Travaux de réhabilitation de 150 logements collectifs et réfection de la salle "Renoir" situés à Frouard et Dombasle-Sur-Meurthe (54)

Meurthe et Moselle Habitat

La présente consultation est ouverte exclusivement aux entreprises générales du bâtiment habilitées à réaliser des travaux de réhabilitation en Tous Corps d'état (T.C.E.) et aux groupements d'entreprises générales. Tout dossier reçu sous une forme différente sera rejeté.
les communes sont situées sur le département de Meurthe-et-Moselle (54).
lot unique Tous Corps d'état composé d'un lot "généralités" et de 15 lots techniques. Les interventions lieu en sites occupés. La durée de l'ensemble des travaux de réhabilitation est de 16 mois (le temps de préparation est compris dans ce délai). Début d'exécution prévisionnel des travaux : Décembre 2022. La mission d'Organisation, de Pilotage et de Coordination (O.P.C.) sera assurée par l'entreprise générale qui sera titulaire du marché. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-23 Avis de marché
2022-06-28 Informations complémentaires
2022-06-29 Informations complémentaires
2023-04-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Numéro de référence: 22pbmdbtx04
Brève description:
La présente consultation est ouverte exclusivement aux entreprises générales du bâtiment habilitées à réaliser des travaux de réhabilitation en Tous Corps d'état (T.C.E.) et aux groupements d'entreprises générales. Tout dossier reçu sous une forme différente sera rejeté. les communes sont situées sur le département de Meurthe-et-Moselle (54). lot unique Tous Corps d'état composé d'un lot "généralités" et de 15 lots techniques. Les interventions lieu en sites occupés. La durée de l'ensemble des travaux de réhabilitation est de 16 mois (le temps de préparation est compris dans ce délai). Début d'exécution prévisionnel des travaux : Décembre 2022. La mission d'Organisation, de Pilotage et de Coordination (O.P.C.) sera assurée par l'entreprise générale qui sera titulaire du marché. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de remise en état 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Meurthe et Moselle Habitat
Adresse postale: 33 BOULEVARD DE LA MOTHE
Code postal: 54010
Commune postale: NANCY cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: ifreidinger@mmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 383175524 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-26 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-345793
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info Phase "candidature" : Les candidats admis à cette phase recevront le cahier des charges afin de remettre une offre chiffrée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les questions devront être posées par écrit sur la plateforme. Le Pouvoir Adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats inscrits sur e-attestations ne sont pas tenus de transmettre à mmH les documents fiscaux, sociaux et les attestations relatives aux assurances dans la mesure où ces derniers ont été déposés sur la plateforme et sont à jour ; ils restent par conséquent valables pour toutes les consultations (les autres justificatifs mentionnés dans l'Avis d'Appel à Candidatures devront être fournis). Le Pouvoir Adjudicateur invite, par conséquent, les candidats à s'inscrire gratuitement sur URL : www.e-attestations.com afin de simplifier la remise de candidatures et, par la suite - pour le candidat attributaire - de déposer les pièces justifiant de sa régularité en matière de travail dissimulé. Insertion par l'activité économique : La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social qui seront détaillées ultérieurement dans les pièces du Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.). Motif de recours aux entreprises générales : mmH a souhaité réserver la présente consultation aux entreprises pour palier au mieux aux aléas et risques techniques, entre autres, l'intervention dans les logements et façades des bâtiments comportant de l'amiante, et pour limiter au maximum les nuisances liées aux travaux et garantir la sécurité des habitants et de leur environnement. L'interlocuteur unique permet de garantir la sécurité "intrusion" sur le chantier et le pilotage d'actions sur les réclamations des riverains en lien avec la Ville de Vandoeuvre. Forme juridique : En cas de groupement d'opérateurs économiques, le groupement devra obligatoirement être un groupement conjoint avec mandataire solidaire au moment de l'attribution du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Il est conseillé aux candidats d'effectuer une visite des sites. Les candidats ne pourront pas se prévaloir du manque de connaissance des lieux.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est ouverte exclusivement aux entreprises générales du bâtiment habilitées à réaliser des travaux de réhabilitation en Tous Corps d'état (T.C.E.) et aux groupements d'entreprises générales. Tout dossier reçu sous une forme différente sera rejeté.
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les communes sont situées sur le département de Meurthe-et-Moselle (54).
lot unique Tous Corps d'état composé d'un lot "généralités" et de 15 lots techniques. Les interventions lieu en sites occupés. La durée de l'ensemble des travaux de réhabilitation est de 16 mois (le temps de préparation est compris dans ce délai). Début d'exécution prévisionnel des travaux : Décembre 2022. La mission d'Organisation, de Pilotage et de Coordination (O.P.C.) sera assurée par l'entreprise générale qui sera titulaire du marché. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique.
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Durée de l'accord: 16 mois
Description des options:
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des art. L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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possibilité de modification du marché par voie d'avenant suivant les art. R. 2194-1 à R. 2194-9 du Code de la commande publique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Frouard Les Gradins Jardins : Bât. Lumière - Renoir - Daquin - Clair - 10 à 16 rue Anatole France / Dombasle-Sur-Meurthe : Bât. Emeraude - Rubis - Diamant - 6 à 8, rue Fanny 54000 - Meurthe-et-Moselle

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site URL : www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.).
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- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
- Assurance pour les risques professionnels responsabilité civile et décennale garantissant les travaux en Tous Corps d'Etat.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) en réhabilitation, en opérations de logements et en opérations de logements en sites occupés.
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références :
- Références en réhabilitation énergétique Bbc rénovation avec traitement d'enveloppe de taille équivalente.
- Références d'opérations de logements traitant de la problématique amiante.
- Références d'opérations de logements en sites occupés.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l'Ordre de Service.
- Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des modifications du marché) sera constituée. Elle sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.
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- Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Actualisable. Aucune avance n'est prévue.
- Modalité de règlement des comptes : Le délai global de paiement est de 30 jours, à réception des factures déposées sur le portail de facturation Chorus Pro.
- Modalités de financement : La présente opération de réhabilitation sera financée par un Eco-Prêt Cdc, un prêt Pam Cdc, une subvention Feder et des fonds propres de mmh.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Les candidats seront jugés sur leurs capacités financières et leurs références telles que demandées et précisées.
1 - Références en réhabilitation énergétique Bbc rénovation avec traitement d'enveloppe de taille équivalente.
2 - Références d'opérations de logements traitant de la problématique amiante.
3 - Références d'opérations de logements en sites occupés.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78332977400161
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Phase "candidature" : Les candidats admis à cette phase recevront le cahier des charges afin de remettre une offre chiffrée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les questions devront être posées par écrit sur la plateforme. Le Pouvoir Adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats inscrits sur e-attestations ne sont pas tenus de transmettre à mmH les documents fiscaux, sociaux et les attestations relatives aux assurances dans la mesure où ces derniers ont été déposés sur la plateforme et sont à jour ; ils restent par conséquent valables pour toutes les consultations (les autres justificatifs mentionnés dans l'Avis d'Appel à Candidatures devront être fournis). Le Pouvoir Adjudicateur invite, par conséquent, les candidats à s'inscrire gratuitement sur URL : www.e-attestations.com afin de simplifier la remise de candidatures et, par la suite - pour le candidat attributaire - de déposer les pièces justifiant de sa régularité en matière de travail dissimulé.
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Insertion par l'activité économique : La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social qui seront détaillées ultérieurement dans les pièces du Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.).
Motif de recours aux entreprises générales : mmH a souhaité réserver la présente consultation aux entreprises pour palier au mieux aux aléas et risques techniques, entre autres, l'intervention dans les logements et façades des bâtiments comportant de l'amiante, et pour limiter au maximum les nuisances liées aux travaux et garantir la sécurité des habitants et de leur environnement.
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L'interlocuteur unique permet de garantir la sécurité "intrusion" sur le chantier et le pilotage d'actions sur les réclamations des riverains en lien avec la Ville de Vandoeuvre.
Forme juridique : En cas de groupement d'opérateurs économiques, le groupement devra obligatoirement être un groupement conjoint avec mandataire solidaire au moment de l'attribution du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Il est conseillé aux candidats d'effectuer une visite des sites. Les candidats ne pourront pas se prévaloir du manque de connaissance des lieux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy-tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt à être lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 122-345793 (2022-06-23)
Informations complémentaires (2022-06-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-28 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-352108
Se réfère à l'avis: 2022/S 122-345793
Numéro JO-S: 125
Source: OJS 2022/S 125-352108 (2022-06-28)
Informations complémentaires (2022-06-29)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 126-357681
Numéro JO-S: 126
Source: OJS 2022/S 126-357681 (2022-06-29)
Avis d'attribution de marché (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 040 303 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-229988
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
6 040 303,80 Ht soit 6 494 047,28 Ttc (Tva à 5,5%-10%-20%) comprenant offre de base + Pse + Variante retenues)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Nom: Demathieu bard construction
Adresse postale: 200 RUE CHARLES III
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 6 040 303 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 076-229988 (2023-04-13)
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Région:
France Grand Est Lorraine Meurthe-et-Moselle
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de parachèvement de bâtiment Autres travaux de parachèvement de bâtiment Travaux de remise en état et de remise à neuf Travaux de remise en état