Travaux d'entretien courant, installation ou rénovation des systèmes d'interphonie et des contrôles d'accès sur divers groupes de la Seine-Maritime
Habitat 76
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
l'accord-cadre avec un montant maximum annuel sera exécuté par l'émission de bons de commande
il sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2023 jusqu'au 31.12.2023.
Le délai de réception des offres était de 2022-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image › Matériel d'interphonie
- • Système de commande et de contrôle › Système de contrôle des accès
- • Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz › Réparation et entretien d'équipements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-27 | Avis de marché |
| 2022-10-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Numéro de référence: 22020 Pf
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. l'accord-cadre avec un montant maximum annuel sera exécuté par l'émission de bons de commande il sera...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'interphonie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 970828076 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-27 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-351571
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
“Ce lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques l'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.”
“l'accord-cadre avec un montant maximum annuel sera exécuté par l'émission de bons de commande”
“il sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2023 jusqu'au 31.12.2023.”
Intitulé du lot: Entretien courant
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Entretien courant”
Valeur estimée hors TVA: 1 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques”
“l'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel”
Intitulé du lot: Installation ou rénovation
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Installation ou rénovation”
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à un seul opérateur économique”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Divers groupes de la Seine-Maritime 76000”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.”
“(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)”
“- Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en...”
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Situation économique et financière:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Pour les lots 1 et 2 : Les attestations de formation au risque amiante en Sous-Section Iv conformément aux dispositions prévues du Code du Travail. Si le...”
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“pour le lot 2 uniquement : Le certification Rge (Reconnu Garant de l'Environnement), si le candidat n'est pas en possession de cette certification au jour...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.”
“aucune clause de garantie financière prévue.”
“aucune avance prévue.”
“les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
“les prix sont révisables.”
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”
“la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.”
“modalité de financement : par des fonds propres”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info”
“Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2022/S 125-351571 (2022-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Numéro de référence: 22020 Pf
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. l'accord-cadre avec un montant maximum annuel sera exécuté par l'émission de bons de commande il sera...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'interphonie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 970828076 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-27 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-351571
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
“Ce lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques l'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.”
“l'accord-cadre avec un montant maximum annuel sera exécuté par l'émission de bons de commande”
Afficher plus (1)
“il sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2023 jusqu'au 31.12.2023.”
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Entretien courant”
Valeur estimée hors TVA: 1 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques”
“l'estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel”
Intitulé du lot: Installation ou rénovation
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Installation ou rénovation”
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Ce lot sera attribué à un seul opérateur économique”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Divers groupes de la Seine-Maritime 76000”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.”
“(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)”
Afficher plus (1)
“- Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en...”
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Pour les lots 1 et 2 : Les attestations de formation au risque amiante en Sous-Section Iv conformément aux dispositions prévues du Code du Travail. Si le...”
“pour le lot 2 uniquement : Le certification Rge (Reconnu Garant de l'Environnement), si le candidat n'est pas en possession de cette certification au jour...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.”
“aucune clause de garantie financière prévue.”
Afficher plus (6)
“aucune avance prévue.”
“les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
“les prix sont révisables.”
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”
“la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.”
“modalité de financement : par des fonds propres”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
Afficher plus (2)
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info”
“Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2022/S 125-351571 (2022-06-27)
Avis d'attribution de marché (2022-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-567829
Se réfère à l'avis: 2022/S 125-351571
Numéro JO-S: 200
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-07 📅
Nom: Societe de gestion et d'ingenierie de reseaux
Adresse postale: 24 RUE HENRI RIVIERE
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 2 280 000 EUR 💰
Nom: D g s
Adresse postale: Caux multipoles
Commune postale: Valliquerville
Code postal: 76190
Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Référence
Informations complémentaires
“Lot 1 : Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 1 140 000,00 EUR HT soit 4 560 000,00 EUR HT sur 4 ans,...”
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“lot 2 : Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 330 000,00 EUR HT soit 1 320 000,00 EUR HT sur 4 ans,...”
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Source: OJS 2022/S 200-567829 (2022-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-567829
Se réfère à l'avis: 2022/S 125-351571
Numéro JO-S: 200
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-07 📅
Nom: Societe de gestion et d'ingenierie de reseaux
Adresse postale: 24 RUE HENRI RIVIERE
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 2 280 000 EUR 💰
Nom: D g s
Adresse postale: Caux multipoles
Commune postale: Valliquerville
Code postal: 76190
Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Référence
Informations complémentaires
“Lot 1 : Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 1 140 000,00 EUR HT soit 4 560 000,00 EUR HT sur 4 ans,...”
“lot 2 : Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 330 000,00 EUR HT soit 1 320 000,00 EUR HT sur 4 ans,...”
Source: OJS 2022/S 200-567829 (2022-10-12)
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