Travaux De Rehabiliation Thermique Et D'Amelioration Concernant 104 Logements Avenue De France Et Rue Des Gallieres A Blois (41000)
Terres de Loire Habitat
Travaux De Rehabiliation Thermique Et D'Amelioration Concernant 104 Logements Avenue De France Et Rue Des Gallieres A Blois (41000).
« Le marché comporte dans ses conditions d'exécution une clause obligatoire visant à promouvoir l'emploi des habitants De L'Ensemble Du Quartier Politique De La Ville (Qpv) De Blois, Rencontrant Des Difficultes Sociales Et Professionnelles Specifiques D'Acces A L'Emploi »
Le délai de réception des offres était de 2022-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AGRI TERRITOIRES SARL
- • Apitechs
- • Avipur Touraine
- • Gauthier Jack Menuiserie
- • Herve Thermique
- • I.C.M.T. INGENIERIE CONSTRUCTION METALLIQUE TOURANGELLE
- • Isolba 41
- • SMAC
- • Telerep France
- • Vaugeois Electronique
- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de restructuration
- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de ventilation
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-31 | Avis de marché |
| 2023-05-30 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-08-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Numéro de référence: 2022-Tx Galliere
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de façade 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de revêtement 📦
Travaux d'isolation 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de démolition 📦
Travaux d'installation de ventilation 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Loire Habitat
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe CS64314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.terresdeloirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Téléphone: +33 254522900 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-31 📅
Date limite de soumission: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 213-609504
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 5 242 292 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°1 : Désamiantage
Numéro du lot: 1
Brève description: Désamiantage
Durée de l'accord: 19 mois
Description des options:
Intitulé du lot: Lot n°2 : Façades
Numéro du lot: 2
Brève description: Façade
Intitulé du lot: Lot n°3 : Plomberie - Chauffage
Numéro du lot: 3
Brève description: Plomberie - Chauffage
Intitulé du lot: Lot n°4 : Menuiseries
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries
Intitulé du lot: Lot n°5 : Electricité
Numéro du lot: 5
Brève description: Electricité
Intitulé du lot: Lot n°6 : Revêtements intérieurs
Numéro du lot: 6
Brève description: revêtements intérieurs
Intitulé du lot: Lot n°7 : Isolation
Numéro du lot: 7
Brève description: Isolation
Intitulé du lot: Lot n°8 : Vrd - Aménagement extérieur - Maçonnerie
Numéro du lot: 8
Brève description: Vrd - Aménagement extérieur - Maçonnerie
Intitulé du lot: Lot n°9 : Démolition
Numéro du lot: 9
Brève description: Démolition
Intitulé du lot: Lot n°10 : Ventilation
Numéro du lot: 10
Brève description: Ventilation
Intitulé du lot: Lot n°11 : Serrurerie
Numéro du lot: 11
Brève description: Serrurerie
Intitulé du lot: Lot n°12 : Etanchéité
Numéro du lot: 12
Brève description: Etanchéité
Intitulé du lot: Lot n°13 : Chemisage des réseaux Ep
Numéro du lot: 13
Brève description: Chemisage des réseaux Ep
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 41000 - Blois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour les travaux en hauteur
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour minimiser les nuisances
Moyens mis en oeuvre pour contrôler la qualité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour les accès des postes en hauteur
Moyens mis en oeuvre pour intervenir dans les parties privatives (logements, caves)
Moyens mis en oeuvre pour intervenir dans les parties communes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34933811100017
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2022/S 213-609504 (2022-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Numéro de référence: 2022-Tx Galliere
Brève description:
Travaux De Rehabiliation Thermique Et D'Amelioration Concernant 104 Logements Avenue De France Et Rue Des Gallieres A Blois (41000).
« Le marché comporte dans ses conditions d'exécution une clause obligatoire visant à promouvoir l'emploi des habitants De L'Ensemble Du Quartier Politique De La Ville (Qpv) De Blois, Rencontrant Des Difficultes Sociales Et Professionnelles Specifiques D'Acces A L'Emploi »
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de façade 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de revêtement 📦
Travaux d'isolation 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de démolition 📦
Travaux d'installation de ventilation 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Loire Habitat
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe CS64314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.terresdeloirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Téléphone: +33 254522900 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-31 📅
Date limite de soumission: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 213-609504
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info
Examen des candidatures :
* capacité professionnelle
* capacité technique
Le versement d'une avance sera sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande.
Financement sur le budget de Terres de Loire Habitat.
Délai de paiement 30 jours à compter de la réception de la facture par TDLH.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint.
Cette annonce est consultable sur URL : www.tdlh.fr
Les demandes de renseignements complémentaires sont à déposer uniquement sur URL : https://www.marches-publics.info (AWS)
Visite obligatoire des lieux : voir règlement de consultation
PROCÉDURES DE RECOURS:
Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les candidats non retenus auront la possibilité de faire un recours pré-contractuel dans un délai de 16 jours à compter de la notification de leur offre non retenue. De plus, possibilité d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif d'Orléans, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux De Rehabiliation Thermique Et D'Amelioration Concernant 104 Logements Avenue De France Et Rue Des Gallieres A Blois (41000).
« Le marché comporte dans ses conditions d'exécution une clause obligatoire visant à promouvoir l'emploi des habitants De L'Ensemble Du Quartier Politique De La Ville (Qpv) De Blois, Rencontrant Des Difficultes Sociales Et Professionnelles Specifiques D'Acces A L'Emploi »
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Intitulé du lot: Lot n°1 : Désamiantage
Numéro du lot: 1
Brève description: Désamiantage
Durée de l'accord: 19 mois
Description des options:
Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R2122-7 du décret 2018-1075 du Code de la Commande publique)
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Numéro du lot: 2
Brève description: Façade
Intitulé du lot: Lot n°3 : Plomberie - Chauffage
Numéro du lot: 3
Brève description: Plomberie - Chauffage
Intitulé du lot: Lot n°4 : Menuiseries
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries
Intitulé du lot: Lot n°5 : Electricité
Numéro du lot: 5
Brève description: Electricité
Intitulé du lot: Lot n°6 : Revêtements intérieurs
Numéro du lot: 6
Brève description: revêtements intérieurs
Intitulé du lot: Lot n°7 : Isolation
Numéro du lot: 7
Brève description: Isolation
Intitulé du lot: Lot n°8 : Vrd - Aménagement extérieur - Maçonnerie
Numéro du lot: 8
Brève description: Vrd - Aménagement extérieur - Maçonnerie
Intitulé du lot: Lot n°9 : Démolition
Numéro du lot: 9
Brève description: Démolition
Intitulé du lot: Lot n°10 : Ventilation
Numéro du lot: 10
Brève description: Ventilation
Intitulé du lot: Lot n°11 : Serrurerie
Numéro du lot: 11
Brève description: Serrurerie
Intitulé du lot: Lot n°12 : Etanchéité
Numéro du lot: 12
Brève description: Etanchéité
Intitulé du lot: Lot n°13 : Chemisage des réseaux Ep
Numéro du lot: 13
Brève description: Chemisage des réseaux Ep
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 41000 - Blois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour les travaux en hauteur
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour minimiser les nuisances
Moyens mis en oeuvre pour contrôler la qualité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour les accès des postes en hauteur
Moyens mis en oeuvre pour intervenir dans les parties privatives (logements, caves)
Moyens mis en oeuvre pour intervenir dans les parties communes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34933811100017
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info
Examen des candidatures :
* capacité professionnelle
* capacité technique
Le versement d'une avance sera sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande.
Financement sur le budget de Terres de Loire Habitat.
Délai de paiement 30 jours à compter de la réception de la facture par TDLH.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint.
Cette annonce est consultable sur URL : www.tdlh.fr
Les demandes de renseignements complémentaires sont à déposer uniquement sur URL : https://www.marches-publics.info (AWS)
Visite obligatoire des lieux : voir règlement de consultation
PROCÉDURES DE RECOURS:
Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les candidats non retenus auront la possibilité de faire un recours pré-contractuel dans un délai de 16 jours à compter de la notification de leur offre non retenue. De plus, possibilité d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif d'Orléans, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2022/S 213-609504 (2022-10-31)
Avis d'attribution de marché (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4742651.66 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-327840
Se réfère à l'avis: 2022/S 213-609504
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Nom: Agri territoires sarl
Adresse postale: 11 RUE DU MOULIN
Commune postale: Ruan
Code postal: 45410
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 201076.5 EUR 💰
Nom: isolba 41
Adresse postale: All du bois de l'orme
Commune postale: Saint-ouen
Code postal: 41100
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 1358905.88 EUR 💰
Nom: Herve thermique
Adresse postale: 10 RUE HENRY DUNANT
Commune postale: Ingre
Code postal: 45140
Valeur totale du marché: 518 300 EUR 💰
Nom: Gauthier jack menuiserie
Adresse postale: 38 RUE DE MONTRICHARD
Commune postale: Monthou sur bievre
Code postal: 41120
Valeur totale du marché: 301446.21 EUR 💰
Nom: Vaugeois electronique
Adresse postale: 24 RUE DE LA TUILERIE
Commune postale: Saint avertin
Code postal: 37550
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 299691.77 EUR 💰
123 800 EUR 💰
Nom: Avipur touraine
Adresse postale: 16 RUE GUTENBERG
Commune postale: Joue-les-tours
Code postal: 37300
Valeur totale du marché: 245 380 EUR 💰
Nom: I.c.m.t. ingenierie construction metallique tourangelle
Adresse postale: 49 AV DE LA BRANCHOIRE
Commune postale: Chambray les tours
Code postal: 37170
Valeur totale du marché: 1160663.6 EUR 💰
Nom: Smac
Adresse postale: 10 RUE DE BELGIQUE
Commune postale: Tours
Code postal: 37100
Valeur totale du marché: 498917.7 EUR 💰
Nom: Telerep france
Adresse postale: 10 RUE GAY LUSSAC
Commune postale: Bruz
Code postal: 35170
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 34 470 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
6
4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 105-327840 (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4742651.66 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-327840
Se réfère à l'avis: 2022/S 213-609504
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Pour le lot n°03 : Plomberie - Chauffage :
sous traitant : Ent Moussi - 15 Rue du Haut Bourg 41000 St Sulpice De Pommeray
date de choix du marché : 01.03.2023
publié Joue : 04.11.2022 - Tdlh : 04.11.2022 - Profil Acheteur : 02.11.2022 - Nr41 : 07.11.2022
les marchés sont consultables sur rendez-vous au siège de Terres De Loire Habitat, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 dans le respect des secrets protégés par la loi.
précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution au Joue
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence « Tarn et Garonne ») ,dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Nom: Agri territoires sarl
Adresse postale: 11 RUE DU MOULIN
Commune postale: Ruan
Code postal: 45410
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 201076.5 EUR 💰
Nom: isolba 41
Adresse postale: All du bois de l'orme
Commune postale: Saint-ouen
Code postal: 41100
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 1358905.88 EUR 💰
Nom: Herve thermique
Adresse postale: 10 RUE HENRY DUNANT
Commune postale: Ingre
Code postal: 45140
Valeur totale du marché: 518 300 EUR 💰
Nom: Gauthier jack menuiserie
Adresse postale: 38 RUE DE MONTRICHARD
Commune postale: Monthou sur bievre
Code postal: 41120
Valeur totale du marché: 301446.21 EUR 💰
Nom: Vaugeois electronique
Adresse postale: 24 RUE DE LA TUILERIE
Commune postale: Saint avertin
Code postal: 37550
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 299691.77 EUR 💰
123 800 EUR 💰
Nom: Avipur touraine
Adresse postale: 16 RUE GUTENBERG
Commune postale: Joue-les-tours
Code postal: 37300
Valeur totale du marché: 245 380 EUR 💰
Nom: I.c.m.t. ingenierie construction metallique tourangelle
Adresse postale: 49 AV DE LA BRANCHOIRE
Commune postale: Chambray les tours
Code postal: 37170
Valeur totale du marché: 1160663.6 EUR 💰
Nom: Smac
Adresse postale: 10 RUE DE BELGIQUE
Commune postale: Tours
Code postal: 37100
Valeur totale du marché: 498917.7 EUR 💰
Nom: Telerep france
Adresse postale: 10 RUE GAY LUSSAC
Commune postale: Bruz
Code postal: 35170
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 34 470 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
6
4
Référence
Informations complémentaires
Pour le lot n°03 : Plomberie - Chauffage :
sous traitant : Ent Moussi - 15 Rue du Haut Bourg 41000 St Sulpice De Pommeray
date de choix du marché : 01.03.2023
publié Joue : 04.11.2022 - Tdlh : 04.11.2022 - Profil Acheteur : 02.11.2022 - Nr41 : 07.11.2022
les marchés sont consultables sur rendez-vous au siège de Terres De Loire Habitat, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 dans le respect des secrets protégés par la loi.
précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution au Joue
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence « Tarn et Garonne ») ,dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis
Avis d'attribution de marché (2023-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63095.16 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-14 📅
Date de publication: 2023-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 158-503261
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Nom: Apitechs
Adresse postale: 6 RUE MARCEL DASSAULT
Commune postale: Sainte-luce-sur-loire
Code postal: 44980
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 63095.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63095.16 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-14 📅
Date de publication: 2023-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 158-503261
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Date de choix du marché : 28.03.2023
renseignements complémentaires :
publié Joue : 04.11.2022 - Tdlh : 04.11.2022 - Profil Acheteur : 02.11.2022 - Nr41 : 07.11.2022
précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence « Tarn et Garonne ») ,dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.
les marchés sont consultables sur rendez-vous au siège de Terres De Loire Habitat, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Nom: Apitechs
Adresse postale: 6 RUE MARCEL DASSAULT
Commune postale: Sainte-luce-sur-loire
Code postal: 44980
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 63095.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Date de choix du marché : 28.03.2023
renseignements complémentaires :
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence « Tarn et Garonne ») ,dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En application des articles L.551-1 et L.551-13 du code de justice administrative
Source: OJS 2023/S 158-503261 (2023-08-14)
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