la présente consultation concerne des travaux de second oeuvre dans les bâtiments communaux d'asnières-sur-seine. Le marché est décomposé en neuf (6) lots : Lot 1 : Sols souples ; Lot 2 : Stores et rideaux ; Lot 3 : Cloisons- faux plafonds ; Lot 4 : Alarmes et courants faibles ; Lot 5 : Menuiseries Alu-Pvc ; Lot 6 : Petits travaux de génie civil-maçonnerie-carrelage ;
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux de second oeuvre dans les batiments communaux
AO22_SecondOeuvre
Produits/services: Travaux de construction spécialisés divers📦
Brève description:
“la présente consultation concerne des travaux de second oeuvre dans les bâtiments communaux d'asnières-sur-seine. Le marché est décomposé en neuf (6) lots :...”
Brève description
la présente consultation concerne des travaux de second oeuvre dans les bâtiments communaux d'asnières-sur-seine. Le marché est décomposé en neuf (6) lots : Lot 1 : Sols souples ; Lot 2 : Stores et rideaux ; Lot 3 : Cloisons- faux plafonds ; Lot 4 : Alarmes et courants faibles ; Lot 5 : Menuiseries Alu-Pvc ; Lot 6 : Petits travaux de génie civil-maçonnerie-carrelage ;
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: asnières-Sur-Seine et ses environs
Description du marché: sols souples
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée globale est de 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande...”
Description des renouvellements
la durée globale est de 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est à bons de commande , sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 600 000 Euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stores et Rideaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile📦
Site principal ou lieu d'exécution: asnières-Sur-Seine
Description du marché: stores et Rideaux
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est à bons de commande , sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 500 000 Euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloisons Faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Site principal ou lieu d'exécution: asnières-Sur seine et ses environs
Description du marché: cloisons Faux plafonds
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est à bons de commande ,sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 500 000 Euros (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: courants faibles et Alarmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: courants faibles et Alarmes
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie Alu PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Site principal ou lieu d'exécution: asnieres sur seine et ses environs
Description du marché: menuiserie Alu PVC
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est à bons de commande , sans minimum annuel HT et avec un maximum annuel de 800 000 Euros (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petits travaux de génie civil - maçonnerie - carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Site principal ou lieu d'exécution: asnières sur seine
Description du marché: petits travaux de génie civil - maçonnerie - carrelage
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est à bons de commande , sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 800 000 Euros (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats doivent fournir des documents rédigés en langue française, ou accompagnés d'une traduction en français” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles ;Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- moyens techniques :Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public ;Justificatifs techniques communs : - références travaux similaires :Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;Certificats de qualifications professionnelles : La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : certificat ou équivalent-lot no 01 - cOUVERTURE : QUALIBAT 2311-3101-lot no 02 - pLOMBERIE : QUALIBAT 5112-lot no 03 -menuiserie charpente : QUALIBAT 2311-4312-lot no 04 -METALLERIE : QUALIBAT 4412-lot no 05-electricite ECLAIRAGE : QUALIBAT E2-C3-Lot no06 - peinture- revetements muraux -ravalement : 6112-6121-lot no 07 - vitrerie miroterie : QUALIBAT 4612-lot no 08 - chauffage central : QUALIBAT 5112lot no 09 - eTANCHEITE : QUALIBAT 3212titres d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat public ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-21
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“conformément au Titre IV de la loi 2013-100 du 28 avril 2013 portant diverses dispositions 'Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en...”
conformément au Titre IV de la loi 2013-100 du 28 avril 2013 portant diverses dispositions 'Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires.Il ressort de l'application du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement et ce jusqu'à ladate de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros (euro(s)). Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la ville d'asnières-sur-seine.Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq (45) jours suivant la mise en paiement du principal.nous vous informons que, depuis le 1er octobre 2018, la réponse par voie papier n'est plus possible.Seules les réponses dématérialisées seront acceptées
Avis d'attribution de marché (2022-07-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 013-028198
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO22
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: sols Souples
Date de conclusion du contrat: 2022-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 36
Nom et adresse du contractant
Nom: peintisol
Adresse postale: 1 bis rue du coq gaulois
Commune postale: Brie Comte Robert
Code postal: 77170
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.peintisol.fr/index.htm🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: stores et rideaux
Nom et adresse du contractant
Nom: fermeture moratin
Adresse postale: 22 avenue gaston roussel
Commune postale: Romainville
Code postal: 93320
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.storistes-de-france.com/trouver-professionnel🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: cloisons-Faux plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: slat
Adresse postale: 8 rue des alouettes
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95600
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: alarmes et courants faibles
Date de conclusion du contrat: 2022-05-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: axellence
Adresse postale: 1 villa du bac
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: menuiseries Alu et PVC
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu MM
Adresse postale: 8 rue de lisbonne
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: petits travaux de génie civil - maçonnerie - carrelage
Nom et adresse du contractant
Nom: fonbonne
Adresse postale: 188 allée des érables
Commune postale: Villepintte
Code postal: 93420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2022/S 130-366891 (2022-07-04)