la présente consultation a pour objet des travaux d'aménagements paysagers et donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire, non alloti, reconductible, à bons de commande , avec un montant minimum de 340 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 3 200 000 euro(s) Ht par période de validité.Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué d'orléans Métropole et de la Ville d'orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination.Cet accord-cadre est multi-attributaire:les entreprises occupant les trois premières positions du classement final des offres sont les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Commune postale: Orléans
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Nom: ville d''orléans
Adresse postale: place de l''etape
Commune postale: Orleans
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux d'aménagements paysagers
M22f0073
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet des travaux d'aménagements paysagers et donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire, non alloti, reconductible,...”
Brève description
la présente consultation a pour objet des travaux d'aménagements paysagers et donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire, non alloti, reconductible, à bons de commande , avec un montant minimum de 340 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 3 200 000 euro(s) Ht par période de validité.Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué d'orléans Métropole et de la Ville d'orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination.Cet accord-cadre est multi-attributaire:les entreprises occupant les trois premières positions du classement final des offres sont les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet des travaux d'aménagements paysagers et donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire, non alloti, reconductible,...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet des travaux d'aménagements paysagers et donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire, non alloti, reconductible, à bons de commande , avec un montant minimum de 340 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 3 200 000 euro(s) Ht par période de validité.Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué d'orléans Métropole et de la Ville d'orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination.Cet accord-cadre est multi-attributaire:les entreprises occupant les trois premières positions du classement final des offres sont les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur Technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique et des fiches et documents demandés dans le Bpu: cf "renseignements...”
Critère de qualité (nom)
Valeur Technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique et des fiches et documents demandés dans le Bpu: cf "renseignements complémentaires" de l'Avis de publicité
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations au regard du montant du détail quantitatif et estimatif masqué calculé sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix...”
Critère de coût (nom)
Prix des prestations au regard du montant du détail quantitatif et estimatif masqué calculé sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix unitaires (sous pondération 50%)
Afficher plus
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“les candidats doivent présenter les capacités économiques et financières permettant d'assurer a minima la bonne réalisation des opérations de travaux. A ce...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
les candidats doivent présenter les capacités économiques et financières permettant d'assurer a minima la bonne réalisation des opérations de travaux. A ce titre ne seront pas admises les candidatures :-Ne présentant pas les moyens matériels adéquats pour la réalisation de ce type d'opération-ne présentant pas les moyens humains adéquats pour la réalisation de ce type d'opération-ne présentant pas les attestations suivantes (ou équivalentes) :oattestation Qualipaysage " Qualification Aménagements paysagers : niveau spécialisé "Oattestation Qualipaysage " Entretien d'aménagements paysagers : niveau spécialisé "Oattestation Qualipaysage " Arrosage automatique : niveau confirmé "
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la...”
Conditions d'exécution du contrat
dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché.Afin de faciliter la mise en oeuvre de la démarche d'insertion, la maîtrise d'ouvrage a mis en place une procédure spécifique d'accompagnement gérée par la Maison de l'emploi du bassin d'orléans.Le titulaire devra contacter la Maison de l'emploi du bassin d'orléans pour la mise en oeuvre de la clause d'insertion.Contact :M. Richard Benoît - brichard@mdebassinorleans.fr / 07 83 32 20 14Mme Dessaint Maguy - mdessaint@mdebassinorleans.fr / 07 84 37 58 47M. Saunier Arnaud - asaunier@mdebassinorleans.fr / 06 37 41 03 79maison de l'emploi du Bassin d'orléans18, avenue de la Bolière Bp 86 52245 065 Orléans Cedex 2
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-22
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recoursinstance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:tribunal administratif d'orléans28 rue de la Bretonnerie45057 Orléans Cedex 1tél : 02 38 77 59 00 - fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Négociation : S'Agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats.=>durée du contrat - délai d'exécution : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 21 octobre 2022 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) pour une première durée d'un an.Les délais d'exécution des travaux de création seront précisés sur les bons de commandes.=>l'attention des opérateurs économiques est attirée sur la mise en place de conditions d'exécution des travaux à caractère environnemental au sens de l'article L2112-2 du Code de la commande publique.=> Critères de sélection des candidatures : Aptitude à exercer l'activité professionnelle,capacités techniques, professionnelles, économiques et financières=> Sous-Pondérations du critère 1 de sélection des offres " valeur technique"(50%):-pertinence et efficience des procédures et de la méthodologie d'organisation préalables aux travaux au vu du pointa du cadre de mémoire technique (note sur 10 points / sous-pondération : 5%)-adéquation des moyens humains (effectifs, qualification du personnel, formations pour le développement des compétences, ?) et des moyens matériels mis à disposition pour l'exécution des prestations au vu du point B du cadre de mémoire technique (note sur 10 points / sous-pondération : 10%)-qualité des produits, de leur mise en oeuvre et de la performance environnementale au vu des fiches et/ou documentations fournies pour les lignes de prix signalées au BPU (note sur 10 points / sous-pondération : 15%) point C-Efficacité et pertinence de la méthodologie d'organisation des prestations d'entretien et d'arrosage liées aux travaux de finalisation des jeunes plantations. Au vu du point D du cadre de mémoire technique (note sur 10 points / sous-pondération : 15%)-qualité de la démarche développement durable de l'entreprise (réduction de l'impact environnemental des déchets, des matériels et des véhicules de chantier, mesures mises en oeuvre pour réduire la consommation d'énergie et les rejets de gaz à effet de serre, ??) en lien avec les prestations objet du marché au vu du point E du cadre de mémoire technique (note sur 10 points / sous-pondération : 5%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 142-405105 (2022-07-21)
Avis d'attribution de marché (2022-12-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 800 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 142-405105
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M22334grt
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde Agence Orleans 3ème attributaire
Adresse postale: 386 Rue Du Rond D'Eau
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: bourdin Paysages 2ème attributaire
Adresse postale: 29 Rue Des Freres Lumiere
Commune postale: Checy
Code postal: 45430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: j.Richard 1er attributaire
Adresse postale: 43 Rue Corne De Cerf
Commune postale: Orleans
Code postal: 45100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires avec un minimum de 340 000 euro(s) Ht et un maximum de 3 200 000 euro(s) Ht par période de validité pour...”
accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires avec un minimum de 340 000 euro(s) Ht et un maximum de 3 200 000 euro(s) Ht par période de validité pour l'ensemble du groupement Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'orléans ,répartis entre les trois titulaires.l'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.La répartition des bons de commande entre les trois titulaires se fera en fonction de leur classement : L'Attribution des bons de commande s'exécutera dans les mêmes proportions pour Orléans Métropole et la Ville d'orléans à l'issue de l'atteinte des montants minimums jusqu'à l'atteinte des montants maximums ; soit à hauteur de 50% pour le 1er attributaire, 30% pour le 2ème attributaire et 20% pour le 3ème attributaire.Valeur totale du marché = montant maximum pour toute la période de l'accord-cadre et pour les 2 entités (Orléans Métropole et Ville d'orléans)montant Ht = montant minimum de l'ensemble des bons de commande attribués pour chaque attributaire, selon leur classement, pour la première période de l'accord-cadre et pour les 2 entités.Boamp 2022_204 publié le 23/07/11joue 2022/s142-405105 publié le 26/07/22le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
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Source: OJS 2022/S 238-683425 (2022-12-05)