travaux de voirie communautaire
CA Vienne Condrieu
l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Uniquement pour le lot no5, la consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Vienne Condrieu Agglomération et la ville de Vienne. Dans le cadre de cette consultation, Vienne Condrieu Agglomération est désignée par convention, coordonnateur du groupement de commande.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 2 lots.Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-19 | Avis de marché |
| 2022-06-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 22vca01
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca vienne condrieu
Adresse postale: espace Saint Germain - bâtiment Antarès, 30 Avenue Général Leclerc
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: https://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 427878001 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-19 📅
Date limite de soumission: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 016-037039
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
“montant minimum annuel de 275 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum annuel de 1 000 000 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: nord Ouest
Numéro du lot: 01
Brève description:
“nord Ouest”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
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Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 275 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum annuel de 1 000 000 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de...”
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Intitulé du lot: nord Est
Numéro du lot: 02
Brève description:
“nord Est”
Intitulé du lot: sud Ouest
Numéro du lot: 03
Brève description:
“sud Ouest”
Intitulé du lot: sud Est
Numéro du lot: 04
Brève description:
“sud Est”
Intitulé du lot: vienne
Numéro du lot: 05
Brève description:
“vienne”
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 275 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum annuel de 1 500 000 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle:
“-Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à la notification du contrat.Prestations réglées par des prix unitaires.les prix sont révisables semestriellement.une...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007701400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Source: OJS 2022/S 016-037039 (2022-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 22vca01
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca vienne condrieu
Adresse postale: espace Saint Germain - bâtiment Antarès, 30 Avenue Général Leclerc
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: https://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 427878001 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-19 📅
Date limite de soumission: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 016-037039
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
“montant minimum annuel de 275 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum annuel de 1 000 000 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de...”
Objet
Champ d'application du marché
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: nord Ouest
Numéro du lot: 01
Brève description:
“nord Ouest”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 275 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum annuel de 1 000 000 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de...”
Intitulé du lot: nord Est
Numéro du lot: 02
Brève description:
“nord Est”
Intitulé du lot: sud Ouest
Numéro du lot: 03
Brève description:
“sud Ouest”
Intitulé du lot: sud Est
Numéro du lot: 04
Brève description:
“sud Est”
Intitulé du lot: vienne
Numéro du lot: 05
Brève description:
“vienne”
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 275 000 euro(s) (H.T.).Montant maximum annuel de 1 500 000 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle:
“-Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à la notification du contrat.Prestations réglées par des prix unitaires.les prix sont révisables semestriellement.une...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007701400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Source: OJS 2022/S 016-037039 (2022-01-19)
Avis d'attribution de marché (2022-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474783210 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-03 📅
Date de publication: 2022-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 109-306743
Se réfère à l'avis: 2022/S 016-037039
Numéro JO-S: 109
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Nom: roger Martin Rhone Alpes
Adresse postale: 254 Chemin Des Platieres
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Nom: colas Rhone Alpes Auvergne
Adresse postale: 47 Rue Des Collieres
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: Rhône 🏙️
Nom: buffin
Adresse postale: rd 386
Commune postale: Ampuis
Code postal: 69420
Nom: guintoli
Adresse postale: 29/31 Rue Des Taches
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2022/S 109-306743 (2022-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474783210 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-03 📅
Date de publication: 2022-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 109-306743
Se réfère à l'avis: 2022/S 016-037039
Numéro JO-S: 109
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Nom: roger Martin Rhone Alpes
Adresse postale: 254 Chemin Des Platieres
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Nom: colas Rhone Alpes Auvergne
Adresse postale: 47 Rue Des Collieres
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: Rhône 🏙️
Nom: buffin
Adresse postale: rd 386
Commune postale: Ampuis
Code postal: 69420
Nom: guintoli
Adresse postale: 29/31 Rue Des Taches
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2022/S 109-306743 (2022-06-03)
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