travaux de gros oeuvre, maçonnerie, et carrelage - faïence sur le patrimoine géré par la Région Normandie. Accord-Cadre avec maximum, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 12/12/2022 (ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de gros oeuvre maçonnerie et carrelage faience sur le patrimoine géré par la Région Normandie”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“travaux de gros oeuvre, maçonnerie, et carrelage - faïence sur le patrimoine géré par la Région Normandie. Accord-Cadre avec maximum, donnant lieu à la...”
Brève description
travaux de gros oeuvre, maçonnerie, et carrelage - faïence sur le patrimoine géré par la Région Normandie. Accord-Cadre avec maximum, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 12/12/2022 (ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département du Calvados
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Description du marché: département du Calvados
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires:
“le lot 1 est conclu avec un montant maximum par période d'exécution de 1 200 000 euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de l'eure
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: département de l'eure
Informations complémentaires:
“le lot 2 est conclu avec un montant maximum par période d'exécution de 1 000 000 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de la Manche
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: département de la Manche
Informations complémentaires:
“le lot 3 est conclu avec un montant maximum par période d'exécution de 735 000 euros (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de l'orne
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: département de l'orne
Informations complémentaires:
“le lot 4 est conclu avec un montant maximum par période d'exécution de 130 000 euros (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de la Seine Maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: département de la Seine Maritime
Informations complémentaires:
“le lot 5 est conclu avec un montant maximum par période d'exécution de 2 400 000 euros (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Dc1/Dc2 (www.economie.gouv.fr);
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-25
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Numéro de la consultation : 2022-tx-dbr-0187
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc Cedex 4 BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 185-522568 (2022-09-21)
Avis d'attribution de marché (2023-04-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 21 860 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Mesures mises en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité dans le cadre du présent...”
Critère de qualité (nom)
Mesures mises en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité dans le cadre du présent accord cadre
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 185-522568
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-035-MP
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: département du Calvados
Date de conclusion du contrat: 2023-03-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: abscis bertin
Adresse postale: 21 avenue de la grande plaine
Commune postale: Bretteville-sur-Odon
Code postal: 14760
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: sotrafran
Adresse postale: zac des portes de L'Oise
Commune postale: Chambly
Code postal: 60230
Région: Nord🏙️
Nom: gagneraud construction
Adresse postale: 9 rue ampere
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
Nom: legendre genie civil
Adresse postale: 2 avenue foch
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76000
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-036-MP
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: département de l'eure
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage construction haute normandie
Adresse postale: 6 rue jean rostand
Commune postale: Le Petit Quevilly
Code postal: 76142
Code postal: 76600
Nom: spie batignolles
Adresse postale: 28 boulevard de verdun
Commune postale: Le Grand Quevilly
Code postal: 76121
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-037-MP
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: département de la Manche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 21 boulevard de verdun
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 940 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-038-MP
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: département de l'orne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-039-MP
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: département de la Seine Maritime
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 38 rue paul doumer
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700
Adresse postale: 28 boulevard verdun
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 600 000 💰
“les marchés sont consultables sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R....”
les marchés sont consultables sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Le montants indiqué au Ii.1.7 correspond au montant de tous les lots confondus et au V.2.4 correspond au montant de chaque lots pour une période de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 077-232482 (2023-04-14)