Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux de désamiantage sur les chaussées parisiennes
2200852
Produits/services: Travaux de désamiantage📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande de travaux de désamiantage sur les chaussées parisiennes” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de désamiantage sur les chaussées parisiennes dans Paris Centre, 8e, 9e, 10e, 11e, 17e, 18e, 19e et 20e arrdts, bois de Vincennes et centre de...”
Titre
travaux de désamiantage sur les chaussées parisiennes dans Paris Centre, 8e, 9e, 10e, 11e, 17e, 18e, 19e et 20e arrdts, bois de Vincennes et centre de maintenance et d'approvisionnement (Cma)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“accord cadre à bons de commandes de travaux de désamiantage sur les chaussées parisiennes dans Paris Centre, 8e, 9e, 10e, 11e, 17e, 18e, 19e et 20e...”
Description du marché
accord cadre à bons de commandes de travaux de désamiantage sur les chaussées parisiennes dans Paris Centre, 8e, 9e, 10e, 11e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements, bois de Vincennes et centre de maintenance et d'approvisionnement (Cma)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est tacitement reconductible une fois selon les modalités décrites à l'article 3.1 du CCAP” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimum de 250 000 euros HT et un montant maximum de 4 000 000 euros HT par...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimum de 250 000 euros HT et un montant maximum de 4 000 000 euros HT par période de 24 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de désamiantage sur les chaussées parisiennes dans le 5e, 6e, 7e, 12e, 13e, 14e, 15e et 16e arrdts, bois de Boulogne et Boulevard Périphérique” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commandes de travaux de désamiantage sur les chaussées parisiennes dans le 5e, 6e, 7e, 12e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements,...”
Description du marché
accord cadre à bons de commandes de travaux de désamiantage sur les chaussées parisiennes dans le 5e, 6e, 7e, 12e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements, bois de Boulogne et Boulevard Périphérique
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimum de 500 000 euros HT et un montant maximum de 6 000 000 euros HT par...”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimum de 500 000 euros HT et un montant maximum de 6 000 000 euros HT par période de 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“a -La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux.B...”
Liste et brève description des critères de sélection
a -La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux.B -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Certificat QUALIBAT 1552 " traitement amiante " ou afnor certification " Traitement de l'amiante " ou global certification " amiante ", ou équivalent” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des clauses environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP. En outre, pour chaque lot le soumissionnaire retenu devra s'engager,...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché comporte des clauses environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP. En outre, pour chaque lot le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-15
14:00 📅
“pour chaque lot, la durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- sa date de notification au titulaire- le 13/05/2023.A...”
pour chaque lot, la durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- sa date de notification au titulaire- le 13/05/2023.A titre indicatif, la notification du marché devrait intervenir en mars 2023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 172-486119 (2022-09-02)
Avis d'attribution de marché (2023-04-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère no2 : Pertinence de l'organisation et des moyens proposés pour la réalisation des prestations et la sécurisation des chantiers”
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimum de 250 000 euros HT et un montant maximum de 4 000 000 euros HT par...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimum de 250 000 euros HT et un montant maximum de 4 000 000 euros HT par période de 24 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimum de 500 000 euros HT et un montant maximum de 6 000 000 euros HT par...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimum de 500 000 euros HT et un montant maximum de 6 000 000 euros HT par période de 24 mois
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 172-486119
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232023T01068
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“travaux de désamiantage sur les chaussées parisiennes dans Paris Centre, 8e, 9e, 10e, 11e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissement, bois de Vincennes et centre...”
Titre
travaux de désamiantage sur les chaussées parisiennes dans Paris Centre, 8e, 9e, 10e, 11e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissement, bois de Vincennes et centre de maintenance et d'approvisionnement (Cma)
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Date de conclusion du contrat: 2023-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: tersen - etablissement PICHETA
Adresse postale: 13 Route de Conflans
Commune postale: Pierrelaye
Code postal: 95480
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20232023T01069
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“travaux de désamiantage sur les chaussées parisiennes dans le 5e, 6e, 7e, 12e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissement et le bois de Boulogne et le Boulevard...”
Titre
travaux de désamiantage sur les chaussées parisiennes dans le 5e, 6e, 7e, 12e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissement et le bois de Boulogne et le Boulevard Périphérique
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: colas France - établissement Gennevilliers Paris Ouest
Adresse postale: 2 Impasse des Petits Marais
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
“les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des...”
les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - équipe Bm3 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande)
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 076-228816 (2023-04-13)