pour le personnel de la direction technique” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Description du marché:
“location et entretien de vêtements de travail et Epi pour le personnel de la direction technique”
Informations complémentaires: maxi annuel Ht : 10.000,00 euro(s)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de vêtements de travail et Epi pour le personnel de la direction technique” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de vêtements de travail et Epi pour le personnel de la direction technique”
Informations complémentaires: maxi annuel Ht : 30.000,00 euro(s)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de chaussures pour le personnel de la direction technique” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de chaussures pour le personnel de la direction technique”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de linge de maison
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Linge de toilette et de cuisine📦
Description du marché: fourniture et livraison de linge de maison
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-06
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hotel De Ville
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 àr.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.Le délai de validité desoffres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Aucune variante n'est autorisée.L'offre devra impérativement être accompagnée par les échantillons identifiés au niveau des BPU par un *. Chaque échantillon sera clairement identifié et devra comporter : le nom du candidat, la désignation exacte de l'article indiquée au BPU ainsi que la fiche technique de l'article.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen : Greffe du Tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 215-616709 (2022-11-03)
Avis d'attribution de marché (2023-03-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 73 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: conditions fixées à l'article 8.4 du Ccap 76140 Petit-Quevilly
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 215-616709
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture et livraison de vêtements de sport
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2023ville010
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture et livraison de vêtements de travail pour les agents de la police municipale, les gardes urbains et les gardiens de l'hôtel de Ville”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: gk Professional
Adresse postale: 159 Av Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“fourniture et livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centrale”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture et livraison de blouses pour les agents d'entretien
5️⃣
Numéro de contrat: 2023ville009
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“fourniture et livraison de chaussures de travail pour le personnel de la cuisine centrale” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Rouennaise Des Vetements Professionnels
Adresse postale: 34 Rue De La Republique
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“location et entretien de vêtements de travail et Epi pour le personnel de la direction technique”
7️⃣
Numéro de contrat: 2023ville012
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“fourniture et livraison de vêtements de travail et Epi pour le personnel de la direction technique” Nom et adresse du contractant
Nom: orexad Glaize Ais
Adresse postale: 174 Av Jean Jaures
Commune postale: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023ville013
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“fourniture et livraison de chaussures pour le personnel de la direction technique” Nom et adresse du contractant
Nom: rg France
Adresse postale: 38 Rte St Symphorien D Ozon
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: fourniture et livraison de linge de maison
Source: OJS 2023/S 057-168862 (2023-03-16)