le marché concerne la réalisation de travaux permettant la mise en oeuvre des engagements de la Société du Grand Paris en matière de compensation écologique. Il concerne plus spécifiquement des travaux génie écologique pour la restauration de milieux naturels visant à améliorer l'état des sites de compensation pour les rendre plus favorables à la biodiversité (lot 1) ; ainsi que des mesures de gestion et d'entretien visant à pérenniser l'état des milieux après mise en place des travaux de restauration (lot 2)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux pour la mise en oeuvre de mesures de compensation écologique du Grand Paris Express
2021PN032”
Produits/services: Travaux d'amélioration de l'environnement📦
Brève description:
“le marché concerne la réalisation de travaux permettant la mise en oeuvre des engagements de la Société du Grand Paris en matière de compensation...”
Brève description
le marché concerne la réalisation de travaux permettant la mise en oeuvre des engagements de la Société du Grand Paris en matière de compensation écologique. Il concerne plus spécifiquement des travaux génie écologique pour la restauration de milieux naturels visant à améliorer l'état des sites de compensation pour les rendre plus favorables à la biodiversité (lot 1) ; ainsi que des mesures de gestion et d'entretien visant à pérenniser l'état des milieux après mise en place des travaux de restauration (lot 2)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2021pn032l01 Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la réalisation de travaux de génie écologique pour la restauration de sites de...”
Titre
2021pn032l01 Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la réalisation de travaux de génie écologique pour la restauration de sites de compensation écologique du GPE
le marché vise la réalisation de travaux de génie écologique pour la mise en oeuvre des mesures de compensation du Grand Paris Express(Gpe) . Ces travaux peuvent concerner différents types de milieux : boisés, ouverts, humides, semi ouverts , aquatiques
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois à compter de sa date de notification. Ll est reconductible tacitement 2 fois pour une...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 36 mois à compter de sa date de notification. Ll est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser 60 mois à compter de sa date de notification
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“- Critère 1 (70%) : Pertinence des références présentées au regard de l'objet du marché (apprécié au regard de la liste des références pour chacun des...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
- Critère 1 (70%) : Pertinence des références présentées au regard de l'objet du marché (apprécié au regard de la liste des références pour chacun des domaines identifiés)- critère 2 (30%) : Adéquation entre les moyens humains du candidat et les besoins du marché (apprécié au regard de la déclaration concernant la part des effectifs affectée à des prestations de même nature que celle du marché ainsi que l'indication des effectifs par profil)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande...”
Description des options
la SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux similaires à ceux confiés au titulaire.L'accord-cadre fait l'objet de reconduction(s)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à marchés subséquents sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 2 530 000 euros (H.T.). Le le montant maximal est...”
Informations complémentaires
accord cadre à marchés subséquents sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 2 530 000 euros (H.T.). Le le montant maximal est calculé sur la durée totale du marché, reconductions comprisesnombre d'attributaires : 3
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2021pn032l02 Travaux de gestion et d'entretien des sites de compensation écologique du Grand Paris Express” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le marché vise la réalisation de travaux de gestion et d'entretien des sites de compensation écologique du Grand Paris Express afin de répondre aux...”
Description du marché
le marché vise la réalisation de travaux de gestion et d'entretien des sites de compensation écologique du Grand Paris Express afin de répondre aux objectifs de fonctionnalité et de pérennité des milieux pour les espèces cibles de la compensation, tels que définis dans le cadre des plans de gestion et des arrêtés d'autorisation environnementale
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Description
Durée de l'accord: 24
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de vingt-quatre (24)mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser quatre-vingt-seize (96) mois à compter de sa date de notification
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Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 3 270 000 euros (H.T.). Le le montant maximal est calculé...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 3 270 000 euros (H.T.). Le le montant maximal est calculé sur la durée totale du marché, reconductions comprisesnombre d'attributaire : 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire " lettre de candidature Dc1 " dernière version DAJ, dûment rempli et disponible...”
Liste et brève description des conditions
le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire " lettre de candidature Dc1 " dernière version DAJ, dûment rempli et disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Le candidat doit en outre compléter obligatoirement l'intégralité des onglets du cadre de réponse : après avoir téléchargé le fichier (Fichier Excel - 2021pn032l0x (2021pn032l01 ou 2021pn032l02) - cadre de réponse) à l'adresse suivante : www.marchespublics.gouv.fr : "Consultation en cours" - "Recherche Rapide" le 2021pn032l0x (2021pn032l01 ou 2021pn032l02) ". Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.par conséquent, à la rubrique F3 du formulaire " lettre de candidature Dc1 " dernière version DAJ, les candidats ne doivent pas cocher la case " le formulaire Dc2 " ni joindre ce formulaire, mais doivent cocher la case " les documents établissant ses capacités, tels que demandés dans les documents de la consultation "
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour chacun des lots, chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après :...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour chacun des lots, chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après : -Une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent. Ces chiffres d'affaires seront exprimés en Euro (H.T.).-Une copie des attestations d'assurance, en cours de validité, pour les risques professionnels en lien avec l'objet de l'accord-cadre. En cas de groupement candidat, le mandataire devra justifier être assuré en sa qualité de mandataire. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière après avoir téléchargé le fichier (Fichier Excel - 2021pn032l0x (2021pn032l01 ou 2021pn032l02) - cadre de réponse) à l'adresse suivante : www.marchespublics.gouv.fr : "Consultation en cours" - "Recherche Rapide" 2021pn032l0x " (2021pn032l01 ou 2021pn032l02). Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après :Commun aux 2 lots...”
Liste et brève description des critères de sélection
chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après :Commun aux 2 lots :-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années, ainsi que la part des effectifs affectés à des prestations de même nature que celles du marché. - une indication des effectifs disponibles pour chacun des profils suivants : conducteur de travaux, chef de chantier, conducteur d'engins, ouvrier spécialisé, coordinateur biodiversité Et, pour le lot 1 :-Une liste de références de travaux similaires réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date, la durée et le destinataire public ou privé, le lieu d'exécution ainsi qu'une description succincte des travaux réalisés (dans le cas où le candidat fournit plus de références que le nombre demandé, seules les références les plus récentes seront prises en compte), dans chacun des domaines d'intervention suivants :o3 références maximum dans le traitement d'espèces végétales exotiques envahissantes ;o3 références maximum de travaux de restauration de milieux naturels boisés ;o3 références maximum de travaux de restauration de milieux naturels ouverts à semi-ouverts ;.O3 références maximum de travaux de restauration zones humideset pour le lot 2 :-Une liste de références de prestations similaires réalisées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date, la durée, et le destinataire public ou privé, le lieu d'exécution ainsi qu'une description succincte des prestations réalisées, dans chacun des domaines d'intervention suivants :o3 références maximum pour la gestion de milieux naturels ouverts ;o3 références maximum pour la gestion de milieux naturels boisés ;o3 références maximum pour la gestion d'espèces végétales exotiques envahissantes ;o3 références maximum pour la gestion de zones humides ;o3 références maximum pour la réalisation de travaux de végétalisation.pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité technique et professionnelle, après avoir téléchargé le fichier (Fichier Excel - 2021pn032l0x (2021pn032l01 ou 2021pn032l02)- cadre de réponse) à l'adresse suivante : www.marchespublics.gouv.fr : "Consultation en cours" - "Recherche Rapide" 2021pn032l0x " (2021pn032l01 ou 2021pn032l02). Le fichier renseigné devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique. Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Pour le lot 1 Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Pour le lot 1 Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (facture) dans " Chorus Pro " dès lors que la date de validation de la situation (correspondant à la date de constatation de la conformité du service fait) dans l'outil informatique de vérification de la conformité des prestations est antérieure à la date de dépôt dans " Chorus Pro ". Le délai de constatation du service fait est fixé à quinze (15) jours. Pour le lot 2 : Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (facture) dans " Chorus Pro " Versement d'acompte(s) dans les conditions et suivant les modalités prévues dans les documents de l'accord-cadre
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“procedure suivie : (complément à la rubrique Iv.1.1) La présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L....”
procedure suivie : (complément à la rubrique Iv.1.1) La présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L. 2124-3, R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du code de la commande publique. La SGP se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les conditions de négociation sont fixées au règlement de consultation (rc).modalites de retrait des documents :Les documents disponibles sont : - le présent avis.- L'Annexe de l'avis - le cadre de réponse, pour chaque lot- : Le Dc1 version DAJ- le dossier de consultation des entreprises (Dce) comprenant : ae rc cctp ccap et leurs annexes respectivesces documents peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet " Annonces " en suivant la procédure décrite ci-dessous à la rubrique " questions/ reponses " du présent avis.conditions de participation : Au stade candidature, les candidats ne doivent pas remettre d'offre, ils ne fournissent que les éléments demandés au Iii.1.1.), Iii.1.2) et Iii.1.3) de l'aapc. Aucun mémoire technique et aucune offre financière n'est à transmettre au stade des candidatures.questions/ REPONSES : Toute question relative à cette consultation se fait dans un délai maximum de 10 jours avant la date limite de remise des dossiers via le site www.marches-publics.gouv.fr, renseigner dans " Consultation en cours " - " Recherche Rapide " le numéro 2021pn032 Les échanges de correspondances entre la SGP et les candidats sont réalisés depuis la plateforme PLACE, via l'adresse électronique suivante : "nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr". Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam.informations sur les limites concernant le nombre decandidats invites a participer : (Rubrique Ii.2.9)Pour les 2 lots :Nombre de candidats envisagé : 5critères objectifs de limitation du nombre de candidats :- critere 1 (70%) : Pertinence des références présentées au regard de l'objet du marché (apprécié au regard de la liste des références pour chacun des domaines identifiés)- critère 2 (30%) : Adéquation entre les moyens humains du candidat et les besoins du marché (apprécié au regard de la déclaration concernant la part des effectifs affectée à des prestations de même nature que celle du marché ainsi que l'indication des effectifs par profils)nombre maximal envisage (suite Iv.1.3) :L'Accord-Cadre relatif au lot 1, est conclu avec 3 attributairesl'accord-cadre relatif au lot 2, est conclu avec 1 attributaire. redaction des documents dans une autre langue : (complément à la rubrique Iv.2.4)Tous les documents sont établis en langue française. A défaut, les documents rédigés dans une autre langue devrontobligatoirement être accompagnés d'une traduction en français effectuée par un traducteur professionnel. La suite du Vi.3) Informations complémentaires est décrite dans l'annexe du présent avis téléchargeable via la procédure décrite dans la section Vi.3) du présent avis
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Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 065-172327 (2022-03-28)