le marché de retaille de bordures en pierre naturelle permet à la Métropole de Lyon de réhabiliter les anciennes bordures récupérées sur son domaine lors d'aménagements d'espaces publics afin de les réutiliser pour d'autres aménagements.
Les prestations demandées au titulaire prennent en compte le transport, la manutention, la retaille des pierres naturelles, le conditionnement et le suivi de la prestation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du lac - cs33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“la Délégation Gestion et Exploitation de lEspace Public Direction Ressources Service Administration et Finances Unité Marchés DGEEP”
Téléphone: +33 426993078📞
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de retaille de bordures en pierre naturelle sur le territoire de la Métropole de Lyon
22-PVO-11”
Produits/services: Taille de pierres📦
Brève description:
“le marché de retaille de bordures en pierre naturelle permet à la Métropole de Lyon de réhabiliter les anciennes bordures récupérées sur son domaine lors...”
Brève description
le marché de retaille de bordures en pierre naturelle permet à la Métropole de Lyon de réhabiliter les anciennes bordures récupérées sur son domaine lors d'aménagements d'espaces publics afin de les réutiliser pour d'autres aménagements.
Les prestations demandées au titulaire prennent en compte le transport, la manutention, la retaille des pierres naturelles, le conditionnement et le suivi de la prestation.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Taille de pierres📦
Produits/services supplémentaires: Bordures📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de Lyon
Description du marché:
“le marché de retaille de bordures en pierre naturelle permet à la Métropole de Lyon de réhabiliter les anciennes bordures récupérées sur son domaine lors...”
Description du marché
le marché de retaille de bordures en pierre naturelle permet à la Métropole de Lyon de réhabiliter les anciennes bordures récupérées sur son domaine lors d'aménagements d'espaces publics afin de les réutiliser pour d'autres aménagements.
Les prestations demandées au titulaire prennent en compte le transport, la manutention, la retaille des pierres naturelles, le conditionnement et le suivi de la prestation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 300 000 euros (H.T.). Montant...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 300 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 900 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
Une déclaration sur l'honneur (modèle joint au présent Dce) pour justifier que l'opérateur :
- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
il est à noter que :
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur ;
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration sur le CA : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration sur le CA : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public,
portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur
ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : le CA global moyen doit être de 400 000 euro ht sur les trois dernières années.
attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en
mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite...”
déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de
remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références travaux similaires : Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie
d'attestations de bonne exécution...”
Liste et brève description des critères de sélection
références travaux similaires : Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie
d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“1/ Être en capacité de réaliser des travaux de retaille de pierre naturelle; de même nature et importance ; appréciée notamment au regard d'au moins...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
1/ Être en capacité de réaliser des travaux de retaille de pierre naturelle; de même nature et importance ; appréciée notamment au regard d'au moins trois
références réalisées au cours des cinq dernières années ou équivalent.
2/ Être en capacité de réaliser des travaux de bouchardage ou grenaille ; comparables à ceux objets du marché ; appréciée notamment au regard d'au moins trois références réalisées au cours des cinq dernières années ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées à l'article 16.1 du CCAP. Le marché comporte des conditions d'exécution à...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées à l'article 16.1 du CCAP. Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCTP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-31
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction Ressources AF Service marchés - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentant(s) de l'acheteur
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est...”
pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 22-pvo-11 . Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Dgeep/Direction ressources / af / marchés DGGEP, 20, rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon,
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat
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Source: OJS 2022/S 252-733327 (2022-12-26)
Avis d'attribution de marché (2023-06-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché de retaille de bordures en pierre naturelle permet à la Métropole de Lyon de réhabiliter les anciennes bordures récupérées sur son domaine lors...”
Brève description
le marché de retaille de bordures en pierre naturelle permet à la Métropole de Lyon de réhabiliter les anciennes bordures récupérées sur son domaine lors d'aménagements d'espaces publics afin de les réutiliser pour d'autres aménagements. Les travaux demandés au titulaire prennent en compte le transport, la manutention, la retaille des pierres naturelles, le conditionnement et le suivi de la prestation
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Description
Description du marché:
“le marché de retaille de bordures en pierre naturelle permet à la Métropole de Lyon de réhabiliter les anciennes bordures récupérées sur son domaine lors...”
Description du marché
le marché de retaille de bordures en pierre naturelle permet à la Métropole de Lyon de réhabiliter les anciennes bordures récupérées sur son domaine lors d'aménagements d'espaces publics afin de les réutiliser pour d'autres aménagements.
Les travaux demandés au titulaire prennent en compte le transport, la manutention, la retaille des pierres naturelles, le conditionnement et le suivi de la prestation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 252-733327
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-220
Titre:
“travaux de retaille de bordures en pierre naturelle sur le territoire de la Métropole de Lyon”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: m.g.b. Travaux publics
Adresse postale: 140 Rue Frédéric Monin - zI des Platières
Commune postale: Mornant
Code postal: 69440
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
“modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon...”
modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion et Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration & Finances - unité Marchés - dgeep - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans (reconduction comprise)
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Source: OJS 2023/S 110-343011 (2023-06-05)