il s'agit d'effectuer les travaux de renouvellement du patrimoine arboré de la Métropole du Grand Nancy. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée d'un an, renouvelable tacitement trois fois. Il est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 500 000 euros (T.T.C.) et se compose de trois lots :- lot 1 : Travaux d'abattage et essouchage d'arbres,- lot 2 : Travaux de terrassement et plantation sur le patrimoine arboré,- lot 3 : Travaux de réfection qualitative de pieds d'arbres.seul le lot no2 comporte une clause d'insertion sociale consistant en une obligation à réaliser un minimum de 6 heures d'insertion par tranche de 10 000 euros (H.T.). Facturés.une visite obligatoire des sites est organisée par le service Propreté Espaces Verts le mercredi 14 septembre 2022, à 9 H pour le lot 2 et à 14 H pour le lot 1 (cf : article 6.2 du Rc). L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux de renouvellement du patrimoine arboré-
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Brève description:
“il s'agit d'effectuer les travaux de renouvellement du patrimoine arboré de la Métropole du Grand Nancy. Le présent accord-cadre à bons de commande est...”
Brève description
il s'agit d'effectuer les travaux de renouvellement du patrimoine arboré de la Métropole du Grand Nancy. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée d'un an, renouvelable tacitement trois fois. Il est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 500 000 euros (T.T.C.) et se compose de trois lots :- lot 1 : Travaux d'abattage et essouchage d'arbres,- lot 2 : Travaux de terrassement et plantation sur le patrimoine arboré,- lot 3 : Travaux de réfection qualitative de pieds d'arbres.seul le lot no2 comporte une clause d'insertion sociale consistant en une obligation à réaliser un minimum de 6 heures d'insertion par tranche de 10 000 euros (H.T.). Facturés.une visite obligatoire des sites est organisée par le service Propreté Espaces Verts le mercredi 14 septembre 2022, à 9 H pour le lot 2 et à 14 H pour le lot 1 (cf : article 6.2 du Rc). L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'abattage et essouchage d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036, 54035 NANCY Cedex
Description du marché: travaux d'abattage et essouchage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 950 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable tacitement trois fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de terrassement et plantation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Description du marché: travaux de terrassement et plantation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de réfection qualitative de pieds d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de réfection📦
Description du marché: travaux de réfection
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 466 667 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-03
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026
Informations complémentaires
“Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 145-411236 (2022-07-26)
Avis d'attribution de marché (2023-04-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 22 24 viaduc Kennedy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de renouvellement du patrimoine arboré-.-.
Brève description:
“Il s'agit d'effectuer les travaux de renouvellement du patrimoine arboré de la Métropole du Grand Nancy. Le présent accord-cadre à bons de commande est...”
Brève description
Il s'agit d'effectuer les travaux de renouvellement du patrimoine arboré de la Métropole du Grand Nancy. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée d'un an, renouvelable tacitement trois fois. Il est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 500 000 euros (T.T.C.) et se compose de trois lots :- lot 1 : Travaux d'abattage et essouchage d'arbres,- lot 2 : Travaux de terrassement et plantation sur le patrimoine arboré,- lot 3 : Travaux de réfection qualitative de pieds d'arbres.seul le lot no2 comporte une clause d'insertion sociale consistant en une obligation à réaliser un minimum de 6 heures d'insertion par tranche de 10 000 euros (H.T.). Facturés.une visite obligatoire des sites est organisée par le service Propreté Espaces Verts le mercredi 14 septembre 2022, à 9 H pour le lot 2 et à 14 H pour le lot 1 (cf : article 6.2 du Rc). L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 323 264 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: travaux d'abattage et essouchage d'arbres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Description
Description du marché: travaux de réfection qualitative de pieds d'arbres
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 145-411236
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/23035
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux d'abattage et essouchage d'arbres
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: holtzinger
Numéro d'enregistrement national: 79291988800018
Adresse postale: 2 impasse de l europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299989.60 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023/23036
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: travaux de terrassement et plantation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: albert keip
Numéro d'enregistrement national: 65738048100017
Adresse postale: 15 rue de la gare
Commune postale: Morhange
Code postal: 57340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 534249.40 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023/23037
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: travaux de réfection qualitative de pieds d'arbres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 489 025 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
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Source: OJS 2023/S 070-206727 (2023-04-03)