travaux D'Impression Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes Et Le Ccas De La Ville De Tarbes - lot 5 : Livret Programme éducation Développement Durable
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Relance Du Lot 5 - livret Programme Education Developpement Durable Du Precedent Marche Declare Sans Suite Pour Mauvaise Definition Du Besoin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux D'Impression Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes Et Le Ccas De La Ville De Tarbes - lot 5 : Livret Programme éducation...”
Titre
travaux D'Impression Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes Et Le Ccas De La Ville De Tarbes - lot 5 : Livret Programme éducation Développement Durable
22mso001
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Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Relance Du Lot 5 - livret Programme Education Developpement Durable Du Precedent Marche...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Relance Du Lot 5 - livret Programme Education Developpement Durable Du Precedent Marche Declare Sans Suite Pour Mauvaise Definition Du Besoin
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tarbes 65000 - tarbes
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Relance Du Lot 5 - livret Programme Education Developpement Durable Du Precedent Marche...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Relance Du Lot 5 - livret Programme Education Developpement Durable Du Precedent Marche Declare Sans Suite Pour Mauvaise Definition Du Besoin
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31/12/2022.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31/12/2022.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesattestation d'obtention de l'écolabel imprim'vert ou présentation d'une note démontrant la satisfaction aux conditions de cet écolabel
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Fonds propres de la Ville et du Ccas
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-31
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose une signature qualifiée.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation
Avis d'attribution de marché (2022-05-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“cet accord-cadre est une relance du lot no 5 : livret programme éducation développement durable du précédent marché déclaré sans suite pour mauvaise...”
Brève description
cet accord-cadre est une relance du lot no 5 : livret programme éducation développement durable du précédent marché déclaré sans suite pour mauvaise définition du besoin.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: tarbes 65000 Tarbes
Description du marché:
“cet accord-cadre est une relance du lot no 5 : livret programme éducation développement durable du précédent marché déclaré sans suite pour mauvaise...”
Description du marché
cet accord-cadre est une relance du lot no 5 : livret programme éducation développement durable du précédent marché déclaré sans suite pour mauvaise définition du besoin.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 045-116349
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22mso105
Date de conclusion du contrat: 2022-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pôle impression - imprimerie Delort
Adresse postale: zi de vic - 2/4 rue de l'industrie
Commune postale: Castanet Tolosan
Code postal: 31320
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
“avis de marché Boamp no 22-30843avis de marché Joue no 22022/s045-116349l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de...”
avis de marché Boamp no 22-30843avis de marché Joue no 22022/s045-116349l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2022. Il est reconductible 2 fois 1 an et la durée maximale du contrat ne pourra dépasser le 31/12/2025.Date de la Cao : 15.04.2022date de la notification : 12/05/2022la consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur : Ville de Tarbes, Service Commande Publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone : 05 62 44 47 76, email : marchespublics@mairie-tarbes.fr. Horaires d'ouverture au public : Le lundi 8 H 45 - 12 H 15 - 13 H 45 - 17 H 15. Du mardi au jeudi : 8 H 15 - 12 H 15 - 13 H 30 - 17 H 15.le vendredi : 8 H 15 - 12 H 15 - 13 H 45 - 16 H 15.Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2022/S 099-274892 (2022-05-18)