Travaux d'élagage et d'abattage
Habitats de Haute-Alsace
Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
la durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction.
il est divisé en 3 lots géographiques traités par marchés séparés.
chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
l'émission des bons de commande s'effectue, en fonction des nécessités d'entretien sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon des modalités prévues par l'accord-cadre.
Le délai de réception des offres était de 2022-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-25 | Avis de marché |
| 2022-07-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 2022sc0016
Brève description:
“Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. la durée du...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitats de Haute-Alsace
Adresse postale: 73 rue de Morat
Code postal: 68001
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.hha.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@hha.fr 📧
Téléphone: +33 389229310 📞
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hha.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-25 📅
Date limite de soumission: 2022-04-26 📅
Date de publication: 2022-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 063-166368
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.”
“la durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction.”
“il est divisé en 3 lots géographiques traités par marchés séparés.”
“chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.”
“l'émission des bons de commande s'effectue, en fonction des nécessités d'entretien sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon...”
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Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de l'agence de Horbourg-Wihr et de l'antenne du Val d'Argent
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner trois entreprises ayant une spécialisation en élagage et abattage d'arbres et capables de réaliser, en toute...”
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Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction.”
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.”
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Intitulé du lot: Secteur de l'agence de Guebwiller
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner trois entreprises ayant une spécialisation en élagage et abattage d'arbres et capables de réaliser, en toute...”
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Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur des agences de Lutterbach et Huningue
Numéro du lot: 03
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner trois entreprises ayant une spécialisation en élagage et abattage d'arbres et capables de réaliser, en toute...”
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Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Diverses communes du département 68000 - Haut-Rhin”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année”
“liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières années”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.”
“aucune clause de garantie financière prévue.”
“aucune avance prévue.”
“les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
“les prix sont révisables.”
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48375551800014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“1er semestre 2026”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hha.fr”
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
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“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après...”
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“La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.”
“Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.”
“Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.”
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“La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.”
“L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja) avant la signature du contrat.”
“- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.”
“- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au...”
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Source: OJS 2022/S 063-166368 (2022-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 2022sc0016
Brève description:
“Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. la durée du...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitats de Haute-Alsace
Adresse postale: 73 rue de Morat
Code postal: 68001
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.hha.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@hha.fr 📧
Téléphone: +33 389229310 📞
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hha.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-25 📅
Date limite de soumission: 2022-04-26 📅
Date de publication: 2022-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 063-166368
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.”
“la durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction.”
Afficher plus (3)
“il est divisé en 3 lots géographiques traités par marchés séparés.”
“chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.”
“l'émission des bons de commande s'effectue, en fonction des nécessités d'entretien sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon...”
Intitulé du lot: Secteur de l'agence de Horbourg-Wihr et de l'antenne du Val d'Argent
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner trois entreprises ayant une spécialisation en élagage et abattage d'arbres et capables de réaliser, en toute...”
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction.”
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.”
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Intitulé du lot: Secteur de l'agence de Guebwiller
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner trois entreprises ayant une spécialisation en élagage et abattage d'arbres et capables de réaliser, en toute...”
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur des agences de Lutterbach et Huningue
Numéro du lot: 03
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner trois entreprises ayant une spécialisation en élagage et abattage d'arbres et capables de réaliser, en toute...”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Diverses communes du département 68000 - Haut-Rhin”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année”
“liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières années”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.”
“aucune clause de garantie financière prévue.”
Afficher plus (4)
“aucune avance prévue.”
“les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
“les prix sont révisables.”
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48375551800014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“1er semestre 2026”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
Afficher plus (8)
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hha.fr”
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après...”
“La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.”
“Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.”
“Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.”
“La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.”
“L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja) avant la signature du contrat.”
“- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.”
Afficher plus (1)
“- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au...”
Avis d'attribution de marché (2022-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-386269
Se réfère à l'avis: 2022/S 063-166368
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“Le candidat Holtzinger a répondu avec son cotraitant Schott Elagage et de même pour le candidat Foret De L'Ile De France avec son cotraitant Oxygene. le...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Nom: Sas foret de l'ile de france
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: Holtzinger
Adresse postale: 2 impasse de l'Europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: Moselle 🏙️
Nom: Office National des Forêts
Adresse postale: 2, route de Schirrhein
Commune postale: Haguenau
Code postal: 67500
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
Référence
Informations complémentaires
“Le candidat Holtzinger a répondu avec son cotraitant Schott Elagage et de même pour le candidat Foret De L'Ile De France avec son cotraitant Oxygene.”
“le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.”
“la durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction.”
“il est divisé en 3 lots géographiques traités par marchés séparés.”
“chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.”
“date de signature du(des) contrat(s) : 09.06.2022”
“modalité de consultation du(des) contrat(s) : sur demande écrite envoyée à Habitats De Haute-Alsace, Service Commande Publique, 73 rue de Morat, Bp 10049,...”
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Source: OJS 2022/S 135-386269 (2022-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-386269
Se réfère à l'avis: 2022/S 063-166368
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“Le candidat Holtzinger a répondu avec son cotraitant Schott Elagage et de même pour le candidat Foret De L'Ile De France avec son cotraitant Oxygene. le...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Nom: Sas foret de l'ile de france
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: Holtzinger
Adresse postale: 2 impasse de l'Europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: Moselle 🏙️
Nom: Office National des Forêts
Adresse postale: 2, route de Schirrhein
Commune postale: Haguenau
Code postal: 67500
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
Référence
Informations complémentaires
“Le candidat Holtzinger a répondu avec son cotraitant Schott Elagage et de même pour le candidat Foret De L'Ile De France avec son cotraitant Oxygene.”
“le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.”
Afficher plus (5)
“la durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction.”
“il est divisé en 3 lots géographiques traités par marchés séparés.”
“chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.”
“date de signature du(des) contrat(s) : 09.06.2022”
“modalité de consultation du(des) contrat(s) : sur demande écrite envoyée à Habitats De Haute-Alsace, Service Commande Publique, 73 rue de Morat, Bp 10049,...”
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