Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de maintenance de chaudronnerie - charpente - tuyauterie - serrurerie
22EOO006”
Produits/services: Travaux de charpente📦
Brève description: travaux de maintenance de chaudronnerie - charpente - tuyauterie - serrurerie
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“petits travaux et travaux urgents sur la chaudronnerie, la serrurerie, la charpente, la tuyauterie sur le domaine du GPMD” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: domaine du Grand Port Maritime de Dunkerque
Description du marché:
“il s'agit des travaux ou des travaux urgents de mise en sécurité dans le cadre du service d'astreinte dont l'estimation du montant est inférieure ou égale à...”
Description du marché
il s'agit des travaux ou des travaux urgents de mise en sécurité dans le cadre du service d'astreinte dont l'estimation du montant est inférieure ou égale à 5 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“il est prévu la possibilité de passer un ou des marché(s) public(s) sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations...”
Description des options
il est prévu la possibilité de passer un ou des marché(s) public(s) sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du code de la commande publique) dans les conditions prévues au CCAP de l'accord-cadre
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000,00...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents conclu avec un seul opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 euro(s) (H.T.). Pour sa durée maximale totale de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gros travaux de réparation de chaudronnerie, de serrurerie, de charpente, de tuyauterie sur le domaine du GPMD” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“il s'agit des travaux ou des travaux urgents de mise en sécurité dans le cadre du service d'astreinte dont l'estimation du montant est supérieure à 5 000...”
Description du marché
il s'agit des travaux ou des travaux urgents de mise en sécurité dans le cadre du service d'astreinte dont l'estimation du montant est supérieure à 5 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires (maximum 4 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), conclu sans...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires (maximum 4 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000,00 euro(s) (H.T.). Pour sa durée maximale totale de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir l'article 6 du Règlement de la Consultation - phase candidature
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour...”
Liste et brève description des règles et critères
les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Le dossier de candidature présenté devra permettre à l'entité adjudicatrice d'apprécier les capacités du candidat dans ces compétences. Il n'est pas prévu de limitation du nombre des candidats sélectionnés
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Dépôts et garanties exigés: les garanties exigées sont fixées à l'article 7 du CCAP de l'accord-cadre
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les modalités essentielles de financement sont fixées à l'article 4.2 du Règlement de la Consultation - phase candidature. Les dispositions relatives à...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les modalités essentielles de financement sont fixées à l'article 4.2 du Règlement de la Consultation - phase candidature. Les dispositions relatives à l'avance sont fixées à l'article 8 du CCAP de l'accord-cadre. Les modalités de règlement des comptes sont fixées à l'article 9 du CCAP de l'accord-cadre
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“la forme juridique du groupement est fixée à l'article 2.2 du Règlement de la Consultation - phase candidature”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“le GPMD impose la transmission des documents par voie électronique, dans les conditions définies au Règlement de la Consultation - phase candidature, à...”
le GPMD impose la transmission des documents par voie électronique, dans les conditions définies au Règlement de la Consultation - phase candidature, à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.l'attribution de l'accord-cadre pourra donner lieu à négociation dans les conditions définies au règlement de la consultation (article 2.7), le GPMD se réservant la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation. Une visite sur site facultative sera organisée lors de la phase offre. Ses modalités seront fixées dans le Règlement de la Consultation - phase offre. Une clause de dérogation au principe d'exclusivité de passation des marchés subséquents et bons de commande est intégrée dans l'accord-cadre. Une clause d'éviction est intégrée dans l'accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 223-637617 (2022-11-15)
Avis d'attribution de marché (2023-05-17) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“petits travaux et travaux urgents sur la chaudronnerie, la serrurerie, la charpente, la tuyauterie sur le domaine du GPMD” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit des travaux ou des travaux urgents de mise en sécurité dans le cadre du service d'astreinte dont l'estimation du montant est inférieure ou égale à...”
Informations complémentaires
il s'agit des travaux ou des travaux urgents de mise en sécurité dans le cadre du service d'astreinte dont l'estimation du montant est inférieure ou égale à 5 000 euro(s) (H.T.).
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Description du marché:
“gros travaux de réparation de chaudronnerie, de serrurerie, de charpente, de tuyauterie sur le domaine du GPMD”
Informations complémentaires:
“il s'agit des travaux ou des travaux urgents de mise en sécurité dans le cadre du service d'astreinte dont l'estimation du montant est supérieure à 5 000...”
Informations complémentaires
il s'agit des travaux ou des travaux urgents de mise en sécurité dans le cadre du service d'astreinte dont l'estimation du montant est supérieure à 5 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 223-637617
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 235009
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“petits travaux et travaux urgents sur la chaudronnerie, la serrurerie, la charpente, la tuyauterie sur le domaine du GPMD”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ltm
Adresse postale: 246 rue du Meuninck ZI de Petite Synthe
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59640
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.ltm-nord.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 235010
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“gros travaux de réparation de chaudronnerie, de serrurerie, de charpente, de tuyauterie sur le domaine du GPMD” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ads
Adresse postale: 1 rue Garibaldi
Commune postale: Grande Synthe
Code postal: 59760
URL: https://www.ads-ci.com🌏
Nom: sn afip
Adresse postale: 605 BIS rue de la République
Commune postale: Saint-Pol-sur-Mer
Code postal: 59430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“pour le lot 1, il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros...”
pour le lot 1, il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros HT, pour une durée de 4 ans. Accord-Cadre notifié le 27/04/2023. Pour le lot 2, il s'agit d'un accord-cadre multiattributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT, pour une durée de 4 ans. Accords-Cadres notifiés les 27/04/2023 et 02/05/2023 aux titulaires. Ces contrats peuvent être consultés dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège du GPMD (2505 route de l'écluse Trystram, 59386 Dunkerque) aux jours et heures d'ouverture des bureaux
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Source: OJS 2023/S 097-304849 (2023-05-17)