travaux de second oeuvre dans les batiments communaux

Ville d'Asnières-sur-Seine

la présente consultation concerne des travaux de second oeuvre dans les bâtiments communaux d'asnières-sur-seine. Le marché est décomposé en neuf (6) lots : Lot 1 : Sols souples ; Lot 2 : Stores et rideaux ; Lot 3 : Cloisons- faux plafonds ; Lot 4 : Alarmes et courants faibles ; Lot 5 : Menuiseries Alu-Pvc ; Lot 6 : Petits travaux de génie civil-maçonnerie-carrelage ;

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-01-14 Avis de marché
2022-07-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction spécialisés divers
Numéro de référence: AO22_SecondOeuvre
Brève description:
la présente consultation concerne des travaux de second oeuvre dans les bâtiments communaux d'asnières-sur-seine. Le marché est décomposé en neuf (6) lots : Lot 1 : Sols souples ; Lot 2 : Stores et rideaux ; Lot 3 : Cloisons- faux plafonds ; Lot 4 : Alarmes et courants faibles ; Lot 5 : Menuiseries Alu-Pvc ; Lot 6 : Petits travaux de génie civil-maçonnerie-carrelage ;
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction spécialisés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Revêtement de sols et de murs 📦
Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'asnières-sur-seine
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_5e2ZkwKwzU&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_5e2ZkwKwzU&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-14 📅
Date limite de soumission: 2022-02-18 📅
Date de publication: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 013-028198
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est à bons de commande , sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 600 000 Euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: sols souples
Numéro du lot: 1
Brève description: sols souples
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée globale est de 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée
Informations complémentaires:
le présent accord-cadre est à bons de commande , sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 600 000 Euros (H.T.).
Intitulé du lot: stores et Rideaux
Numéro du lot: 2
Brève description: stores et Rideaux
Informations complémentaires:
le présent accord-cadre est à bons de commande , sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 500 000 Euros (H.T.).
Intitulé du lot: cloisons Faux plafonds
Numéro du lot: 3
Brève description: cloisons Faux plafonds
Informations complémentaires:
le présent accord-cadre est à bons de commande ,sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 500 000 Euros (H.T.).
Intitulé du lot: courants faibles et Alarmes
Numéro du lot: 4
Brève description: courants faibles et Alarmes
Intitulé du lot: menuiserie Alu PVC
Numéro du lot: 5
Brève description: menuiserie Alu PVC
Informations complémentaires:
le présent accord-cadre est à bons de commande , sans minimum annuel HT et avec un maximum annuel de 800 000 Euros (H.T.).
Intitulé du lot: petits travaux de génie civil - maçonnerie - carrelage
Numéro du lot: 6
Brève description: petits travaux de génie civil - maçonnerie - carrelage
Informations complémentaires:
le présent accord-cadre est à bons de commande , sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 800 000 Euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
asnières-Sur-Seine et ses environs
asnières-Sur-Seine
asnières-Sur seine et ses environs
asnieres sur seine et ses environs
asnières sur seine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats doivent fournir des documents rédigés en langue française, ou accompagnés d'une traduction en français
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles ;Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
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Capacité technique et professionnelle:
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- moyens techniques :Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public ;Justificatifs techniques communs : - références travaux similaires :Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;Certificats de qualifications professionnelles : La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : certificat ou équivalent-lot no 01 - cOUVERTURE : QUALIBAT 2311-3101-lot no 02 - pLOMBERIE : QUALIBAT 5112-lot no 03 -menuiserie charpente : QUALIBAT 2311-4312-lot no 04 -METALLERIE : QUALIBAT 4412-lot no 05-electricite ECLAIRAGE : QUALIBAT E2-C3-Lot no06 - peinture- revetements muraux -ravalement : 6112-6121-lot no 07 - vitrerie miroterie : QUALIBAT 4612-lot no 08 - chauffage central : QUALIBAT 5112lot no 09 - eTANCHEITE : QUALIBAT 3212titres d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat public ;
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine 1 place de l'Hôtel de Ville 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_5e2ZkwKwzU&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
conformément au Titre IV de la loi 2013-100 du 28 avril 2013 portant diverses dispositions 'Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires.Il ressort de l'application du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement et ce jusqu'à ladate de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros (euro(s)). Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la ville d'asnières-sur-seine.Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq (45) jours suivant la mise en paiement du principal.nous vous informons que, depuis le 1er octobre 2018, la réponse par voie papier n'est plus possible.Seules les réponses dématérialisées seront acceptées
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-De-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 013-028198 (2022-01-14)
Avis d'attribution de marché (2022-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-04 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-366891
Se réfère à l'avis: 2022/S 013-028198
Numéro JO-S: 130

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-26 📅
Nom: peintisol
Adresse postale: 1 bis rue du coq gaulois
Commune postale: Brie Comte Robert
Code postal: 77170
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.peintisol.fr/index.htm 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: fermeture moratin
Adresse postale: 22 avenue gaston roussel
Commune postale: Romainville
Code postal: 93320
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.storistes-de-france.com/trouver-professionnel 🌏
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: slat
Adresse postale: 8 rue des alouettes
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95600
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub 🌏
Date de conclusion du contrat: 2022-05-13 📅
Nom: axellence
Adresse postale: 1 villa du bac
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: sasu MM
Adresse postale: 8 rue de lisbonne
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Nom: fonbonne
Adresse postale: 188 allée des érables
Commune postale: Villepintte
Code postal: 93420
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 36
Source: OJS 2022/S 130-366891 (2022-07-04)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
axellence Fermeture Moratin Fonbonne Peintisol SASU MM SLAT
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Articles textiles Articles textiles ménagers Rideaux, tentures, lambrequins et stores... Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de maçonnerie et de briquetage Travaux de briquetage