le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil sur les carrefours à feux ainsi que les sites de gestion d'accès par bornes escamotables sur le territoire de la Métropole de Lyon. L'Unité VMPA assure les travaux d'installation, de maintenance et la gestion des équipements dynamiques liés à la circulation (feux, bornes escamotables ...). Cette unité réalise des chantiers et mène des campagnes d'équipements systématiques, et doit ainsi disposer d'un cadre d'achat lui permettant de mener à bien ses missions, et d'assurer le bon fonctionnement des dispositifs dédiés à la signalisation lumineuse tricolore. Cet accord-cadre à bons de commande a donc pour objet la réalisation des travaux de génie civil ainsi que la fourniture des différents matériels nécessaires à la signalisation lumineuse tricolore et bornes escamotables sur le territoire de la Métropole de Lyon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-08-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Délégation Gestion & Exploitation de lEspace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP”
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com📧
Fax: +33 426993078 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de génie civil des installations de Signalisation Lumineuse Tricolore et Bornes Escamotables Automatiques
22VMPA07”
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil sur les carrefours à feux ainsi que les sites de gestion d'accès par bornes...”
Brève description
le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil sur les carrefours à feux ainsi que les sites de gestion d'accès par bornes escamotables sur le territoire de la Métropole de Lyon. L'Unité VMPA assure les travaux d'installation, de maintenance et la gestion des équipements dynamiques liés à la circulation (feux, bornes escamotables ...). Cette unité réalise des chantiers et mène des campagnes d'équipements systématiques, et doit ainsi disposer d'un cadre d'achat lui permettant de mener à bien ses missions, et d'assurer le bon fonctionnement des dispositifs dédiés à la signalisation lumineuse tricolore. Cet accord-cadre à bons de commande a donc pour objet la réalisation des travaux de génie civil ainsi que la fourniture des différents matériels nécessaires à la signalisation lumineuse tricolore et bornes escamotables sur le territoire de la Métropole de Lyon
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Valeur estimée hors TVA: EUR 11 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 01 : lot geographique no1 - communes ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'intersections de routes📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communes ouest
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil sur les carrefours à feux ainsi que les sites de gestion d'accès par bornes...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil sur les carrefours à feux ainsi que les sites de gestion d'accès par bornes escamotables sur le territoire de la Métropole de Lyon. Cet accord-cadre à bons de commande est géré par l'unité Voirie Mobilité Patrimoine (Vmpa) de la Direction des Infrastructures et Exploitations des Mobilités (Diem) au sein de la Délégation Gestion et Exploitation de l'espace Public (Dgeep). L'Unité VMPA assure les travaux d'installation, de maintenance et la gestion des équipements dynamiques liés à la circulation (feux, bornes escamotables ...). Cette unité réalise des chantiers et mène des campagnes d'équipements systématiques, et doit ainsi disposer d'un cadre d'achat lui permettant de mener à bien ses missions, et d'assurer le bon fonctionnement des dispositifs dédiés à la signalisation lumineuse tricolore. Cet accord-cadre à bons de commande a donc pour objet la réalisation des travaux de génie civil ainsi que la fourniture des différents matériels nécessaires à la signalisation lumineuse tricolore et bornes escamotables sur le territoire de la Métropole de Lyon
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 700 000euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 700 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 2 800 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: communes est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :
- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“le CA global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 400 000 euros (H.T.).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Être en capacité de réaliser des travaux de génie civil sur les carrefours à feux ; de même nature et importance ; appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des cinq dernières années ou équivalent.
//
présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“qualification fntp :
- fntp 2321 " Travaux de terrassement courants en milieu urbain "
- fntp 7317, " Passage de fourreaux ou de conduites par procédés...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
qualification fntp :
- fntp 2321 " Travaux de terrassement courants en milieu urbain "
- fntp 7317, " Passage de fourreaux ou de conduites par procédés spéciaux : Pose avec terrassement par aspiration "
ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 20.1 du CCAP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-10
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction Ressources AF Service marchés - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentant(s) de l'acheteur
“pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est...”
pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 22vmpa07. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Dgeep/Direction ressources / af / marchés Vvn/Tsu , 20, rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat
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Source: OJS 2022/S 169-475279 (2022-08-29)
Avis d'attribution de marché (2023-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil sur les carrefours à feux ainsi que les
sites de gestion d'accès par bornes...”
Brève description
le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil sur les carrefours à feux ainsi que les
sites de gestion d'accès par bornes escamotables sur le territoire de la Métropole de Lyon. L'Unité VMPA assure les travaux
d'installation, de maintenance et la gestion des équipements dynamiques liés à la circulation (feux, bornes escamotables ...). Cette
Unité réalise des chantiers et mène des campagnes d'équipements systématiques, et doit ainsi disposer d'un cadre d'achat lui
permettant de mener à bien ses missions, et d'assurer le bon fonctionnement des dispositifs dédiés à la signalisation lumineuse
tricolore. Cet accord-cadre à bons de commande a donc pour objet la réalisation des travaux de génie civil ainsi que la fourniture des
différents matériels nécessaires à la signalisation lumineuse tricolore et bornes escamotables sur le territoire de la Métropole de Lyon
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot geographique no1 - communes ouest
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil sur les carrefours à feux ainsi
que les sites de gestion d'accès par bornes...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de génie civil sur les carrefours à feux ainsi
que les sites de gestion d'accès par bornes escamotables sur le territoire de la Métropole de Lyon. Cet accord-cadre à bons de
commande est géré par l'unité Voirie Mobilité Patrimoine (Vmpa) de la Direction des Infrastructures et Exploitations des Mobilités
(Diem) au sein de la Délégation Gestion et Exploitation de l'espace Public (Dgeep). L'Unité VMPA assure les travaux d'installation, de
maintenance et la gestion des équipements dynamiques liés à la circulation (feux, bornes escamotables ...). Cette unité réalise des
chantiers et mène des campagnes d'équipements systématiques, et doit ainsi disposer d'un cadre d'achat lui permettant de mener à
bien ses missions, et d'assurer le bon fonctionnement des dispositifs dédiés à la signalisation lumineuse tricolore. Cet accord-cadre à
bons de commande a donc pour objet la réalisation des travaux de génie civil ainsi que la fourniture des différents matériels
nécessaires à la signalisation lumineuse tricolore et bornes escamotables sur le territoire de la Métropole de Lyon
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la réalisation de travaux de génie civil proposée par le candidat
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation et des moyens affectés au marché
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2
ans. Montant minimum période ferme : 700 000euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2
ans. Montant minimum période ferme : 700 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 2 800 000 euros (H.T.). Les montants sont
identiques pour la période reconduite
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 169-475279
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-602
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: communes ouest
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: a legros et cie / carrion travaux publics, Chez a legros et CIE
Adresse postale: 2433 Avenue de l'europe
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: carrion travaux publics
Adresse postale: 8 rue des alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69720
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-603
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: communes est
Nom et adresse du contractant
Nom:
“carrion travaux publics / Société a legros et Cie , Chez CARRION Travaux Publics”
Adresse postale: 8 rue des Alpes
Code postal: 69120
Nom: société a legros et Cie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 000 💰
“* Modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de...”
* Modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion & Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration & Finances - unité Marchés - dgeep - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 007-016788 (2023-01-05)