travaux de Génie Civil, Voirie et Réseaux divers (Mt5) dans le cadre de la rénovation du Quai de Versailles Ligne 2 entre les stations Place du Cirque et Motte Rouge

Semitan mandataire de Nantes Métropole

dans le cadre du mandat de rénovation des voies tramway secteur Quai de Versailles entre les stations Place du Cirque et Motte Rouge confié par Nantes Métropole à la Semitan, la présente consultation a pour objet les travaux de Génie Civil, Voirie et Réseaux divers (essentiellement hors Glo)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurovia Atlantique

Qui ?

• Semitan mandataire de Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-12	Avis de marché
2023-03-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 22MA6/231
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: semitan mandataire de Nantes Métropole
Adresse postale: 3 rue Bellier - bP 64 605
Code postal: 44046
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.tan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@semitan.fr 📧
Téléphone: +33 251817700 📞
URL des documents: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.semitan.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date limite de soumission: 2022-11-03 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-570163
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
le candidat s'engage à réaliser un minimum de 520h d'insertion

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation a pour objet de désigner le titulaire du marché de travaux de Génie Civil, Voirie et Réseaux divers.

Les prestations de Génie Civil, Voirie et Réseaux divers à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants :

- Les études d'exécution de la GC et Vrd

- Les installations de chantier : base vie, local pour les réunions de chantier, sanitaires, clôtures de chantier, y compris entretien régulier

- la signalisation de chantier et de déviation y compris gestion des flux piétons,

- les aménagements provisoires pour la mise en oeuvre des Bus-Relais-Tram durant les coupures d'exploitation estivales de la Ligne 2,

- les aménagements provisoires de voiries et trottoir,

- les travaux de dégagement des emprises et de démolition,

- l'implantation de chantier,

- les travaux de terrassement en terrain de toute nature y compris démolition de chaussées et trottoirs existants,

- Le rabotage et le reprofilage de chaussées existantes

- la réalisation des chaussées, trottoirs, chemins piétons, etc...

- le ragréage de longrine de quai et la pose de bordure de nez de quai,

- la pose de revêtements en pierre naturelle dans le respect des principes architecturaux

- La fourniture et la pose de bordures et caniveaux en béton préfabriqué,

- la réalisation des revêtements sur des quais de stations,

- La réalisation des massifs de fondations pour les armoires CIJ, graisseur de voies, Sic.

- La réalisation des travaux d'assainissement eaux pluviale,

- la réalisation du génie civil (multitubulaire, fourreaux, chambres et massifs) pour réseaux divers, la mise à niveau des ouvrages enterrés existants (regards de visite, chambre de tirage...),

- la réalisation de la signalisation horizontale et verticale définitive,

- la fourniture et la pose de mobilier urbain,

- les essais de conformité des travaux,

- le dossier de récolement / Le dossier des ouvrages exécutés.

le marché est décomposé en une tranche ferme et 3 tranches optionnelles de la façon suivante :

- tf : Travaux de GC et Vrd

- to1 : Création d'une multitubulaire Energie courante entre Ateliers Normand et le CIJ 72/73

- to2 : Création d'une multitubulaire Energie courante entre le CIJ 72/73 et la place Chateaubriand

- to3 : Création d'une multitubulaire Energie courante entre la place Chateaubriand et Place du Cirque

La durée de la tranche ferme est de 21 mois à compter de la date de notification du marché.

La durée des tranches optionnelles no1 et 2 est de 3 mois à compter de l'ordre de service prescrivant l'affermissement.

La date limite d'affermissement des tranches optionnelles no1 et 2 est le 1er avril 2023 au plus tard.

La durée de la tranche optionnelle no3 est de 5 mois à compter de l'ordre de service prescrivant son affermissement. La date limite d'affermissement de la tranche optionnelle no3 est le 1er février 2024 au plus tard.

Durée de l'accord: 21 mois
Description des options:

le marché est décomposé en une tranche ferme et 3 tranches optionnelles de la façon suivante :

- tf : Travaux de GC et Vrd

- to1 : Création d'une multitubulaire Energie courante entre Ateliers Normand et le CIJ 72/73

- to2 : Création d'une multitubulaire Energie courante entre le CIJ 72/73 et la place Chateaubriand

- to3 : Création d'une multitubulaire Energie courante entre la place Chateaubriand et Place du Cirque

Informations complémentaires: le candidat s'engage à réaliser un minimum de 520h d'insertion
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

le projet se situe sur la ligne 2 du tramway de Nantes et s'étend entre les stations Place du Cirque et Motte Rouge

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc..). Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc1.

- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, le cas échéant.

- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Si le candidat est en France, il fournira son numéro unique d'identification délivré par l'insee, ou a défaut, un extrait kbis de moins de 3 mois (ou équivalent), permettant de vérifier ces points. Si le candidat est basé à l'étranger, il fournira un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine attestant de ces points.

- une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Situation économique et financière:

- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc2

Capacité technique et professionnelle:

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- La présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;

- L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ;

- La description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché ;

- Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;

- L'Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage ;

- La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;

- L'Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;

- L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public

Liste et brève description des règles et critères:

les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur que ceux qui lui sont exigés. Pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur. Si le candidat présente des sous-traitants au moment de la candidature, il devra justifier de leurs capacités et certifier qu'il en disposera pour l'exécution du marché, afin que ces capacités soient prises en compte dans l'analyse des candidatures. Dans cette hypothèse, aucun changement de sous-traitant ne sera accepté. Pour justifier des capacités d'un sous-traitant, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

- Retenue de garantie de 5 % pour la bonne exécution des prestations est appliquée sur ce marché (sauf garantie à première demande)

- garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant

- garantie sur la bonne exécution et la remise des DOE

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

modalités de financement : ressources propres Nantes Métropole

Paiement sous 30 jours à compter de la date de réception des factures

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire

Les entreprises ont la possibilité de présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. Dans ce cas, un candidat ne pourra être désigné mandataire que d'un seul groupement

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.semitan.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

conditions de participation des concurrents :

Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans les domaines suivants :

- fntp 2321 Travaux de terrassement courant. En milieu urbain. (ou équivalent)

- fNTP 3421 Revêtement en matériaux enrobés. Enrobés classiques. (ou équivalent)

- fNTP 3451 Pavés et dalles. En pierre naturelle. (ou équivalent)

- fNTP 346 Bordures et caniveaux. (ou équivalent)

- fNTP 1131 Ouvrages de technicité courante béton armé

le mandataire du groupement d'entreprise ou le titulaire devra obligatoirement posséder les compétences requises dans le domaine de " Génie Civil, Voirie et Réseaux divers ".

En cas de sous-traitance dans le domaine de pavages, l'entreprise sous-traitante devra être proposée à l'agrément dès le dépôt de l'offre.

Cette procédure est dématérialisée. Le présent avis ainsi que le DCE peuvent être téléchargés sur le site http://marchespublics.semitan.fr.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.

remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée.

Les candidats qui souhaitent déposer leur pli doivent le faire via le site http://marchespublics.semitan.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette, B.P. 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 200-570163 (2022-10-12)

Avis d'attribution de marché (2023-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2366870.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-01 📅
Date de publication: 2023-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 046-134291
Se réfère à l'avis: 2022/S 200-570163
Numéro JO-S: 46

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation a pour objet de désigner le titulaire du marché de travaux de Génie Civil, Voirie et Réseaux divers. Les prestations de Génie Civil, Voirie et Réseaux divers à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - les études d'exécution de la GC et VRD - les installations de chantier : base vie, local pour les réunions de chantier, sanitaires, clôtures de chantier, y compris entretien régulier - la signalisation de chantier et de déviation y compris gestion des flux piétons, - les aménagements provisoires pour la mise en oeuvre des Bus-Relais-Tram durant les coupures d'exploitation estivales de la Ligne 2, - les aménagements provisoires de voiries et trottoir, - les travaux de dégagement des emprises et de démolition, - l'Implantation de chantier, - les travaux de terrassement en terrain de toute nature y compris démolition de chaussées et trottoirs existants, - le rabotage et le reprofilage de chaussées existantes - la réalisation des chaussées, trottoirs, chemins piétons, etc... - Le ragréage de longrine de quai et la pose de bordure de nez de quai, - la pose de revêtements en pierre naturelle dans le respect des principes architecturaux - la fourniture et la pose de bordures et caniveaux en béton préfabriqué, - la réalisation des revêtements sur des quais de stations, - la réalisation des massifs de fondations pour les armoires CIJ, graisseur de voies, SIC. - La réalisation des travaux d'assainissement eaux pluviale, - la réalisation du génie civil (multitubulaire, fourreaux, chambres et massifs) pour réseaux divers, la mise à niveau des ouvrages enterrés existants (regards de visite, chambre de tirage...), - la réalisation de la signalisation horizontale et verticale définitive, - la fourniture et la pose de mobilier urbain, - les essais de conformité des travaux, - le dossier de récolement / Le dossier des ouvrages exécutés. Le marché est décomposé en une tranche ferme et 3 tranches optionnelles de la façon suivante : - tF : Travaux de GC et VRD - to1 : Création d'une multitubulaire Energie courante entre Ateliers Normand et le CIJ 72/73 - to2 : Création d'une multitubulaire Energie courante entre le CIJ 72/73 et la place Chateaubriand - to3 : Création d'une multitubulaire Energie courante entre la place Chateaubriand et Place du Cirque La durée de la tranche ferme est de 21 mois à compter de la date de notification du marché. La durée des tranches optionnelles no1 et 2 est de 3 mois à compter de l'ordre de service prescrivant l'affermissement. La date limite d'affermissement des tranches optionnelles no1 et 2 est le 1er avril 2023 au plus tard. La durée de la tranche optionnelle no3 est de 5 mois à compter de l'ordre de service prescrivant son affermissement. La date limite d'affermissement de la tranche optionnelle no3 est le 1er février 2024 au plus tard

Brève description

Description des options:

le marché est décomposé en une tranche ferme et 3 tranches optionnelles de la façon suivante : - tF : Travaux de GC et VRD - to1 : Création d'une multitubulaire Energie courante entre Ateliers Normand et le CIJ 72/73 - to2 : Création d'une multitubulaire Energie courante entre le CIJ 72/73 et la place Chateaubriand - to3 : Création d'une multitubulaire Energie courante entre la place Chateaubriand et Place du Cirque

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-23 📅
Nom: eurovia atlantique
Adresse postale: 20 rue de Bel Air
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44472
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 2366870.46 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

le montant total du marché se décompose comme suit :

- tranche Ferme : 1 589 904,76 euro (H.T.).

- tranche Optionnelle no1 : 249 444,10 euro (H.T.).

- tranche Optionnelle no2 : 125 624,00 euro (H.T.).

- tranche Optionnelle no3 : 401 897,60 euro (H.T.).

Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au service Commande Publique de la SEMITAN, sur demande préalable adressée par courriel à marchespublics@semitan.fr

Source: OJS 2023/S 046-134291 (2023-03-01)

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