vêtements, chaussures et équipements de protection pour les agents du Département de l'aube-
Département de l aube
procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande PubliqueDurée : 1 an à compter de la date de notification et reconductible 3 fois par voie tacite à la date anniversaire de notification pour une durée d'un an
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • etablissements descours et cabaud rhone alpes auvergne
- • rg france - fIPROTEC
- • sas distrilab industrie - ditrilab hatry
- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements de travail spéciaux
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles chaussants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-05 | Avis de marché |
| 2023-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Vêtements de travail spéciaux 📦
Vêtements professionnels 📦
Articles chaussants 📦
Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=22981 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=22981 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-05 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-367995
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: vêtements de haute visibilité
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Brève description: vêtements de travail
Numéro du lot: 3
Brève description: vêtements de cuisine et de service
Numéro du lot: 4
Brève description: chaussures de travail, de sécurité et accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description: équipements de protection individuelle
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Pierre Labonde, 10000 TROYES
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: - une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la qualité des produits proposés, jugée au regard des fiches techniques, de la déclaration de conformité, de l'attestation d'examen CE pour les articles normés et des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): la qualité de la procédure de gestion des commandes, des modalités de traçabilité et de livraison des commandes
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=22981 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=22981 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: service marches
Adresse postale: 2, rue Pierre Labonde
Pays: Aube 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 130-367995 (2022-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Brève description:
procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande PubliqueDurée : 1 an à compter de la date de notification et reconductible 3 fois par voie tacite à la date anniversaire de notification pour une durée d'un an
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Vêtements de travail spéciaux 📦
Vêtements professionnels 📦
Articles chaussants 📦
Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=22981 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=22981 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-05 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-367995
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :Le Département de l'aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr. Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante :Département de l'aubeservice des marchés2 rue Pierre Labonde - b.P. 39410026 Troyes CedexLes copies de sauvegarde peuvent être remises contre récépissé au Service des marchés du département (2ème étage - bureau 264 - de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf dernier jour de remise 12h), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l'adresse citée ci-dessus.conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :MODALITES D'Obtention du dossier : les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : www.xmarches.frPour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l'adresse suivante : www.xmarches.frRecours :- référé précontractuel (CJA, Art. L.551-1 et suivants)- référé contractuel (CJA, Art. L.551-13 et suivants)- recours en contestation de la validité du contrat
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: vêtements de haute visibilité
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de la date de notification et pourront être reconduits 3 fois par voie tacite à la date anniversaire de leur notification pour une durée d'un an
Numéro du lot: 2
Brève description: vêtements de travail
Numéro du lot: 3
Brève description: vêtements de cuisine et de service
Numéro du lot: 4
Brève description: chaussures de travail, de sécurité et accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description: équipements de protection individuelle
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Pierre Labonde, 10000 TROYES
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: - une copie éventuelle du certificat de qualification ou certificat de capacité
Situation économique et financière:
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations
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- la liste des principales références similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l'opération économique ;- les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l'entreprise) ;- tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la qualité des produits proposés, jugée au regard des fiches techniques, de la déclaration de conformité, de l'attestation d'examen CE pour les articles normés et des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): la qualité de la procédure de gestion des commandes, des modalités de traçabilité et de livraison des commandes
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=22981 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=22981 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: service marches
Adresse postale: 2, rue Pierre Labonde
Pays: Aube 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution.Le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Modalités de consultation du (des) contrat(s) : prendre contact avec le service des marchés du département de l'aube (adresse email : marche@aube.fr)
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 130-367995 (2022-07-05)
Avis d'attribution de marché (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 818185.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-027633
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-367995
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-11 📅
Nom: etablissements descours et cabaud rhone alpes auvergne
Numéro d'enregistrement national: 42482122100068
Adresse postale: 176 avenue de pressensé
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69634
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 153437.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Nom: rg france - fIPROTEC
Numéro d'enregistrement national: 44227845300091
Adresse postale: 8 rue archimede
Commune postale: La Chapelle St Luc
Code postal: 10600
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 160061.88 EUR 💰
133125.60 EUR 💰
Nom: sas distrilab industrie - ditrilab hatry
Numéro d'enregistrement national: 68568035700090
Adresse postale: rue colonel charbonneaux
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 133221.64 EUR 💰
238338.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
5
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 011-027633 (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande PubliqueDurée : 1 an à compter de la date de notification et reconductible 3 fois par voie tacite à la date anniversaire de notification pour une durée d'un an
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-027633
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-367995
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Les critères d'attributions sont les suivants :1. Le prix des prestations, jugé au regard du détail quantitatif estimatif, représentant 40 % de la note finale ;2. La qualité des produits proposés, jugée au regard des fiches techniques, de la déclaration de conformité, de l'attestation d'examen CE pour les articles normés et des échantillons fournis, représentant 30 % de la note finale ;3. La qualité de la procédure de gestion des commandes, des modalités de traçabilité et de livraison des commandes, représentant 30 % de la note finale
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-11 📅
Nom: etablissements descours et cabaud rhone alpes auvergne
Numéro d'enregistrement national: 42482122100068
Adresse postale: 176 avenue de pressensé
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69634
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 153437.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Nom: rg france - fIPROTEC
Numéro d'enregistrement national: 44227845300091
Adresse postale: 8 rue archimede
Commune postale: La Chapelle St Luc
Code postal: 10600
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 160061.88 EUR 💰
133125.60 EUR 💰
Nom: sas distrilab industrie - ditrilab hatry
Numéro d'enregistrement national: 68568035700090
Adresse postale: rue colonel charbonneaux
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 133221.64 EUR 💰
238338.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
5
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution.Le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Modalités de consultation du (des) contrat(s) : prendre contact avec le service des marchés du département de l'aube (adresse email : marche@aube.fr).
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