travaux de dépollution des terrains de la Zac Rive Gauche à Thionville.La Zac est constituée des terrains des anciens laminoirs situés au nord de la route de Manom, des terrains municipaux situés entre la route de Manom et la Moselle, et du parc pour enfants situé avenue de Douai ; sa surface est de 17,2 Ha
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de dépollution de la Zac Rive Gauche à Thionville (57100)
22ft-Cp-0062-G”
Produits/services: Travaux de décontamination du sol📦
Brève description:
“travaux de dépollution des terrains de la Zac Rive Gauche à Thionville.La Zac est constituée des terrains des anciens laminoirs situés au nord de la route...”
Brève description
travaux de dépollution des terrains de la Zac Rive Gauche à Thionville.La Zac est constituée des terrains des anciens laminoirs situés au nord de la route de Manom, des terrains municipaux situés entre la route de Manom et la Moselle, et du parc pour enfants situé avenue de Douai ; sa surface est de 17,2 Ha
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Valeur estimée hors TVA: EUR 8 600 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: depollution
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de décontamination du sol📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“dépollutiondécontamination des sols, démolition et concassage de dallages,terrassements” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le marché comprend une tranche ferme (Tf) et une tranche optionnelle (To1)
Description
Informations complémentaires:
“traitement des pollutions- déconstruction des dallages, - travaux de terrassement - purge dessources "Sols" - traitement des sols impactés par zone source -...”
Informations complémentaires
traitement des pollutions- déconstruction des dallages, - travaux de terrassement - purge dessources "Sols" - traitement des sols impactés par zone source - pompageet traitement des eaux polluées - gestion des déblais non inertes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration appropriée de banques ou...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsattestation de certification Mase ou équivalent
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description des principales références similaires dans la gestion de pollutions similaires en termes de nature des polluants et de montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description des principales références similaires dans la gestion de pollutions similaires en termes de nature des polluants et de montant, indiquant notamment l'objet, le montant, la date et le destinataire public ou privé.Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratnote de compréhension des enjeux: analyse de la problématique du site, telle que les candidats la perçoivent à ce stade du dossier ; les éléments à fournir portent sur la compréhension du contexte, de la problématique et des objectifs à atteindre
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
Liste et brève description des critères de sélection
description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprisedéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables ayant dirigé personnellement des travaux de même nature que celle du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-17
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): metz
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 245-710066 (2022-12-15)
Informations complémentaires (2023-01-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 245-710066
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-16 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-06 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : Information complémentaireajouter : Le présent marché a été lancé en raison d'une déclaration sans suite du marché no22ft-cp-0062-g” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 17/01/2023 09h00lieu: Metz
Nouvelle valeur
Texte: date: 07/02/2023 à 09h00lieu: Metz
Source: OJS 2023/S 008-018523 (2023-01-06)
Avis d'attribution de marché (2023-08-24)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6840149.36 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 245-710066
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/22
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: depollution
Date de conclusion du contrat: 2023-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Solrem/Charier Tp Tdd Bretagne/2ter/Bet 2c
Adresse postale: la Haye De Pan
Commune postale: Bruz
Code postal: 35170
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6840149.36 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2023/S 165-521748 (2023-08-24)