travaux de fouilles archéologiques préventives au Musée Historique de Villèle
Département de la Réunion
travaux de fouilles archéologiques préventives au Musée Historique de Villèle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • INRAP
- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-26 | Avis de marché |
| 2022-02-25 | Informations complémentaires |
| 2022-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: 21ft-Dbp-1494-N
Brève description: travaux de fouilles archéologiques préventives au Musée Historique de Villèle
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Réunion
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 31 rue de Paris
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.departement974.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cg974.fr 📧
Téléphone: +33 262586670 📞
Fax: +33 262586689 📠
URL des documents: http://marchespublics.cg974.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.cg974.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-26 📅
Date limite de soumission: 2022-03-01 📅
Date de publication: 2022-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 021-050897
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: - Cette opération est cofinancée par le Fonds européen de développement régional - feder "Financement dans le cadre de la réponse de l'union à la pandémie de Covid-19"
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22974001400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cg974.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.cg974.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Adresse Internet: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics. : Préfecture de la région île-de-france, Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: voir adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 021-050897 (2022-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: 21ft-Dbp-1494-N
Brève description: travaux de fouilles archéologiques préventives au Musée Historique de Villèle
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Réunion
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 31 rue de Paris
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.departement974.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cg974.fr 📧
Téléphone: +33 262586670 📞
Fax: +33 262586689 📠
URL des documents: http://marchespublics.cg974.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.cg974.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-26 📅
Date limite de soumission: 2022-03-01 📅
Date de publication: 2022-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 021-050897
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.cg974.fr -- le démarrage des prestations est prévu en avril 2022.- La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.- L'Accès au DCE et la remise des plis sont disponibles uniquement sur http://marchespublics.cg974.fr- il est précisé que ce marché vise dans ses conditions d'exécution à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion professionnelle, en application des articles L2111-1 à L2112-4 du Code de la commande publique, au moyen de clauses d'insertion sociale. Les entreprises soumissionnaires prendront l'engagement de réaliser, sur la durée d'exécution du marché, une action d'insertion selon les modalités détaillées dans les documents de la consultation (1785 heures).- Le montant estimé du présent marché étant supérieur à 500 000 euros hors taxes, les soumissionnaires doivent présenter un plan de sous-traitance prévoyant notamment le montant et les modalités de participation des petites et moyennes entreprises locales, dans les conditions définies par le Décret no 2018-57 du 31 janvier 2018 pris pour l'application du troisième alinéa de l'article 73 de la loi no 2017-256 du 28 février 2017 de programmation relative à l'égalité outre-mer
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: - Cette opération est cofinancée par le Fonds européen de développement régional - feder "Financement dans le cadre de la réponse de l'union à la pandémie de Covid-19"
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
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le candidat devra justifier, pour au moins un des trois derniers exercices clos connus, d'un chiffre d'affaires global annuel minimal de 500 000,00 euro(s)
Capacité technique et professionnelle:
l'Agrément d'opérateur d'archéologie préventive prévu par l'article R522-8 du Code du Patrimoine couvrant la période contemporaine et le domaine de l'archéologie industrielle et des structures bâties
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
- Avance de 30% accordée sans garantie jusqu'au montant de 60 000 euros. Pour la part d'avance restant à verser au-delà de 60 000 euro(s) , le versement de celle-ci est conditionné à la production d'une garantie à première demande par le titulaire.- Retenue de garantie de 3% pouvant être remplacée par une garantie à première demande.- Paiement par virement bancaire (mandat administratif) dans un délai de 30 jours.- En cas de groupement, la forme qui sera retenue après l'attribution sera celle de groupement solidaire avec désignation d'un mandataire
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22974001400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cg974.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.cg974.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Adresse Internet: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics. : Préfecture de la région île-de-france, Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: voir adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 021-050897 (2022-01-26)
Informations complémentaires (2022-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-25 📅
Date limite de soumission: 2022-03-17 📅
Date de publication: 2022-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 043-110666
Se réfère à l'avis: 2022/S 021-050897
Numéro JO-S: 43
Source: OJS 2022/S 043-110666 (2022-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-25 📅
Date limite de soumission: 2022-03-17 📅
Date de publication: 2022-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 043-110666
Se réfère à l'avis: 2022/S 021-050897
Numéro JO-S: 43
Source: OJS 2022/S 043-110666 (2022-02-25)
Avis d'attribution de marché (2022-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1491891.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-08 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-439237
Numéro JO-S: 155
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Nom: inrap
Adresse postale: 140 avenue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Bègles
Code postal: 33130
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1491891.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 155-439237 (2022-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1491891.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-08 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-439237
Numéro JO-S: 155
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Nom: inrap
Adresse postale: 140 avenue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Bègles
Code postal: 33130
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1491891.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 155-439237 (2022-08-08)
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