un accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et d'aménagement de voirie et réseaux divers pour un montant maximal annuel de 600 000euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 2022-08
Brève description:
“un accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et d'aménagement de voirie et réseaux divers pour un montant maximal annuel de 600 000euro(s) (H.T.).”
Brève description
un accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et d'aménagement de voirie et réseaux divers pour un montant maximal annuel de 600 000euro(s) (H.T.).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-17 📅
Date limite de soumission: 2022-04-08 📅
Date de publication: 2022-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 057-148198
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, pour un montant maximal annuel de 600 000euro(s) HT dans lequel il y a une clause sociale : en application...”
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, pour un montant maximal annuel de 600 000euro(s) HT dans lequel il y a une clause sociale : en application des articles L2111-3, L2112-2 du code de la commande publique du 01/04/2019, La Communauté de Communes Le Grésivaudan fixe dans ce marché une clause d'exécution à caractère social permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation
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Source: OJS 2022/S 057-148198 (2022-03-17)
Avis d'attribution de marché (2022-05-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-17 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-267586
Se réfère à l'avis: 2022/S 057-148198
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2022/S 098-267586 (2022-05-17)