travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur voirie, dans les jardins et espaces verts de Paris (11e, 12e, 19e et 20e) et les cimetières de Pantin (93) et d'ivry sur Seine (94)
travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur voirie, dans les jardins et espaces verts de Paris Centre et des 11e, 12e, 19e et 20e arrondissements et les cimetières extramuros de Pantin (93) et d'ivry sur Seine (94)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction des Finances et des Achats - Sous-direction des achats - SA3 Espace public”
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.paris.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur voirie, dans les jardins et espaces verts de Paris (11e, 12e, 19e et 20e) et les cimetières de Pantin...”
Titre
travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur voirie, dans les jardins et espaces verts de Paris (11e, 12e, 19e et 20e) et les cimetières de Pantin (93) et d'ivry sur Seine (94)
2201559
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Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦
Brève description:
“travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur voirie, dans les jardins et espaces verts de Paris Centre et des 11e, 12e, 19e et 20e arrondissements et...”
Brève description
travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur voirie, dans les jardins et espaces verts de Paris Centre et des 11e, 12e, 19e et 20e arrondissements et les cimetières extramuros de Pantin (93) et d'ivry sur Seine (94)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur voirie, dans les jardins et espaces verts de Paris Centre et des 11e, 12e, 19e et 20e arrondissements et...”
Description du marché
travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur voirie, dans les jardins et espaces verts de Paris Centre et des 11e, 12e, 19e et 20e arrondissements et les cimetières extramuros de Pantin (93) et d'ivry sur Seine (94)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“marché traité à prix unitaires à bons de commande compris entre 775 000 euros HT au minimum et 5 400 000 euros HT au maximum pour la durée de 24 mois”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponiblesou partie iv b 1a) et 3) du DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“a) la liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des...”
Liste et brève description des critères de sélection
a) la liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux.Ou partie iv c 1a) du Dume.B) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières annéesou partie iv c 8) du DUME
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des dispositions à caractère social et environnemental décrit à l'article 1.5 du CCAP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-13
14:00 📅
“la durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- sa date de notification au titulaire- le 17/04/2023il s'agit de la relance...”
la durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- sa date de notification au titulaire- le 17/04/2023il s'agit de la relance du lot no3 de la consultation 2000763. Le marché issu de ce lot n'ayant en effet pas été reconduit à l'issue de la première période
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 210-599813 (2022-10-26)
Avis d'attribution de marché (2023-03-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 400 000 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de 24 mois, un montant minimum de 775 000 euros HT et un montant maximum de 5...”
Informations complémentaires
le marché est à prix unitaires à bons de commande, avec, sur la durée ferme de 24 mois, un montant minimum de 775 000 euros HT et un montant maximum de 5 400 000 euros (H.T.). La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 210-599813
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232023T01002
Titre:
“travaux de fouillet et de plantations d'arbres sur voirie, dans les jardins et espaces verts de Paris Centre et des 11, 12, 19 et 20e ardt et cimetières...”
Titre
travaux de fouillet et de plantations d'arbres sur voirie, dans les jardins et espaces verts de Paris Centre et des 11, 12, 19 et 20e ardt et cimetières extramuros de Pantin 93 et d'ivry sur Seine 94
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Date de conclusion du contrat: 2023-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: terideal-agrigex-environnement (Mandataire)
Adresse postale: 4, Boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: terideal-mabillon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 400 000 💰
“le contrat résultant de la présente consultation est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : direction des finances et des...”
le contrat résultant de la présente consultation est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : direction des finances et des achats - sous-direction des achats - bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'ivry, 75013 Paris en précisant le numéro et l'intitulé de la consultation
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Source: OJS 2023/S 060-177861 (2023-03-21)